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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), reconstitution de l'acte baptistaire (mars 1755) de Claude Tissier : attestation de notoriété (1er décembre 1781). Registres paroissiaux de Teigny, reconstitution de la déclaration de baptême (janvier 1745) de Marie Enfert : acte de notoriété (19 avril 1786).

    Date

    12/1781-04/1786

    Cote

    48 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • État civil
    • État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne...
  2. Résultat n°2

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    02/1771-11/1788

    Cote

    48 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  3. Résultat n°3

    De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

    Date

    1950-1999

    Cote

    176 J 50

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    27/11/1732-05/02/1733

    Cote

    48 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5

    Production diverse : pièces et dossiers isolés.

    Date

    1681-1788

    Cote

    48 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production diverse : pièces et dossiers isolés.
  6. Résultat n°6

    Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et nominées (La Maison-Dieu, Metz-le-Comte, Narcy) : procès-verbaux et minutes de procès-verbaux de nomination, tirage au sort et élection.

    Date

    1691-1790

    Cote

    48 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Délégation
    • Fondations laïques et religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Candidates et...
  7. Résultat n°7
    Metz-le-Comte : recensement de 1820

    9 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1820
  8. Résultat n°8

    Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur d'office de la châtellenie contre François Lopard et Marie Royer de Metz-le-Comte : dossier.

    Date

    01/1700-02/1700

    Cote

    48 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Petite police
    • Filles aumônées, poursuite (illicite) par le procureur...
  9. Résultat n°9

    Registre des défauts.

    Date

    10/02/1775-26/02/1779

    Cote

    48 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre des défauts.
  10. Résultat n°10
    Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Metz-le-Comte : procès-verbal de l'assemblée...
  11. Résultat n°11

    Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.

    Date

    09/1669-09/1728

    Cote

    48 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictons, dictons de sentence, sentences.
  12. Résultat n°12

    Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur appointements.

    Date

    01/1748-12/1785

    Cote

    48 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dicton, sentences, sentences sur...
  13. Résultat n°13
    Metz-le-Comte : recensement de 1946

    9 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 165

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Metz-le-Comte : recensement de 1946
  14. Résultat n°14

    Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).

    Date

    1737, 1789

    Cote

    3 B 253

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Monceaux-le-Comte.
    • Formulaire de procès-verbal (1737), procès-verbal (1789).
  15. Résultat n°15

    Registre des audiences.

    Date

    30/08/1690-09/11/1690

    Cote

    48 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  16. Résultat n°16

    Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).

    Date

    01/1683-03/1706

    Cote

    48 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information pour vol par la veuve Micault et consorts...
  17. Résultat n°17
    Metz-le-Comte : recensement de 1901

    19 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1901
  18. Résultat n°18

    Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé Guenot par Charles Guenot : dossier (juillet 1780). Voies de fait par Anne Le Beau ou Le Bault fille de feu Étienne Le Bault envers Christophe Berthier notaire au duché demeurant à Champagne (commune de Metz-le-Comte) et le curé : dossier (octobre 1780-janvier 1781). Vols de bois sur pied au bois des Brasses (commune de Teigny) par Guerin et ses consorts (Prudeau, Rousseau) manœuvres, information sur requête de Léonard Bossu garde-forestier des châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : dossier (janvier-septembre 1784). Voies de fait et exactions contre Gautherot et Frotier curé et notaire respectifs de La Maison-Dieu, destruction et malfaisances des domiciles des requérants : dossier (juillet 1787). Menaces de mort et voies de fait à Teigny par Edmé Thomas chirurgien contre Claude Guenot fils : dossier (juillet-août 1787).

    Date

    07/1780-08/1787

    Cote

    48 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Teigny sur la personne d'Edmé...
  19. Résultat n°19

    Productions, retrait de pièces par les parties en procédures : décharge pour l'affaire Narcy (3 mai 1716), décharge pour Pierre Mominot (10 juin 1776). Cautionnements, présentation de cautions pour des justiciables (Rousset, Massé, Lanty et Auger veuve Mazière) de Metz-le-Comte et Brèves : dossier (juin 1782-décembre 1786).

    Date

    05/1716-12/1786

    Cote

    48 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Greffe
    • Productions, retrait de pièces par les parties en procédures...
  20. Résultat n°20
    Metz-le-Comte : recensement de 1926

    15 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Metz-le-Comte : recensement de 1926
  21. Résultat n°21

    Registres des audiences (16 mars-7 septembre 1786, 7 décembre 1786-30 juillet 1787).

    Date

    16/03/1786-30/07/1787

    Cote

    48 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (16 mars-7 septembre 1786,...
  22. Résultat n°22

