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Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

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Cote/Cotes extrêmes

6 B 1-6 B 16

Date

1658-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,17 ml

Mots clés lieux

Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

6 B 3-6 B 11

Cote/Cotes extrêmes

6 B 5-6 B 8

Cote/Cotes extrêmes

6 B 6

Conditions d'accès

Communicable (Une pièce brûlée de 1792 est à restaurer et non communicable)

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.

Cote/Cotes extrêmes

6 B 6

Date

10/1763-07/1792

Caractéristiques physiques

Vingt pièces papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1767, Delagenete représentant les Minimes de Decize, et Godin sont notaires royaux et commissaires à terrier. Ils bataillent à propos d'un plan figuratif (inconnu des fonds).

Conditions d'accès

Communicable (Une pièce brûlée de 1792 est à restaurer et non communicable)