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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1835-2 juin 1837

Date

1835-2 juin 1837

Cote

3 E 48/654

Résultat n°2

13 novembre 1751-1757

Date

13 novembre 1751-1757

Cote

3 E 48/631

Résultat n°5

De Menestreau à Neuvy-sur-Loire.

Date

1950-1999

Cote

176 J 50

Résultat n°6

Registre des audiences.

Date

27/11/1732-05/02/1733

Cote

48 B 10

Résultat n°7
Résultat n°8

1702-16 janvier 1708

Date

1702-16 janvier 1708

Cote

3 E 48/623

Résultat n°10

1758-1762

Date

1758-1762

Cote

3 E 48/632/1

Résultat n°11
Metz-le-Comte : recensement de 1820

9 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 165/1

Résultat n°12

1614-1616, 1619-1620, 1622, 1626, 1629-1630, 1632, 1634

Date

1614-1616, 1619-1620, 1622, 1626, 1629-1630, 1632, 1634

Cote

3 E 48/619

Résultat n°13

1853-1854

Date

1853-1854

Cote

3 E 48/662

Résultat n°15

1833-1834

Date

1833-1834

Cote

3 E 48/653

Résultat n°16

Registre des défauts.

Date

10/02/1775-26/02/1779

Cote

48 B 17

Résultat n°17

1826-1828

Date

1826-1828

Cote

3 E 48/650

Résultat n°19

1635-1636, 1639, 1641-1642, 1647, 1650-1652

Date

1635-1636, 1639, 1641-1642, 1647, 1650-1652

Cote

3 E 48/620

Résultat n°20

1821-1823

Date

1821-1823

Cote

3 E 48/648

Résultat n°21
Résultat n°22

1677-1686, 1688-1690, 1695-1701

Date

1677-1686, 1688-1690, 1695-1701

Cote

3 E 48/622

Résultat n°23

1855-1856

Date

1855-1856

Cote

3 E 48/663

Résultat n°24
Résultat n°25
Metz-le-Comte : recensement de 1946

9 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 165

Résultat n°26

1816-1817

Date

1816-1817

Cote

3 E 48/646

Résultat n°27
Résultat n°28

Registre des audiences.

Date

30/08/1690-09/11/1690

Cote

48 B 5

Résultat n°29

Information pour vol par la veuve Micault et consorts contre Tambuté et "Micaux" : dossier (janvier 1683). Dîmerie de la cure de Metz-le-Comte, perception frauduleuse sur la dîme par Guillaume Baudot-Boudard à l'encontre de ses associés : dossier (septembre 1672-mai 1673). Coups et blessures à Metz-le-Comte et blasphèmes par Claude Gresle-Poix de Monceaux-le-Comte contre Narcy et Philippe laboureurs de Champagne (commune de Metz-le-Comte) : dossier (décembre 1683-mars 1684). Braconnage d'un chevreuil par Dupart et consorts (Chambon, Facier, Gabereau, Savard) paroissiens de Flez-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) et Metz-le-Comte : dossier (septembre-décembre 1688). Affaire incomplète, assignation de François Viau et ses consorts (Pierre-Lacour, Étienne Poussot) paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (septembre 1694). Vignoble de Gabriel Dufourt paroissien de Tannay, vol de son raisin en la côte de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) à Metz-le-Comte par les fils Boudon et Nicault et leurs consorts (Cosnan, Pétillon, Tambuté) : dossier (septembre 1697-janvier 1698). Abus de confiance (créances et vente frauduleuse de chevaux) au détriment du maréchal Le Prestre de Vauban représenté par Louis Labot son garde à Metz-le-Comte par Légère Guillemot veuve Buteau : dossier (décembre 1698-juin 1701). Coups et blessures mortels (requalifié en homicide) à l'encontre de Philbert Guillou pâtre ordinaire pour la communauté de Metz-le-Comte, recours par Marguerite Guillemeau sa veuve contre Pierre Berriat et Georges Guillemot paroissiens de La Maison-Dieu et Trèves : dossier (juin 1701). Détérioration de cultures et injures publiques par Aubin Guillé laboureur contre Jacques Valut jardinier en son pré "en Vaulaget justice totale de la châtellenie de Metz-le-Comte" : dossier (juillet 1701). Coups et blessures à La Maison-Dieu par le valet Gasnié (alias "Gaigné") sur la personne de Marie Saligot femme enceinte de Gaspard Roubeau : dossier (septembre-décembre 1701). Coups et blessures réciproques et injures à La Maison-Dieu, requête d'Edmé Bossu pour Marguerite Thomas sa femme contre la fratrie Le Beau et leurs consorts Dupart et Tissier : dossier (février-mars 1706).

