Vacances mobilières et immobilières. - Succession François Goby marchand blatier, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Marie Bonnot sa veuve et ses cohéritiers (1779). Succession Jean Basté manœuvre, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Jeanne Bouveau sa veuve légataire universelle (1785).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Châtellenie de Beaulieu

Déplier tous les niveaux

Châtellenie de Beaulieu

Cote/Cotes extrêmes

4 B 1-4 B 8

Date

1745-1786

Importance matérielle

0,05 ml

Mots clés lieux

Beaulieu (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Attributions

Cote/Cotes extrêmes

4 B 5-4 B 6

Scellés

Cote/Cotes extrêmes

4 B 5

Vacances mobilières et immobilières. - Succession François Goby marchand blatier, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Marie Bonnot sa veuve et ses cohéritiers (1779). Succession Jean Basté manœuvre, apposition des scellés : procès-verbal dressé pour Jeanne Bouveau sa veuve légataire universelle (1785).

Cote/Cotes extrêmes

4 B 5

Date

1779-1785

Caractéristiques physiques

Deux pièces papier.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.