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Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

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Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 35

Date

1640-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,35 ml

Mots clés lieux

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

5 B 20-5 B 27

Procédures civiles

Cote/Cotes extrêmes

5 B 20-5 B 21

Causes non identifiées

Cote/Cotes extrêmes

5 B 21

Pièces isolées.

Cote/Cotes extrêmes

5 B 21

Date

1640-1773

Caractéristiques physiques

Pièces papier.

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