48 B 1-48 B 60
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Les audiences de ce ressort sont souvent présentées sous le terme développé de "jours", "jours ordinaires", "jours extraordinaires". Le terme "jours" étant surtout employé par les bailliages ordinaires pour annoncer les assises, aussi dites "plaids" et "grands jours".
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Les audiences sont désormais tenues par Claude Barce, juge et successeur de François Barce, son parent.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.