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    09/06/1709-27/08/1711

    Cote

    48 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  23. Résultat n°23

    Protocole en la paroisse de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), assignation par Anne de Certaine dame de Cuzy veuve de Chaslon contre François Petit médecin à Vézelay (Yonne) : dossier (novembre 1710). Vendanges issues de vignes communes au finage d'Asnois, détournement de la part de Marguerite Thomas par Edmé Bossu et ses consorts son fils : dossier (février-avril 1713). Coups et blessures à La Maison-Dieu par Pierre Thomas sur la personne de Jean Thomas : dossier (mai 1713). Coups et blessures par Léonard Arnou et Claude Cordier à Champagne (commune de Metz-le-Comte) sur la personne de Pierre Dompierre paroissien de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) : dossier (août 1718). Vincent Clerc contre Jean Clerc et Jacques Rameau sergent à Monceaux-le-Comte pour avoir tué son chien au lieu de Velez (en Vené) en la paroisse de Flez ("Flet-Cuzy") (commune de Flez-Cuzy) : dossier (avril 1719). Droits d'usages à Champagne (commune de Metz-le-Comte), revendication par Tambuté et Narcy contre Blandin et Tambuté : dossier (mai 1719). Domaine Bruslard de Sallery veuve de Blanchefort à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), fraude et vol de récoltes par Claude Patureau marchand fermier du domaine de la veuve : dossier (novembre 1719-février 1720). Coups et blessures et voies de fait sur Pierre Philippe son oncle et son fils laboureurs à Metz-le-Comte par René Migneau (alias Mineau") et Charlette Cousnan sa femme : dossier (octobre 1720-janvier 1721). Coups et blessures et voies de fait à La Maison-Dieu par Jeanne Le Gros femme La Cour envers Eugenne Bossu femme de Louis Le Beau : dossier (juin 1723-septembre 1724). Coups et blessures à coups de goyard à La Maison-Dieu par Jean Vitureau sur la personne de Joseph Narcy marchand (janvier-septembre 1725). Domaine de François Lagny en la paroisse de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) de la totale justice et châtellenie de Metz-le-Comte, répétition de vols par certains quidams : minute de requête (mai 1726). Voies de fait et violences à Metz-le-Comte à l'encontre de Guy Camus et sa femme et des frères Guedan, revendication contre Jean Guenot sergent ducal en cette paroisse : dossier (juillet 1726). Exactions et voies de fait à La Maison-Dieu sur le fils Vitureau et Jeanne Le Beau sa femme par la fratrie Bellot (alias Blot") et la veuve Salligot (grand-mère des plaignants) et consorts : minute de requête (octobre 1731). Vols de bois à Metz-le-Comte, revendication par les fils Guedan et Narcy contre les dames de l'abbaye Notre-Dame du Réconfort et Louis Le Maistre seigneur de Chassy-Carroble (commune de Vignol) : dossier (février-septembre 1733). Coups et blessures à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) sur la personne de Catherine Rousseau femme Gavard par Pierre Cachefert : procès-verbal de requête (décembre 1733).

    Date

    11/1710-12/1733

    Cote

    48 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Protocole en la paroisse de Cuzy-sur-Yonne (commune...
  24. Résultat n°24
    Metz-le-Comte : recensement de 1891

    20 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1891
  25. Résultat n°25

    Intervention des études. - Notariat de Vézelay (Yonne) : expédition d'une reconnaissance dressée par maître Sallon en 1662 [1662]. Notariat de [Metz-le-Comte], délivrance de copie d'un acte de 1705 : procès-verbal (1711). Notariat de Monceaux-le-Comte : deux expéditions d'actes de 1642 et 1686 (1687, [1693]). Notariat de Tannay : expédition d'une reconnaissance de rente de 1724 (février 1724).

    Date

    1662-1724

    Cote

    48 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Participation des notaires
    • Intervention des études. - Notariat de Vézelay (Yonne)...
  26. Résultat n°26

    Collecteurs des tailles de la paroisse de Metz-le-Comte : acte d'assemblée des habitants, injonction (1723). Gardes des bestiaux (berger, pâtre, vacher) du village de Champagne (commune de Metz-le-Comte) et de la paroisse de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) : actes d'assemblée, procès-verbal de nomination, requête auprès du juge châtelain (1779-1785). Garde-bois et chasses et pêches aux châtellenies de Metz-le-Comte et Monceaux-le-Comte : lettres de maîtrise, procès-verbaux de réception et nomination, acte d'assemblée de Metz-le-Comte (1768-1789). Gardes-vignes et récoltes à Metz-le-Comte et Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) : dossier (1759-1787). Lieutenant ordinaire de la châtellenie de Metz-le-Comte : procès-verbal de réception de Claude Grasset lieutenant actuel de la châtellenie de Clamecy (novembre 1763). Prévôt des récoltes des terres et vignes de la juridiction : procès-verbal de nomination des sous-fermiers de la terre et seigneurie de Metz (juillet 1758), procès-verbal de réception de Chambon vigneron à Metz-le-Comte (mai 1757). Syndicats de Metz-le-Comte et La Maison-Dieu : acte d'assemblée de La Maison-Dieu (1767), procès-verbal de nomination du syndic de Champagne (commune de Metz-le-Comte) (1768).

    Date

    1723-1789

    Cote

    48 B 51

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Collecteurs des tailles de la paroisse de Metz-le-Comte...
  27. Résultat n°27

    Registre lacunaire des audiences (12 novembre 1682-20 mai 1683). Feuille d'audience (22 décembre 1682).

