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Résultat n°1
Audiences "de la justice de Beaulieu" : registres (12 février-22 mai 1780, 20 mars 1782-8 janvier 1783, 29 janvier 1783-31 mars 1784, 28 avril-15 décembre 1784).

Date

12/02/1780-15/12/1784

Cote

4 B 1
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Audiences "de la justice de Beaulieu" : registres (12...
Résultat n°2
Circonscription territoriale et juridictionnelle, délimitation : procès-verbaux annuels "de descente" (visite) sur les lieux.

Date

1764-1769

Cote

4 B 2
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Généralités
- Circonscription territoriale et juridictionnelle, délimitation :...
Résultat n°3
Cause François Goby contre François Lopinot, dénonciation de bail emphytéotique : sentence.

Date

24 août 1745

Cote

4 B 3
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Cause François Goby contre François Lopinot, dénonciation...
Résultat n°4
Dévastations de récoltes et de glandées : procès-verbaux de nominations d'experts, rapports.

Date

1779-1783

Cote

4 B 4
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Dévastations de récoltes et de glandées : procès-verbaux...
Résultat n°5
Vacances mobilières et immobilières. - Succession François Goby marchand blatier, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Marie Bonnot sa veuve et ses cohéritiers (1779). Succession Jean Basté manœuvre, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Jeanne Bouveau sa veuve légataire universelle (1785).

Date

1779-1785

Cote

4 B 5
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Attributions
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières. - Succession François...
Résultat n°6
Protection des personnes vulnérables : baux judiciaires de revenus, procès-verbaux de clôtures d'inventaires, d'entérinements de lettres d'émancipation, de nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille.

Date

1782-1786

Cote

4 B 6
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Attributions
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : baux judiciaires...
Résultat n°7
Officiers et de l'agent de la basse justice du Clos-sous-Beaulieu à la part du sieur de Bonny : dossier.

Date

juillet 1752

Cote

4 B 7
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Délégation
- Charges et offices
- Officiers et de l'agent de la basse justice du Clos-sous-Beaulieu...
Résultat n°8
Filles aumônées de la juridiction. - Élection et suivi de postulantes et bénéficiaires : procès-verbaux de nomination des filles Basté, Journault et Martenet.

Date

1780-1784

Cote

4 B 8
- Contexte : Châtellenie de Beaulieu
- Délégation
- Fondations laïques ou religieuses
- Filles aumônées de la juridiction. - Élection et suivi...
Résultat n°9
Registre lacunaire des audiences.

Date

12/1692-04/1695

Cote

5 B 1
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°10
Registre des audiences.

Date

04/05/1695-05/09/1696

Cote

5 B 2
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°11
Registre des audiences.

Date

09/10/1696-11/09/1697

Cote

5 B 3
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°12
Registre lacunaire des audiences.

Date

11/10/1697-16/06/1699

Cote

5 B 4
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°13
Registre lacunaire des audiences.

Date

01/07/1699-30/04/1700

Cote

5 B 5
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°14
Registre des audiences.

Date

10/04/1700-12/04/1701

Cote

5 B 6
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°15
Registre lacunaire des audiences.

Date

04/07/1705-17/11/1705

Cote

5 B 7
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°16
Registres lacunaires des audiences.

Date

01/12/1723-10/12/1726

Cote

5 B 8
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres lacunaires des audiences.
Résultat n°17
Registre des audiences.

Date

27/11/1738-28/11/1747

Cote

5 B 9
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°18
Registre des audiences.

Date

05/12/1747-03/08/1756

Cote

5 B 10
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°19
Registre des audiences.

Date

27/10/1756-10/06/1760

Cote

5 B 11
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°20
Registre des audiences.

Date

17/06/1760-21/12/1762

Cote

5 B 12
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°21
Registre des audiences.

Date

22/03/1763-01/10/1764

Cote

5 B 13
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°22
Registre lacunaire des audiences (8 janvier-5 mars 1765, 27 août 1765).

