Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

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Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

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Cote/Cotes extrêmes

6 B 1-6 B 16

Date

1658-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,17 ml

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6 B 12-6 B 14

Cote/Cotes extrêmes

6 B 14

Cote/Cotes extrêmes

6 B 14

Date

07/1673-11/1790

Caractéristiques physiques

Liasse papier. Pièce parchemin.

Conditions d'accès

Communicable (Une pièce de 1717 est à restaurer mais reste communicable)