    Date

    12/11/1682-20/05/1683

    Cote

    48 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (12 novembre 1682-20...
  28. Résultat n°28
    Metz-le-Comte : recensement de 1881

    22 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1881
  29. Résultat n°29
    Metz-le-Comte : recensement de 1931

    13 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Metz-le-Comte : recensement de 1931
  30. Résultat n°30

    Tournée de Marin Jubert dit "la mare" garde du duc seigneur châtelain de la châtellenie, constat de braconnage à l'arbalète et au fusil (venaisons, pigeons du sire d'Asnois, gibiers) vers le château de Metz-le-Comte : procès-verbal (25 juillet 1668). Braconnage au fusil dans la plaine de Metz-le-Comte par Étienne Guenot et menaces de mort envers le garde : procès-verbal (11 septembre 1668). Fossés "de la ville de Champagne" (commune de Metz-le-Comte), anticipation par Grasset paroissien de Clamecy pour agrandir son vignoble : procès-verbal (5 octobre 1668). Anticipation et vol de pierres à Champagne par Moret et consorts (Charlot et son gendre Dorneau) à la chapelle Saint-Hilaire et aux murailles : procès-verbal (5 octobre 1668). Pêche frauduleuse à "l'estiquet" vers le moulin des trois quartes par le meunier Bernard (commune de Metz-le-Comte) : procès-verbal (6 octobre 1668).

    Date

    07/1668-10/1668

    Cote

    48 B 54

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Petite police
    • Tournée de Marin Jubert dit "la mare" garde du duc...
  31. Résultat n°31

    Feuille d'audience (3 juillet 1711). Registre des audiences ou jours (10 décembre 1711-10 septembre 1716). Feuille d'audience (30 juillet 1713).

    Date

    03/07/1711-10/09/1716

    Cote

    48 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audience (3 juillet 1711). Registre des audiences...
  32. Résultat n°32

    Commissions. - Patrimoine de Léonard Roux, confiscation par Guillaume Baudot-Boudard à Metz-le-Comte : comptes rendus par François Adam commissaire aux fruits (1651). Patrimoine de Perrette Berriat veuve Poussot, réalisation de l'estrousse pour noble Jacques Pirtony receveur des tailles en l'élection de Vézelay (Yonne) : comptes de Guillemot commissaire aux fruits (1651). Patrimoine de Philbert Poussot à La Maison-Dieu, confiscation par Magdelaine Courtot veuve Grosjean sieur de Vincelles (Yonne) : dossier lacunaire (1702). Confiscation pour créance hypothécaire par Louis Le Bail curé de Monceaux-le-Comte : dossier lacunaire contre Élisabeth Jaubert veuve de Philippe Claude Cliquet de Fontenay notaire à Clamecy (1765-1776). Confiscations diverses en la châtellenie : cahiers des charges, comptes, décrets de criée, exploits, ordonnances, procès-verbaux d'adjudication (1668-1784).

    Date

    1651-1784

    Cote

    48 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Patrimoine de Léonard Roux, confiscation...
  33. Résultat n°33

    Grairie de La Maison-Dieu. - Reconnaissance de bois depuis 1612 en faveur des Gonzagues seigneurs châtelains de Metz-le-Comte : acte isolé (mars 1674). Coupes de bois, vente par les habitants de La Maison-Dieu à Jacques Poulin : procès-verbal d'adjudication (septembre 1771). Vente par les mêmes paroissiens à Jean Baptiste Le Doux ou Ledoux : procès-verbal d'adjudication (septembre 1773).

    Date

    03/1674-09/1773

    Cote

    48 B 58

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Grairie de La Maison-Dieu. - Reconnaissance de bois...
  34. Résultat n°34
    Metz-le-Comte : recensement de 1921

    15 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Metz-le-Comte : recensement de 1921
  35. Résultat n°35

    Coups et blessures et voies de faits à Cuzy (commune de Flez-Cuzy) sur les personnes de Françoise Gagnard femme enceinte de Claude Rignault et les autres paroissiens de Cuzy : dossier d'information contre Vincent et Pierre Maria père et fils (juillet-août 1787). Affaire Léonard Bossu garde forestier de La Maison-Dieu contre Pierre Edmé Frotier notaire et Delarue syndic en cette paroisse : dossier pour empoisonnement des chiens du garde et des vols (septembre-décembre 1787).

    Date

    07/1787-12/1787

    Cote

    48 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures et voies de faits à Cuzy (commune...
  36. Résultat n°36

    Protection des personnes vulnérables : acte de communauté, assignations, exploits, inventaires, nominations de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de clôture d'inventaire.

    Date

    12/1651-06/1727

    Cote

    48 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : acte de communauté,...
  37. Résultat n°37

    Séparation des biens. - Succession de Claude "Pierre", renoncement par Jean "Pierre" son fils meunier au moulin Damazy (paroisse et commune de Metz-le-Comte) : acte de renonciation (avril 1759). Succession Maudhuy ou Mauduit, renoncement à la communauté par Marie Bonin sa veuve sauf aux droits réservés : procès-verbal de renonciation "à une communauté" (septembre 1759). Succession de Marie Maillard veuve Dompierre, renoncement par le fils domestique au moulin Damazy (commune de Metz-le-Comte) : acte de renonciation (septembre 1759). Succession Cougnot, renoncement par Madelaine Berson sa veuve : procès-verbal de renonciation (mai 1782). Communauté de Claude Roty, renoncement par Jeanne Rignaut sa veuve : acte de renonciation (mars 1787).

    Date

    04/1759-03/1787

    Cote

    48 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Succession de Claude "Pierre",...
  38. Résultat n°38

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    1669-1728

    Cote

    48 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  39. Résultat n°39

    Droits et bénéfices des cure et paroisse de La Maison-Dieu, revendications de Camille Savary seigneur marquis de Brèves sur la fondation en 1494 : dossier.