Date

01/1683-03/1706

Cote

48 B 37

Résultat n°30

1857-1859

Date

1857-1859

Cote

3 E 48/664

Résultat n°31
Metz-le-Comte : recensement de 1901

19 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 165/1

Résultat n°32

1768-1772

Date

1768-1772

Cote

3 E 48/637

Résultat n°35

Jullien, Marie Antoine Amédée : minutes

Date

13 août 1850-31 mars 1851

Cote

3 E 48/660

Résultat n°36

1771-1786

Date

1771-1786

Cote

3 E 48/633

Résultat n°37
Metz-le-Comte : recensement de 1926

15 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 165/1

Résultat n°39

1860-1861

Date

1860-1861

Cote

3 E 48/665

Résultat n°40

Registre lacunaire des audiences.

Date

09/06/1709-27/08/1711

Cote

48 B 7

Résultat n°41

Protocole en la paroisse de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), assignation par Anne de Certaine dame de Cuzy veuve de Chaslon contre François Petit médecin à Vézelay (Yonne) : dossier (novembre 1710). Vendanges issues de vignes communes au finage d'Asnois, détournement de la part de Marguerite Thomas par Edmé Bossu et ses consorts son fils : dossier (février-avril 1713). Coups et blessures à La Maison-Dieu par Pierre Thomas sur la personne de Jean Thomas : dossier (mai 1713). Coups et blessures par Léonard Arnou et Claude Cordier à Champagne (commune de Metz-le-Comte) sur la personne de Pierre Dompierre paroissien de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) : dossier (août 1718). Vincent Clerc contre Jean Clerc et Jacques Rameau sergent à Monceaux-le-Comte pour avoir tué son chien au lieu de Velez (en Vené) en la paroisse de Flez ("Flet-Cuzy") (commune de Flez-Cuzy) : dossier (avril 1719). Droits d'usages à Champagne (commune de Metz-le-Comte), revendication par Tambuté et Narcy contre Blandin et Tambuté : dossier (mai 1719). Domaine Bruslard de Sallery veuve de Blanchefort à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), fraude et vol de récoltes par Claude Patureau marchand fermier du domaine de la veuve : dossier (novembre 1719-février 1720). Coups et blessures et voies de fait sur Pierre Philippe son oncle et son fils laboureurs à Metz-le-Comte par René Migneau (alias Mineau") et Charlette Cousnan sa femme : dossier (octobre 1720-janvier 1721). Coups et blessures et voies de fait à La Maison-Dieu par Jeanne Le Gros femme La Cour envers Eugenne Bossu femme de Louis Le Beau : dossier (juin 1723-septembre 1724). Coups et blessures à coups de goyard à La Maison-Dieu par Jean Vitureau sur la personne de Joseph Narcy marchand (janvier-septembre 1725). Domaine de François Lagny en la paroisse de Cuzy (commune de Flez-Cuzy) de la totale justice et châtellenie de Metz-le-Comte, répétition de vols par certains quidams : minute de requête (mai 1726). Voies de fait et violences à Metz-le-Comte à l'encontre de Guy Camus et sa femme et des frères Guedan, revendication contre Jean Guenot sergent ducal en cette paroisse : dossier (juillet 1726). Exactions et voies de fait à La Maison-Dieu sur le fils Vitureau et Jeanne Le Beau sa femme par la fratrie Bellot (alias Blot") et la veuve Salligot (grand-mère des plaignants) et consorts : minute de requête (octobre 1731). Vols de bois à Metz-le-Comte, revendication par les fils Guedan et Narcy contre les dames de l'abbaye Notre-Dame du Réconfort et Louis Le Maistre seigneur de Chassy-Carroble (commune de Vignol) : dossier (février-septembre 1733). Coups et blessures à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy) sur la personne de Catherine Rousseau femme Gavard par Pierre Cachefert : procès-verbal de requête (décembre 1733).