Date

08/01/1765-27/08/1765

Cote

5 B 14
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences (8 janvier-5 mars...
Résultat n°23
Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766, mars-avril 1767, février-mai 1768, février-août 1769, janvier-novembre 1770, janvier 1771-septembre 1772). Feuille d'audiences extraordinaires (30 juin 1768).

Date

04/1766-09/1772

Cote

5 B 15
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766,...
Résultat n°24
Registre des audiences.

Date

17/11/1772-31/08/1775

Cote

5 B 16
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°25
Registre des audiences.

Date

10/01/1776-12/06/1777

Cote

5 B 17
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°26
Registre des audiences.

Date

30/04/1778-18/12/1783

Cote

5 B 18
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°27
Registre des audiences.

Date

04/03/1784-06/09/1787

Cote

5 B 19
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°28
Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes » seigneur du Pavillon et d'Assigny sa femme : dossier.

Date

1779-1785

Cote

5 B 20
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes...
Résultat n°29
Pièces isolées.

Date

1640-1773

Cote

5 B 21
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes non identifiées
- Pièces isolées.
Résultat n°30
Production des autorités : procès-verbaux et minutes.

Date

1695-1784

Cote

5 B 22
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités : procès-verbaux et minutes.
Résultat n°31
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et minutes, requêtes.

Date

1713-1785

Cote

5 B 23
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°32
Congés et défauts : dictums et sentences.

Date

1694-1776

Cote

5 B 24
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictums et sentences.
Résultat n°33
Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de l'enfant Loyau : procès-verbal d'examen du corps par le chirurgien.

Date

1766

Cote

5 B 25
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
Résultat n°34
Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme Millot à l'encontre de leur fillette : dossier (1692). Menaces de mort par Guillaume Bigé sergent de la justice de Billy-sur-Oisy contre Seteau et Bigé : dossier (1719). Incendie volontaire du cabaret Loger par des hommes de Suisse : dossier (1723). Coups et blessures au cabaret de Billy par des inconnus contre Lesleu marchand à Estais (Côte-d'Or) : dossier (1724). Affaire Roux laboureur à Billy : dossier (1767). Information Henri de La Bussière seigneur de La Motte (commune de Billy-sur-Oisy) contre le neveu du curé pour effronteries, délits de chasse et vol : dossier (1778). Anticipations contre Mme de Savoye née d'Assigny par Caillat son métayer : dossier (1785). Coups et blessures donnés par le fils Roux à Dourneaux laboureur à Billy : dossier (1785). Destruction des pigeons du sieur de La Bussière au colombier de La Motte par Loiseau et consorts : dossier (1786). Coups et blessures à Billy par le couple Pasquant contre Beaufils : dossier (1787).

Date

1692-1787

Cote

5 B 26
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme...
Résultat n°35
Pièces isolées.

Date

1700-1778

Cote

5 B 27
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes non identifiées
- Pièces isolées.
Résultat n°36
Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).

Date

08/1702-03/1776

Cote

5 B 28
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Attributions (justice gracieuse)
- Renoncements à communauté
- Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte...
Résultat n°37
Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).

Date

1694-1712

Cote

5 B 29
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier,...
Résultat n°38
Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de levée et d'apposition de scellés, exploits d'huissiers, assignation de saisie réelle, homologation d'inventaire, dictum de sentence.

Date

1698-1770

Cote

5 B 30
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
Résultat n°39
Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection et nomination de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de levées et d'appositions de scellés, inventaires, avis de parents en conseils de familles, procès-verbaux d'adjudication des biens, actes de confirmation et d'homologation.

Date

1692-1790

Cote

5 B 31
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection...
Résultat n°40
Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).

Date

1691-1777

Cote

5 B 32
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Délégation
- Charges et offices
- Collecteurs des tailles, élection et nomination et...
Résultat n°41
Aveux portés en la châtellenie : procès-verbal pour Jeanne Vildé contre Jean Néré maçon (1781), procès-verbal pour Marie Pannetier retirée à Clamecy contre François Pareil tous deux domestiques de la veuve Cerceau (1786), procès-verbal pour Françoise Berthier contre le fils Surugue laboureur à Oisy (1786).