    Date

    1661-1717

    Cote

    48 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Droits et bénéfices des cure et paroisse de La Maison-Dieu,...
  40. Résultat n°40

    Mutualisation des châtellenies de Metz-le-Comte et Tannay, rejet du projet de réunion avec le ressort de Tannay : expédition de l'acte d'assemblée du 1er août 1784 des habitants de Metz-le-Comte.

    Date

    18-11-1784

    Cote

    48 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Généralités
    • Mutualisation des châtellenies de Metz-le-Comte et...
  41. Résultat n°41

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    11/1716-12/1716

    Cote

    48 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  42. Résultat n°42
    Metz-le-Comte : recensement de 1906

    19 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Metz-le-Comte : recensement de 1906
  43. Résultat n°43

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    12/1755-11/1770

    Cote

    48 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  44. Résultat n°44

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    09/12/1683-16/03/1684

    Cote

    48 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  45. Résultat n°45

    Séparation des biens. - Succession de Joseph Reslu marchand à Champagne (commune de Metz-le-Comte), renoncement par Jeanne Morlé sa femme : procès-verbal de renonciation (octobre 1709). Succession de Philippe Buteau et feue Légère Guillemot, répudiation par leur fille sur la part du père : acte de renonciation (février 1719). Succession Jean Boudon et Françoise Arnoult, répudiation par leur fille la veuve Graillot femme Guillou : acte de renoncement (mai 1719). Succession Berson père, renoncement par Françoise Berson sa fille femme Bounin : acte de renoncement (mars 1721). Succession Morlé-Berriat, renoncement par Jeanne Morlé femme Dubois leur fille : acte de renonciation (janvier 1726). Communauté des biens du couple Gautrot-Taullet, renoncement sous réserve : acte de renonciation (mai 1727).

    Date

    10/1709-05/1727

    Cote

    48 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Succession de Joseph Reslu...
  46. Résultat n°46

    Succession François Pornot à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flezy-Cuzy), opposition à sa cohéritière par la femme Gautherot : dossier (juillet-septembre 1726). Créance Pierre Riant contre Jean Vitureau paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (août 1726-mars 1727). Foncier au finage de Cuzy (commune de Flez-Cuzy), anticipation à l'encontre d'Anne Grasset veuve de Guillaume Lopin maître de la chambre des comptes de Dijon (Côte-d'Or) par Claude Patureau : dossier (novembre 1726-janvier 1727). Divagation animale (cheval en liberté) à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), exécution d'amende contre M. de Mesgrigny comte d'Aunay : dossier (janvier 1727). Créances d'héritages sur la vigne Côme au lieu et château Regnaud en la justice et finage de Metz-le-Comte, exécution pour Seurat contre Fougeron : dossier (mars-novembre 1728). Succession Guenot-Grasset au finage de Teigny, retrait pour les Gironde laboureurs à la métairie d'Urmanse (commune de Bazoches) contre Sébastien Guenot laboureur à Teigny leur parent : dossier (avril-septembre 1728). Succession de Jean Philippe à Villiers-sur-Yonne et Metz-le-Comte, partage contre Claude Perreau et Marie Bondon sa femme et ses mineurs orphelins du sus-dit : dossier (août 1728-mars 1729). Partage Guyot veuve Narcy à Metz-le-Comte contre Tapin et Guyot : dossier (avril 1739-mai 1740). Usages de Sardy-les-Forges (commune de Brèves), recours en droits et exploitation par le syndic au nom des habitants contre Guillemot marchand de bois à Vézelay (Yonne) : dossier (juillet 1746-février 1747). Anticipation de propriété à La Maison-Dieu par Nicolas Darcy contre Joseph Caignat meunier au moulin Forbet : dossier (juillet 1748-juillet 1751).

    Date

    07/1726-07/1751

    Cote

    48 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Succession François Pornot à Cuzy-sur-Yonne (commune...
  47. Résultat n°47

    Protection des personnes vulnérables : adjudications, avis de parents, avis de conseil de famille, autorisations de nommer, baux, comptes et états des comptes, conventions, exploits, inventaires de biens et de titres, lettres de bénéfice d'âge, lettres de bénéfice d'inventaire, nominations de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de clôtures de biens, rapports d'experts, requêtes.

    Date

    04/1756-03/1787

    Cote

    48 B 49

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : adjudications,...
  48. Résultat n°48

    Production des autorités : procès-verbaux et minutes de rapports, d'interrogatoires et de réquisitions.

    Date

    03/1921-11/1731

    Cote

    48 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et minutes...
  49. Résultat n°49

    Bannie (viticulture). - Vignoble de la cure de Metz-le-Comte, revendication de vendanger avant le ban : dossier (octobre 1688). Vignobles des paroisses et seigneuries de La Maison-Dieu et Metz-le-Comte, publication des bans : procès-verbal de recharge des raisins, procès-verbaux et actes d'assemblée (1710-1787).

    Date

    1688-1787

    Cote

    48 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Police civile
    • Bannie (viticulture). - Vignoble de la cure de Metz-le-Comte,...
  50. Résultat n°50

    Registres des audiences (23 juillet-10 décembre 1761, 21 janvier 1762-4 février 1763, 10 mars 1763-23 août 1764).

    Date

    23/07/1761-23/08/1764

    Cote

    48 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (23 juillet-10 décembre 1761,...
  51. Résultat n°51

    Feuille d'audience dite "feuille du greffe de Metz-le-Comte".

