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Châtellenie de Metz-le-Comte

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés lieux

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

48 B 20-48 B 42

Cote/Cotes extrêmes

48 B 37-48 B

Cote/Cotes extrêmes

48 B 37-48 B 41

Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 37

Date

01/1683-03/1706

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1672-1673, les associés contractuels de Baudot-Boudard (Claude Dompierre, Jean Scavard, Nicolas Philippe) se sont fait filouter par lui. Il leur réservait des gerbes de blé moins grasses que prévu.

En 1683-1684, les requérants s'en revenaient de Cervenon (commune de Saint-Germain-des-Bois) chez Ceslou, qui recherche le mariage avec la sœur dudit Nicolas Philippe. Une simple remarque a fait rager Gresle dit "Grillepoix", qui leur barrait le chemin.

En 1688, braconnage à Metz-le-Comte. Passant par une brèche des remparts de Champagne (Commune de Metz-le-Comte), les chasseurs se sont réfugiés immédiatement chez l'un d'eux pour partager le butin. Facier aurait d'ailleurs donné de sa part au curé de Metz.

En 1694, Antoine Judas est taillandier à Tannay et tambour pour la châtellenie. Il se rend avec le sergent sur la place de La Maison-Dieu pour assigner publiquement des prévenus. Ils ont huit jours pour se présenter aux prisons du château de Metz, afin de satisfaire au décret de prise de corps.

En 1697-1698, le lieu du larcin se trouve en la paroisse de Metz-le-Comte, au village de Champagne, près la chapelle Sainte-Catherine.

En 1698-1701, la victime est le grand Vauban (Sébastien Le Prestre), seigneur de la terre, justice et seigneurie de Metz-le-Comte. Il prêtait de quoi survivre à des particuliers mais la veuve Buteau a trahi sa confiance.

En juin 1701, mort à contre-temps du pâtre Guillou. Le chirurgien est intervenu en premier lieu pour des coups et blessures qui se sont révélés mortels au fil du temps, donc requalifiés en homicide, ce qui a entraîné le praticien à être "obligé de faire l'ouverture du cadavre et de chercher au dedans".

En 1701, les violences contre la femme Roubeau ont entraîné sa fausse couche, mais il n'y a pas requalification de l'instruction en infanticide.