Date

30/05/1781-21/10/1786

Cote

5 B 33
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Délégation
- Déclarations de grossesse
- Aveux portés en la châtellenie : procès-verbal pour...
Résultat n°42
Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie : actes de dépôt de l'aumône, procès-verbaux de tirage, de confirmation et d'élection, quittances, reprises de contrats de mariage, déclarations d'engagement au mariage, extraits de registres paroissiaux d'Étais (Côte-d'Or) et de la châtellenie de Billy.

Date

1700-1787

Cote

5 B 34
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Délégation
- Fondations laïques ou religieuses
- Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
Résultat n°43
Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges pour la communauté de Billy-sur-Oisy : procès-verbaux d'ouverture, actes d'assemblée des habitants.

Date

1704-1786

Cote

5 B 35
- Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy
- Police
- Police civile
- Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges...
Résultat n°44
Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

Date

22/08/1701-28/01/1704

Cote

6 B 1
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences...
Résultat n°45
Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).

Date

18/02/1709-17/07/1767

Cote

6 B 2
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Greffe
- Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland...
Résultat n°46
Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la paroisse de Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) au champ de Chailloux : dossier (avril 1673-juillet 1674). Acquits matrimoniaux, confiscation par Jeanne Steuf veuve Dreux fermier de la châtellenie contre Garilland veuve Mousat : dossier (septembre 1676-mars 1677). Créance Garilland laboureur à Cercy-la-Tour, poursuite par Pierre Becquin curé de Devay : pièces isolées, deux extraits des mercuriales de Decize (octobre 1694-septembre 1695).

Date

04/1673-09/1695

Cote

6 B 3
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la...
Résultat n°47
Pièces isolées.

Date

1732-1783

Cote

6 B 4
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes non identifiées
- Pièces isolées.
Résultat n°48
Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.

Date

04/1697-03/1790

Cote

6 B 5
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes,...
Résultat n°49
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.

Date

10/1763-07/1792

Cote

6 B 6
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°50
Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

Date

03/1682-02/1790

Cote

6 B 7
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire,...
Résultat n°51
Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de Marie Digoin dans le bief du moulin de Beauregard (commune de Cercy-la-Tour) : procès-verbal d'examen du corps.

Date

26/10/1777

Cote

6 B 8
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
Résultat n°52
Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy : dossier (1658). Injures et diffamation par Lachaise et Deschanps sa femme contre Pierre Dessertaines ou des Certaines curé de Cercy-la-Tour : dossier (1745). Coups et blessures par Pechet commis à la forge de Briffaut (commune de Cercy-la-Tour) envers Calandre marteleur : dossier (1752). Violences et voies de fait contre la femme enceinte de Guillot charpentier en bateaux née Bordat par Rambault : dossier (1761). Voies de fait par Michau huissier à Verneuil contre Cornillat bourgeois de Paris : dossier (1766).

Date

07/1658-08/1766

Cote

6 B 9
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy...
Résultat n°53
Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

Date

10/1776-03/1789

Cote

6 B 10
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
Résultat n°54
Pièces isolées.

Date

08/1720-11/1788

Cote

6 B 11
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes non identifiées
- Pièces isolées.
Résultat n°55
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

Date

10/1702-03/1710

Cote

6 B 12
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Attributions (justice gracieuse)
- Saisies réelles
- Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°56
Vacances mobilières et immobilières. - Apposition, reconnaissance et levée : inventaires, procès-verbaux.

Date

12/1749-05/1785

Cote

6 B 13
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières. - Apposition,...
Résultat n°57
Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

Date

07/1673-11/1790

Cote

6 B 14
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées...
Résultat n°58
Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

Date

25/06/1784

Cote

6 B 15
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Délégation
- Charges et offices
- Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
Résultat n°59
Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean Guichard boulanger à Cercy-la-Tour par Jeanne Gousseau servante au cabaret Martinet : billet de déclaration complémentaire.