    Date

    05/07/1653

    Cote

    48 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audience dite "feuille du greffe de Metz-le-Comte".
  52. Résultat n°52

    Succession Gueneau à Teigny, critique de la succession et du partage : dossier (mai 1752-juillet 1753). Succession de François Massé et Marie Portot à La Maison-Dieu, contrainte d'Edmé Bossu représentant légal des mineurs héritiers : dossier (novembre 1782). Vente du moulin des trois quartes (commune de Metz-le-Comte), dénonciation par Pierre Mominot meunier contre les frères Morlé vendeurs : copies et pièces authentiques du mémoire de 1774 et autres pièces [1786-1789]. Succession Claude Morlé marchand à Champagne (commune de Metz-le-Comte), règlement du contentieux entre la femme Arnoul et Perrette Maillard cohéritières : dossier (janvier-février 1787). Partage Cordier et consorts à Metz-le-Comte, résolution contre Étiennette Jamot veuve Cordier à Teigny : dossier (juin-juillet 1787).

    Date

    05/1752-07/1787

    Cote

    48 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Succession Gueneau à Teigny, critique de la succession...
  53. Résultat n°53

    Pêche frauduleuse (braconnage) dans la fausse eau de "Varaine" depuis le moulin de "Vaivre" (commune de Metz-le-Comte) jusqu'au moulin "d'Amazy" (moulin [Damazy], commune de Metz-le-Comte) sur l'Yonne, poursuite contre Jean Arnoul et ses complices (François Charlot, Claude Mineau, François Adam ou Adais) : dossier.

    Date

    07/1677

    Cote

    48 B 55

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Police
    • Petite police
    • Pêche frauduleuse (braconnage) dans la fausse eau de...
  54. Résultat n°54
    Metz-le-Comte : recensement de 1896

    20 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Metz-le-Comte
    • Metz-le-Comte : recensement de 1896
  55. Résultat n°55

    Registres des audiences (30 octobre 1764-5 septembre 1765, 28 novembre 1765-12 février 1767, 17 décembre 1768-1er décembre 1769). Feuille d'audience (11 mai 1769).

    Date

    30/10/1764-01/12/1769

    Cote

    48 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (30 octobre 1764-5 septembre...
  56. Résultat n°56

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Enfant inconnu, noyade dans l'Yonne à la part de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) : procès-verbal (janvier 1727). Homme inconnu, noyade dans l'Yonne à Cuzy-sur-Yonne : procès-verbal (juillet 1763). Mort par étouffement de Jean Gouré voiturier par terre à Brèves : procès-verbal (novembre 1764). Chute mortelle du sexagénaire Pierre Pannetier à Metz-le-Comte : procès-verbal (janvier 1776). Cadavre inconnu, noyade dans la rivière d'Yonne à Metz-le-Comte : requête du procureur et assignation de Claude Limanton chirurgien juré (juillet-août 1781). Mort subite de Sébastien Guenot à Champagne (commune de Metz-le-Comte) : procès-verbal (juillet 1782).

    Date

    01/1727-07/1782

    Cote

    48 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Enfant...
  57. Résultat n°57

    Coups et blessures à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) sur les personnes de Gauthier et consorts (Gaignard sa femme et Patureau sa belle-fille) par Claude Patureau et ses enfants et Gaigné leur domestique : dossier (mars 1758). Coups et blessures à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) par Jean Tissier sur la personne de Pierre Desbruères son parent : dossier (juin-juillet 1761). Assassinat d'un inconnu à La Maison-Dieu par étranglement : dossier (juin 1761). Coups et blessures à Metz-le-Comte par Claude "Relu" contre François Maudhuy ("Mauduit") fils de Marie Relut : dossier (août 1762). Coups et blessures à Cuzy (commune de Flez-Cuzy) contre Agathe Desbruères femme enceinte de Leger Patureau par les frères Patureau : dossier (juillet 1763-janvier 1764). Coups et blessures à Champagne (commune de Metz-le-Comte) contre Agathe Guenot femme de Claude Maudhuy son représentant par Jacques Bellin : dossier (août 1764). Violences à l'encontre de Delamaison à Metz-le-Comte par Grasset et consorts (Michou, Salligot) : acte de requête (mars 1767). Vendanges à Champagne (commune de Metz-le-Comte), vol de récoltes par Jean Goubault paroissien de Brèves et consorts : dossier en faveur de Jean Salligot (novembre-décembre 1772). Coups et blessures à La Maison-Dieu par les enfants de Claude Billot et consorts (Blot, Garnier, Vitureau) : dossier (juillet 1773). Tentative d'homicide contre la fille Blot, information pour la famille "Belot" contre les frères Protet : dossier (juillet 1773). Coups et blessures à Metz-le-Comte contre Magdelaine Grasset, représentation par Jean Guedan son époux contre le cabaretier Chapuis : dossier (avril 1774). Coups et blessures au pré de la croix à Champagne (commune de Metz-le-Comte) par Pierre Berthellemot fils et Gabriel Charlot et sa femme contre Pierre Dubois : dossier (juin 1778). Récoltes de blé en la juridiction de Metz-le-Comte, vol par effraction au détriment de Jean Enfert vigneron à Teigny : acte de requête (juin 1779). Menaces de morts et injures par Pierre Seurat et sa femme envers Pierre Mominot meunier du moulin des trois quartes et Marguerite Belain ou Belin sa femme : dossier (juin-juillet 1779). Voies de fait et coups et blessures à La Maison-Dieu contre le fils Seurat fils d'un vigneron d'Asnois par les fils Massé et Bossu : dossier (octobre 1779).

