Registre des audiences.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Déplier tous les niveaux

Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 35

Date

1640-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,35 ml

Mots clés lieux

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Audiences

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 19

Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 19

Registre des audiences.

Cote/Cotes extrêmes

5 B 10

Date

05/12/1747-03/08/1756

Caractéristiques physiques

Cahier papier. Couverture réemploi parchemin.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.