Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

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Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

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Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

Cote/Cotes extrêmes

6 B 1-6 B 16

Date

1658-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,17 ml

Mots clés lieux

Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Mots clés matières

Audiences

Cote/Cotes extrêmes

6 B 1

Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote/Cotes extrêmes

6 B 1

Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

Cote/Cotes extrêmes

6 B 1

Date

22/08/1701-28/01/1704

Caractéristiques physiques

Pièces papier.

Conditions d'accès

Communicable

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