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Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

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Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 35

Date

1640-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,35 ml

Mots clés lieux

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

5 B 20-5 B 27

Cote/Cotes extrêmes

5 B 22-5 B 25

Cote/Cotes extrêmes

5 B 24

Congés et défauts : dictums et sentences.

Cote/Cotes extrêmes

5 B 24

Date

1694-1776

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Conditions d'accès

Communicable (Quatre pièces à restaurer (1699-1700, 1702) ne sont pas communicables. Deux pièces (1696, 1700) sont à restaurer mais restent communicables.)