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Châtellenie de Metz-le-Comte

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Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés lieux

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 17

Biographie ou Histoire

Les audiences de ce ressort sont souvent présentées sous le terme développé de "jours", "jours ordinaires", "jours extraordinaires". Le terme "jours" étant surtout employé par les bailliages ordinaires pour annoncer les assises, aussi dites "plaids" et "grands jours".

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 16

Feuille d'audience (3 juillet 1711). Registre des audiences ou jours (10 décembre 1711-10 septembre 1716). Feuille d'audience (30 juillet 1713).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 8

Date

03/07/1711-10/09/1716

Caractéristiques physiques

Registre papier, couverture réemploi papier (imprimés et manuscrits). Deux pièces papier.

Biographie ou Histoire

Le siège naturel de Champagne (commune de Metz-le-Comte) est abandonné vers le mois d'août 1712, quand l'auditoire s'est installé au prieuré de Saint-Loup d'Asnois "suivant l'usage ordinaire et accoutumé".

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En septembre 1712, l'identification des limites de la châtellenie. Le territoire tout comme les usages forestiers sont identifiés et inspectés lors d'une descente. Il se trouve certainement d'autres descentes de police inscrites au registre des audiences.