Date

11/1710-12/1733

Cote

48 B 38

Résultat n°42
Metz-le-Comte : recensement de 1891

20 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 165/1

Résultat n°44

an VIII-an IX

Date

an VIII-an IX

Cote

3 E 48/638

Résultat n°46

1809-1810

Date

1809-1810

Cote

3 E 48/643

Résultat n°47

1763-1767

Date

1763-1767

Cote

3 E 48/636

Résultat n°48

an X

Date

an X

Cote

3 E 48/639

Résultat n°50
Metz-le-Comte : recensement de 1881

22 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 165/1

Résultat n°51
Metz-le-Comte : recensement de 1931

13 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 165/1

Résultat n°53

an XIII-1806

Date

an XIII-1806

Cote

3 E 48/641

Résultat n°56

1831-1832

Date

1831-1832

Cote

3 E 48/652

Résultat n°58

1829-1830

Date

1829-1830

Cote

3 E 48/651

Résultat n°59
Metz-le-Comte : recensement de 1921

15 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 165/1

Résultat n°60

1845-1846

Date

1845-1846

Cote

3 E 48/658

Résultat n°67

Registre lacunaire des audiences.

Date

11/1716-12/1716

Cote

48 B 9

Résultat n°68
Metz-le-Comte : recensement de 1906

19 medias

Metz-le-Comte : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 165/1

Résultat n°70

Registre lacunaire des audiences.

Date

09/12/1683-16/03/1684

Cote

48 B 3

Résultat n°72

Succession François Pornot à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flezy-Cuzy), opposition à sa cohéritière par la femme Gautherot : dossier (juillet-septembre 1726). Créance Pierre Riant contre Jean Vitureau paroissiens de La Maison-Dieu : dossier (août 1726-mars 1727). Foncier au finage de Cuzy (commune de Flez-Cuzy), anticipation à l'encontre d'Anne Grasset veuve de Guillaume Lopin maître de la chambre des comptes de Dijon (Côte-d'Or) par Claude Patureau : dossier (novembre 1726-janvier 1727). Divagation animale (cheval en liberté) à Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), exécution d'amende contre M. de Mesgrigny comte d'Aunay : dossier (janvier 1727). Créances d'héritages sur la vigne Côme au lieu et château Regnaud en la justice et finage de Metz-le-Comte, exécution pour Seurat contre Fougeron : dossier (mars-novembre 1728). Succession Guenot-Grasset au finage de Teigny, retrait pour les Gironde laboureurs à la métairie d'Urmanse (commune de Bazoches) contre Sébastien Guenot laboureur à Teigny leur parent : dossier (avril-septembre 1728). Succession de Jean Philippe à Villiers-sur-Yonne et Metz-le-Comte, partage contre Claude Perreau et Marie Bondon sa femme et ses mineurs orphelins du sus-dit : dossier (août 1728-mars 1729). Partage Guyot veuve Narcy à Metz-le-Comte contre Tapin et Guyot : dossier (avril 1739-mai 1740). Usages de Sardy-les-Forges (commune de Brèves), recours en droits et exploitation par le syndic au nom des habitants contre Guillemot marchand de bois à Vézelay (Yonne) : dossier (juillet 1746-février 1747). Anticipation de propriété à La Maison-Dieu par Nicolas Darcy contre Joseph Caignat meunier au moulin Forbet : dossier (juillet 1748-juillet 1751).

Date

07/1726-07/1751

Cote

48 B 25

Résultat n°73

1740-1746

Date

1740-1746

Cote

3 E 48/629

Résultat n°74

an XI-an XII

Date

an XI-an XII

Cote

3 E 48/640

Résultat n°75

1862-1864

Date

1862-1864

Cote

3 E 48/666

Résultat n°76

1824-1825

Date

1824-1825

Cote

3 E 48/649

Résultat n°77

19 novembre-décembre 1837

Date

19 novembre-décembre 1837

Cote

3 E 48/655

Résultat n°78

1811-1812

Date

1811-1812

Cote

3 E 48/644