    Date

    03/1758-10/1779

    Cote

    48 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy)...
  58. Résultat n°58

    Registre des audiences.

    Date

    15/11/1690-08/08/1691

    Cote

    48 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  59. Résultat n°59

    Production des autorités : procès-verbaux et minutes de rapports, d'interrogatoires et de réquisitions, procès-verbal de main-levée d'opposition de mariage.

    Date

    06/1757-03/1780

    Cote

    48 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et minutes...
  60. Résultat n°60

    Registres des audiences (15 novembre 1773-12 novembre 1775, 31 juillet-28 novembre 1776, 4-12 novembre 1776, 12 décembre 1776-9 mars 1778, 2 avril 1778-20 mai 1779, 15 juillet 1779-7 septembre 1780, 16 octobre 1780-19 juillet 1781).

    Date

    15/11/1773-19/07/1781

    Cote

    48 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (15 novembre 1773-12 novembre...
  61. Résultat n°61

    Production des autorités : procès-verbaux et minutes de rapports, d'interrogatoires et de réquisitions.

    Date

    01/1669-09/1720

    Cote

    48 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et minutes...
  62. Résultat n°62
    Berthier (Christophe).

    40 medias

    Berthier (Christophe).

    Date

    1792-1793, an II-an VI

    Cote

    82 L 7

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Magny-Cours à Moux.
    • Résidence de Metz-le-Comte.
    • Berthier (Christophe).
  63. Résultat n°63

    Registres des audiences (2 mai-6 novembre 1782, 14 novembre 1782-20 mars 1783, 3 avril-4 septembre 1783, 3 novembre 1783-15 juillet 1784, 30 juillet 1784-2 mars 1786).

    Date

    02/05/1782-02/03/1786

    Cote

    48 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (2 mai-6 novembre 1782, 14...
  64. Résultat n°64
    Thyrault (Claude).

    6 medias

    Thyrault (Claude).

    Date

    1838-1839

    Cote

    8 U 2/150

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Metz-le-Comte.
    • Thyrault (Claude).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  65. Résultat n°65

    Gruerie de La Maison-Dieu. - Usages forestiers de La Maison-Dieu : dossier de cause pour Guy Labot et les autres habitants de La Maison-Dieu contre Perrette Dupart veuve Hannequin : dossier (mars-juillet 1710). Cause Nicolas Le Borne et Briteau contre Labot et la veuve Salligot : dossier (1710). Délits forestiers dans les usages de La Maison-Dieu, répression par les gardes (reçus en la maîtrise royale du Nivernois) pour la communauté : procès-verbaux de poursuites (1777-1787).

    Date

    03/1710-02/1787

    Cote

    48 B 59

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Gruerie de La Maison-Dieu. - Usages forestiers de La...
  66. Résultat n°66

    Comptes de fabrique de la paroisse de La Maison-Dieu, réclamation de réception par les habitants contre Louis Le Beau ou "Le Baut" leur fabricien : dossier (septembre 1723-mars 1724). Enfant naturel à naître, réclamation de pension par Françoise Guenot contre le fils de Claude Dompierre vigneron à Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier constitué sous l'autorité de Pierre Guenot maréchal à Champagne père de la plaignante (janvier-mai 1724). Pacage aux usages de Metz-le-Comte par les bêtes du procureur d'office : acte d'assemblée des habitants (20 août 1724). Succession d'Étiennette Dubois, estimation et expertise pour Jeanne Coichot contre Jacquette Narcy femme Perreau : dossier (mai 1724-août 1725). Dénonciation de marché de bois contre Bourlot marchand à Clamecy : dossier favorable à Léonard Beuchard considérant sa majorité (décembre 1725-mars 1726). Succession de Marguerite Delarue femme Le Beau à La Maison-Dieu, investiture de droits au partage de Pierre Le Beau ou Lebeau contre son frère : dossier (septembre-1724-juin 1726). Réclamation en mitoyenneté à Champagne (commune de Metz-le-Comte) pour Pierre Philippe contre François Chambon : dossier (mars 1726). Succession commune à Martin Bonnin tailleur à Metz-le-Comte et Jeanne Bonnin femme Morlé, amortissement du partage : dossier (mai-juillet 1726).

    Date

    09/1723-07/1726

    Cote

    48 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Comptes de fabrique de la paroisse de La Maison-Dieu,...
  67. Résultat n°67

    Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits honorifiques). - Terre et seigneurie [et justice] de Maizières (paroisse et commune de Chaumot), inféodation envers le comte de Nevers : copie d'un aveu et dénombrements du 12 avril 1459 [1459]. Églises, terres, justices et seigneuries de "Savie" et Berlette (commune de Savy-Berlette, Pas-de-Calais) en Artois, reconnaissance des droits des seigneurs temporels et fondateurs : collation d'après les arrêts du parlement [d'Arras] et autres cours (août 1729).

    Date

    1459-1729

    Cote

    48 B 60

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Documents isolés
    • Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits...
  68. Résultat n°68

    Pièces isolées et dossiers affiliés ou pas aux contentieux identifiés.

    Date

    1683-1786

    Cote

    48 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées et dossiers affiliés ou pas aux contentieux...
  69. Résultat n°69

    Vacances mobilières et immobilières : actes de requêtes, inventaires de biens et de titres, procès-verbaux de pose, levée et identification des "scels".

