Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766, mars-avril 1767, février-mai 1768, février-août 1769, janvier-novembre 1770, janvier 1771-septembre 1772). Feuille d'audiences extraordinaires (30 juin 1768).

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Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

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Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 35

Date

1640-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,35 ml

Mots clés lieux

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

Mots clés matières

Audiences

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 19

Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote/Cotes extrêmes

5 B 1-5 B 19

Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766, mars-avril 1767, février-mai 1768, février-août 1769, janvier-novembre 1770, janvier 1771-septembre 1772). Feuille d'audiences extraordinaires (30 juin 1768).

Cote/Cotes extrêmes

5 B 15

Date

04/1766-09/1772

Caractéristiques physiques

Cahiers papier incomplets. Pièces papier.

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