Châtellenie de Metz-le-Comte

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Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 17

Biographie ou Histoire

Les audiences de ce ressort sont souvent présentées sous le terme développé de "jours", "jours ordinaires", "jours extraordinaires". Le terme "jours" étant surtout employé par les bailliages ordinaires pour annoncer les assises, aussi dites "plaids" et "grands jours".

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 16

Registre lacunaire des audiences (12 novembre 1682-20 mai 1683). Feuille d'audience (22 décembre 1682).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 2

Date

12/11/1682-20/05/1683

Caractéristiques physiques

Cahier papier incomplet grand format. Pièce papier.

Biographie ou Histoire

La justice de cette juridiction siégeait principalement au château de Champagne (commune de Metz-le-Comte), et plus accessoirement en d'autres lieux de la circonscription, comme "au lieu de Cuzy à la part de Metz", soit la partie de la paroisse de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) qui ressortissait de la châtellenie de Metz-le-Comte.

Les audiences étaient présidées par le juge Barce et par le lieutenant Pierre Desmoulins, son remplaçant privilégié quand il était absent.

Histoire de la conservation

La feuille d'audiences était une extension à part entière du registre d'audiences et pas seulement un extrait. Ce qui était porté en feuille d'audiences n'avait pas vocation à être reporté au registre, d'où l'importance d'identifier l'un à part de l'autre. Quant aux extraits d'audiences que l'on retrouve avec les dossiers de contentieux, on observe qu'ils ressemblent sous certains aspects à des feuilles d'audiences, mais en moins complet.