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Châtellenie de Metz-le-Comte

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Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés lieux

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 17

Biographie ou Histoire

Les audiences de ce ressort sont souvent présentées sous le terme développé de "jours", "jours ordinaires", "jours extraordinaires". Le terme "jours" étant surtout employé par les bailliages ordinaires pour annoncer les assises, aussi dites "plaids" et "grands jours".

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 16

Registre lacunaire des audiences.

Cote/Cotes extrêmes

48 B 3

Date

09/12/1683-16/03/1684

Caractéristiques physiques

Cahier papier incomplet.

Présentation du contenu

Pour une raison éminemment pratique, les audiences présidées par Guillaume Massé durant la vacance du juge Barce ont été tenues à La Maison-Dieu, dont Massé était paroissien. Au retour du juge, les causes ont été de nouveau expédiées depuis Champagne (commune de Metz-le-Comte).

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer mais reste communicable)