Aide à la recherche

Châtellenie de Metz-le-Comte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés lieux

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

48 B 43-48 B

Cote/Cotes extrêmes

48 B 44-48 B 45

Séparation des biens. - Succession de Claude "Pierre", renoncement par Jean "Pierre" son fils meunier au moulin Damazy (paroisse et commune de Metz-le-Comte) : acte de renonciation (avril 1759). Succession Maudhuy ou Mauduit, renoncement à la communauté par Marie Bonin sa veuve sauf aux droits réservés : procès-verbal de renonciation "à une communauté" (septembre 1759). Succession de Marie Maillard veuve Dompierre, renoncement par le fils domestique au moulin Damazy (commune de Metz-le-Comte) : acte de renonciation (septembre 1759). Succession Cougnot, renoncement par Madelaine Berson sa veuve : procès-verbal de renonciation (mai 1782). Communauté de Claude Roty, renoncement par Jeanne Rignaut sa veuve : acte de renonciation (mars 1787).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 45

Date

04/1759-03/1787

Caractéristiques physiques

Pièces papier.