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Châtellenie de Metz-le-Comte

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Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés lieux

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 17

Biographie ou Histoire

Les audiences de ce ressort sont souvent présentées sous le terme développé de "jours", "jours ordinaires", "jours extraordinaires". Le terme "jours" étant surtout employé par les bailliages ordinaires pour annoncer les assises, aussi dites "plaids" et "grands jours".

Cote/Cotes extrêmes

48 B 17

Cote/Cotes extrêmes

48 B 17

Registre des défauts.

Cote/Cotes extrêmes

48 B 17

Date

10/02/1775-26/02/1779

Caractéristiques physiques

Cahier papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier

En février 1779, un jugement arbitre un litige entre le prince-évêque de Liège (actuelle Belgique) en tant que seigneur de Chassy-Carroble et Premaison (commune de Vignol) et Louis Cougnot, un laboureur. Monseigneur est domicilié à Paris, paroisse Saint-Paul, et se fait représenter par Jacques Desmolins. Cougnot vit au moulin Boyard, à Metz-le-Comte.