    Date

    1719-1788

    Cote

    48 B 47

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : actes de requêtes,...
  70. Résultat n°70
    Metz-le-Comte : recensement de 1911

    17 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Metz-le-Comte : recensement de 1911
  71. Résultat n°71

    Créance Boulinvilliers, recouvrement par Marie de Blanchefort femme Borne de Grandpré contre Jean Tambuté laboureur à Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (janvier-août 1715). Réclamation en participation de frais par Jacques de Besze seigneur de Tannay contre François Desmoulins procureur à Monceaux-le-Comte son obligé : dossier (avril-mai 1715). Exactions et détournement de douaire à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) à l'encontre d'Antoinette Charles veuve Tixier par ses beaux-enfants : dossier (septembre-décembre 1715). Créance Pierre Dompierre manœuvre à Cuzy (commune de Flez-Cuzy) contre jacques Millot meunier au moulin de Curiot (commune de Saint-Didier) : dossier (octobre-décembre 1717). Usages de Metz-le-Comte, anticipation par le meunier du moulin Boyard : acte d'assemblée des habitants usagers de la paroisse (26 mars 1719). Succession de Charlette Roux, contestation du legs par Pierre Berthellemot laboureur à Champagne (commune de Metz-le-Comte) contre Roger Charlot et ses communs : dossier (février-avril 1720). Créance de Léonard Dupart marchand à Champagne (commune de Metz-le-Comte) contre Jean Saulge l'aîné et le jeune : dossier (août 1720-juin 1721). Créance de Léonard Dupart ou Duparcq syndic de Metz-le-Comte contre Vincent Grasset laboureur à Teigny : dossier (octobre 1720-janvier 1721). Fonciers aux justices d'Asnois et Metz-le-Comte, contradiction d'affermage par Guillaume Nondé vigneron d'Asnois contre Pierre Taupin praticien à Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (juillet 1721-février 1722). Foncier à La Maison-Dieu, éviction de propriété par Lazare Vitureau au détriment de Jeanne Garsault veuve Saligot : dossier (novembre 1721-février 1722). Fille-mère de Metz-le-Comte, réclamation de pension par Anne Tixier contre François Dupart son ancien maître officier de la duchesse de Bourgogne : dossier (novembre-décembre 1723).

    Date

    01/1715-12/1723

    Cote

    48 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance Boulinvilliers, recouvrement par Marie de Blanchefort...
  72. Résultat n°72

    Aveux portés en la châtellenie. - Aveu au juge par Agathe Patureau de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) : "procès-verbal de fille grosse" (8 août 1756). Aveu d'Anne Le beau contre Louis Pourché ou Pourcher son maître à La Maison-Dieu : "déclaration d'une fille grosse" (25 octobre 1758). Aveu d'Anne Le Beau contre Louis Pourché son maître pour une nouvelle grossesse : "déclaration d'une fille grosse" (23 septembre 1759). Aveu de Marie Rignault fille de Louise Patureau de Cuzy-sur-Yonne contre de Longueville seigneur d'Amazy et Chavannes son maître : déclaration (18 avril 1768). Aveu d'Eugenne Tissier contre Edmé Vicq fils du meunier des moulins "d'Amazy" (Damazy) et de Gouault en la paroisse de Metz-le-Comte : déclaration (21 novembre 1778). Aveu de Claudine Rignault fille d'Agathe Fontaine contre Louis Vicq frère d'Edmé Vicq : déclaration (25 août 1779). Aveu de Françoise Gavard fille d'un vigneron de Cuzy-sur-Yonne (commune de Fletz-Cuzy) contre François Vicq fils de son maître à la tuilerie de Talon (paroisse de La Montagne, commune de Grenois) : déclaration (1er juin 1781). Aveu de Madelaine Arnout ou Arnoul contre Jean Cordier tous de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : déclaration (30 juillet 1785).

    Date

    08/1756-07/1785

    Cote

    48 B 52

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Aveu au juge par...
  73. Résultat n°73

    Registres des audiences (1er février-10 mai 1770, 31 mai-6 septembre 1770, 12 novembre 1770-19 août 1773). Registre dit des audiences dites "de la châtellenie de Cuzy" (15 novembre 1770-12 novembre 1772). Registres des audiences (2 septembre 1773-23 juin 1774, 7 juillet 1774-20 juillet 1775).

    Date

    01/02/1770-20/07/1775

    Cote

    48 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences (1er février-10 mai 1770, 31...
  74. Résultat n°74

    Registre des audiences.

    Date

    16/04/1687-24/09/1687

    Cote

    48 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  75. Résultat n°75
    Metz-le-Comte : recensement de 1936

    12 medias

    Metz-le-Comte : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 165/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Metz-le-Comte : recensement de 1936
  76. Résultat n°76

