48 B 1-48 B 60
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
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Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Un jugement de juin 1683 s'appuie sur le contrat de mariage de Jean Charlot de 1631. Les minutes Gasté déposées aux Archives départementales sont lacunaires pour cette année. L'ensemble des archives judiciaires renferme (accidentellement) des minutes notariales et beaucoup de grosses (copies réglementaires).
Présentation du contenu
Contient en particulier :
En février 1724, la succession du couple Morlé-Berryat s'avère litigieuse. Le "dicton de sentence" rendu pour Bourbon contre Morlé tire l'écheveau des preuves, parmi lesquelles le contrat de mariage de Léonard Morlé avec Jeanne Berryat de septembre 1659.
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