Châtellenie de Metz-le-Comte

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Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 42

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 26

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 26

Succession François Pornot à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flezy-Cuzy), opposition à sa cohéritière par la femme Gautherot : dossier (juillet-septembre 1726). Créance Pierre Riant contre Jean Vitureau paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (août 1726-mars 1727). Foncier au finage de Cuzy (commune de Flez-Cuzy), anticipation à l'encontre d'Anne Grasset veuve de Guillaume Lopin maître de la chambre des comptes de Dijon (Côte-d'Or) par Claude Patureau : dossier (novembre 1726-janvier 1727). Divagation animale (cheval en liberté) à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), exécution d'amende contre M. de Mesgrigny comte d'Aunay : dossier (janvier 1727). Créances d'héritages sur la vigne Côme au lieu et château Regnaud en la justice et finage de Metz-le-Comte, exécution pour Seurat contre Fougeron : dossier (mars-novembre 1728). Succession Guenot-Grasset au finage de Teigny, retrait pour les Gironde laboureurs à la métairie d'Urmanse (commune de Bazoches) contre Sébastien Guenot laboureur à Teigny leur parent : dossier (avril-septembre 1728). Succession de Jean Philippe à Villiers-sur-Yonne et Metz-le-Comte, partage contre Claude Perreau et Marie Bondon sa femme et ses mineurs orphelins du sus-dit : dossier (août 1728-mars 1729). Partage Guyot veuve Narcy à Metz-le-Comte contre Tapin et Guyot : dossier (avril 1739-mai 1740). Usages de Sardy-les-Forges (commune de Brèves), recours en droits et exploitation par le syndic au nom des habitants contre Guillemot marchand de bois à Vézelay (Yonne) : dossier (juillet 1746-février 1747). Anticipation de propriété à La Maison-Dieu par Nicolas Darcy contre Joseph Caignat meunier au moulin Forbet : dossier (juillet 1748-juillet 1751).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 25

Date

07/1726-07/1751

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1726, le dossier Pornot est accompagné d'un extrait baptistaire de Gabrielle Billon d'octobre 1688, retiré en 1726 des registres de Monceaux-le-Comte, afin de prouver l'apparentement de la baptisée et ses droits à l'héritage.

En 1748-1751, tout comme les enfants sont sous l'autorité de leurs pères, les employés sont placés sous la représentation de leur maître, même si les maîtres ne sont pas concernés. Tel le meunier Caignat, qui agit sous couvert de Jean Labot, propriétaire du moulin "Forbay" (commune de La Maison-Dieu).