    Créance Rolland, amortissement par Mineau et Billard sa femme paroissiens de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier en faveur de maître Claude Rolland l'aîné (1638-1646). Foncier de la souche noire au finage de La Maison-Dieu, imposition à la diligence de Pierre Gasté fermier de la châtellenie contre Hubert Bourbon et sa communauté solidaire à La Maison-Dieu : dossier (mai-décembre 1661). Pension alimentaire d'une fille-mère et son enfant naturel, assignation par Lazare Le Beau pour sa fille Jacqueline contre Germain Rians laboureur à Maison-Dieu : dossier (mai 1665). Affaire Jeanne Narcy veuve Aday contre Silvain Berger maçon : dossier (janvier-juin 1675). Recours Claude Guesdan marchand à La Coudraye (commune de Lys) et Marie Deschamps femme Le Gouin contre les frères Dubois : dossier (1686-1687). Domaine de la veuve de Blanchefort au lieu des Mortaux (commune de Metz-le-Comte), rétrocession d'une partie du fermage (noix et chaumes) à Edmé Bossu contre Jean Vitureau : dossier (avril 1698-janvier 1702). Moulin des trois quartes (commune de Metz-le-Comte), revendication par Françoise de Besze veuve de Blanchefort contre Pierre Arbelot ou Harbellot et François Chappé ses meuniers : dossier (septembre 1699-janvier 1700). Succession dans la communauté familiale Guillemot à La Maison-Dieu, partage des héritages : dossier (août 1699-juillet 1700). Héritage Berthier et Pilleron, répartition entre Léonarde Buteau femme du chirurgien Tremeau et Germain Chevanne lieutenant de louveterie du roi : dossier de partage (juillet-décembre 1700). Partage à Teigny de la succession de Brigite Prudhon femme Guenot, contradiction par les héritiers entre eux : dossier (novembre 1700-août 1701). Succession de Gabrielle Perreux au finage de Metz-le-Comte, amortissement contre Duparcq ou Dupart pour les mineurs héritiers : dossier (septembre 1701-mars 1702). Créance de feu Adrien Gaillon commis au courtage d'Amazy, réalisation pour François Gaillon marchand à Clamecy contre Jean Morlé laboureur à Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier accompagné du livre journal du dit Morlé père (août 1702). Saisie réelle "injustifiée et nulle" à La Maison-Dieu contre Poussot et Clerc laboureurs, opposition et rejet envers la dame Courtot veuve Grosjean de Vincelles avocat au parlement : dossier (octobre 1702-janvier 1703). Créance Berthellemot vignerons à Champagne (commune de Metz-le-Comte), amortissement contre Guillaume Courtot élu en l'élection de Vézelay (Yonne) : dossier (novembre 1703). Succession de Claude Clerc ou Clercq et Marguerite Poussot à La Maison-Dieu, partage contre Phibert Poussot vigneron : dossier (novembre 1703-janvier 1704). Créance assise à Dornecy et La Maison-Dieu, recouvrement par Louise Scellier-Bert femme de Nicolas Le Borne meunier contre Thomas Malingre chirurgien à Courson (Yonne) : dossier (août 1703-avril 1706).

    Date

    1638-1706

    Cote

    48 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance Rolland, amortissement par Mineau et Billard...
  77. Résultat n°77

    Retrait lignager à Metz-le-Comte pour Jean Bondon et Françoise Arnoul sa femme contre Jean Charlot : dossier (février-mai 1704). Domaine de Claude Delaporte près la chapelle Sainte-Catherine à Metz-le-Comte, dénonciation du bail contre Belot et Gasnier laboureurs et communs ayant-droits : dossier (juin 1704). Foncier et récoltes du domaine du procureur Delaporte à Metz-le-Comte, anticipation par Jeanne Garsault veuve Saligot : dossier (août-novembre 1704). Affermage d'héritages à Champagne (commune de Metz-le-Comte), répartition par Charles Geoffroy prieur de Challement entre Claude Berriat et Jean Morlé marchands au dit lieu : dossier (avril-août 1707). Métairie du sire d'Asnois (de Blanchefort) à La Maison-Dieu, sommation par Givray son fermier contre François Picard et Marie Le Beau ses métayers : dossier (mai 1709). Dîmes de Metz-le-Comte, réclamation de Jean Tambuté-Nicault paroissien à Champagne contre Edmé Goureau son curé pour restitution de trop perçu : dossier (décembre 1709-janvier 1710). Affaire Duparcq ou Dupart syndic de Metz-le-Comte contre Anne de Blanchefort veuve Chevallier et Jeanne Morlé femme Dubois : dossier (janvier-février 1710). Succession de François Garsault et Anne Guillemot à La Maison-Dieu, revendication hypothécaire par Lazare Vitureau ayant-droit contre Pierre Chappuis lieutenant à Dornecy : dossier (juin 1712-juillet 1713). Créances de Pierre Chappuis curé de Dornecy contre la veuve et les mineurs solidaires d'Antoine Rignault mendiant : dossier (février 1714). Créance hypothécaire de Blanchefort veuve Chevallier contre François Guérin et Philippe Morlé sa femme veuve Angot à Metz-le-Comte : dossier (mai 1714). Créance sur l'hérédité Berriat, opposition d'une héritière de Jean Narcy contre la saisie voulue par la veuve de Blanchefort à [Mont-en-Bazois] et au finage de Metz-le-Comte : dossier (mai 1714-avril 1715). Bénéfices de la cure de Metz-le-Comte, dégradation d'héritages par les Goureau frère et sœur et Dupart syndic perpétuel de la paroisse : dossier (octobre 1714-mai 1715).

    Date

    02/1704-05/1715

    Cote

    48 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Retrait lignager à Metz-le-Comte pour Jean Bondon et...
  78. Résultat n°78
    Morlé (Jean-Baptiste Léger).

    164 medias

    Morlé (Jean-Baptiste Léger).

    Date

    1800-1837

    Cote

    8 U 2/149

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Metz-le-Comte.
    • Morlé (Jean-Baptiste Léger).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.