Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

Châtellenie de Champallement

Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 45

Date

1574-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,52 ml

Mots clés lieux

Champallement (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Audiences

Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 27

Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 23

Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

Cote/Cotes extrêmes

7 B 5

Date

12/1744-10/1751

Caractéristiques physiques

Cahier papier incomplet. Quatre pièces papier.

Biographie ou Histoire

Il est arrivé que le château (auditoire compris), siège de la justice, soit loué à des tiers. Le juge instrumentait alors depuis chez lui ou ailleurs. Ceci explique en partie les désordres ou les disparitions d'archives.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1751, les feuilles d'audiences sont à double usage : "procès-verbal de limites et feuille d'audience de la châtellenie de Champallement", et "procès-verbal des limites de la châtellenie de Champallement".