Date

19/12/1780

Cote

6 B 16
- Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...
- Délégation
- Déclarations de grossesse
- Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean...
Résultat n°60
Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre 1741, juin 1742).

Date

11/1741-06/1742

Cote

7 B 1
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre...
Résultat n°61
Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742). Feuillet de registre lacunaire des audiences (6 septembre-13 décembre 1742).

Date

21/06/1742-13/12/1742

Cote

7 B 2
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742)....
Résultat n°62
Registre lacunaire des audiences.

Date

17/01/1743-13/02/1744

Cote

7 B 3
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°63
Registre des audiences.

Date

27/02/1744-10/09/1744

Cote

7 B 4
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°64
Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

Date

12/1744-10/1751

Cote

7 B 5
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10...
Résultat n°65
Registre des audiences.

Date

20/12/1763-17/12/1764

Cote

7 B 6
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°66
Registre des audiences.

Date

07/01/1765-31/08/1767

Cote

7 B 7
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°67
Registre des audiences.

Date

31/08/1767-03/12/1770

Cote

7 B 8
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°68
Registre des audiences.

Date

17/12/1770-26/08/1771

Cote

7 B 9
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°69
Registre des audiences.

Date

02/12/1771-19/04/1773

Cote

7 B 10
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°70
Registre des audiences.

Date

10/04/1773-18/07/1774

Cote

7 B 11
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°71
Registre des audiences.

Date

21/11/1774-19/01/1776

Cote

7 B 12
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°72
Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777, 6 mars 1778, 30 mars 1779, 5 juin 1779, 31 juillet 1780, 26 août 1780).

Date

29/01/1776-26/08/1780

Cote

7 B 13
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777,...
Résultat n°73
Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).

Date

14/04/1777-16/12/1777

Cote

7 B 14
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences...
Résultat n°74
Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre 1777, 9 mars 1778, 23 mars 1778, 6 avril 1778, 4 mai 1778, 24 février 1779).

Date

17/03/1777-24/02/1779

Cote

7 B 15
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre...
Résultat n°75
Registre des audiences.

Date

18/05/1778-11/01/1779

Cote

7 B 16
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°76
Registre des audiences.

Date

08/02/1779-17/09/1779

Cote

7 B 17
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°77
Registre des audiences.

Date

15/11/1779-04/09/1780

Cote

7 B 18
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°78
Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

Date

1780-1782

Cote

7 B 19
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
Résultat n°79
Registre des audiences.

Date

14/11/1781-29/01/1783

Cote

7 B 20
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°80
Registre des audiences.

Date

12/03/1783-07/05/1783

Cote

7 B 21
- Contexte : Châtellenie de Champallement
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.

Résultats de la recherche

Audiences "de la justice de Beaulieu" : registres (12 février-22 mai 1780, 20 mars 1782-8 janvier 1783, 29 janvier 1783-31 mars 1784, 28 avril-15 décembre 1784).

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Circonscription territoriale et juridictionnelle, délimitation : procès-verbaux annuels "de descente" (visite) sur les lieux.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Cause François Goby contre François Lopinot, dénonciation de bail emphytéotique : sentence.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Dévastations de récoltes et de glandées : procès-verbaux de nominations d'experts, rapports.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Protection des personnes vulnérables : baux judiciaires de revenus, procès-verbaux de clôtures d'inventaires, d'entérinements de lettres d'émancipation, de nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Officiers et de l'agent de la basse justice du Clos-sous-Beaulieu à la part du sieur de Bonny : dossier.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Filles aumônées de la juridiction. - Élection et suivi de postulantes et bénéficiaires : procès-verbaux de nomination des filles Basté, Journault et Martenet.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Beaulieu

Registre lacunaire des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre lacunaire des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre lacunaire des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre lacunaire des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registres lacunaires des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy