Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

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Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour de Cercy

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Cote/Cotes extrêmes

6 B 1-6 B 16

Date

1658-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,17 ml

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

6 B 3-6 B 11

Cote/Cotes extrêmes

6 B 5-6 B 8

Cote/Cotes extrêmes

6 B 7

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer pour 1710 et 1716, deux pièces sont non communicables)

Cote/Cotes extrêmes

6 B 7

Date

03/1682-02/1790

Caractéristiques physiques

Seize pièces papier.

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer pour 1710 et 1716, deux pièces sont non communicables)