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58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Protection des personnes vulnérables : affirmation de comptes, avis de parents (élections et nominations de tuteurs et curateurs assemblés en conseil de famille), baux judiciaires, inventaires, lettres d'émancipation.
Cote
32 B 35
 Date
1734-1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : affirmation...
Résultat n°2

Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi au présidial d'Auxerre (Yonne) : dossiers d'investigation et d'administration depuis son château de Dampierre-sous-Bouhy (1735-1748). Succession Pouillot à Bouhy, réalisation délictuelle entre héritiers et consorts (Naudin et Caignat) depuis le partage de septembre 1717 : deux pièces éparses (décembre 1736-janvier 1737). Dîmerie des gros et menus grains de la cure (dîme du canton de Villandot) de Bouhy, contestations délictuelles : procès-verbal d'audience (22 décembre 1740). Requête au bourg de Bouhy pour Charles Pinard contre Claude Pinard : acte isolé (1740). Affaire Fourniray contre ses ouvriers : procès-verbal sur requête (novembre 1741). Dégrèvement ou radiation des tailles de la paroisse de Bouhy : acte d'assemblée en faveur de Henry Montassier marchand à Varzy (16 avril 1743). Exécution de la succession d'Anne Simon veuve Girardin à Treigny (Yonne), recours en réparation contre les héritiers : copie d'une décision judiciaire de 1750 (décembre 1750). Copropriété au lieu de La Brosse en la paroisse de Bouhy : copie de pièces isolées d'août 1700 et juin 1757 délivrées à Claude Delarüe [1757]. Droits de banc dans l'église de Bouhy, opposition et anticipation par les jeunes paroissiens : acte d'assemblée des habitants (27 janvier 1770).
Cote
32 B 19
 Date
07/1735-01/1770
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi...
Résultat n°3

Pièces isolées.
Cote
32 B 30
 Date
01/1740-03/1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°4

Congés et défauts : dictums, sentences, sentences sur dictums.
Cote
32 B 26
 Date
02/1740-07/1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : dictums, sentences, sentences sur...
Résultat n°5

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes de bois (qualité et quantité), contestation par Le Sestre et consort contre Boulin et ses consorts marchands de bois de Bouhy et Villiers-sur-Yonne : procès-verbal avec rapport (août 1740). Héritages au village de La Brosse à Bouhy, contestation par Antoine Godon et le couple Bussereau-Prudhomme : procès-verbal et plan d'arpentage (1743). Sinistres naturels (orage de vent et grêle) à Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbaux d'assemblée des habitants (septembre 1745). Arpentage et bornage au village du Fellot (paroisse de Bouhy) pour Pierre Berthier contre Marc Boulin : procès-verbal de nomination d'expert, procès-verbal et rapport d'arpenteur (août 1749). Assignation Nicolas Jollet contre Simonnet et Bergery de Bouhy, arpentage : plan figuratif d'une chaume et gâtine à Sainpuis (Yonne) au village de Cours, procès-verbal (mai 1771). Sinistre naturel (orage de vent et grêle) à Bouhy, estimation des dégâts : procès-verbal (juillet 1772). Presbytère de Dampierre, estimation des travaux à faire dans la maison et ses dépendances : procès-verbal (novembre 1786). Incendie chez Ignace Surguet maréchal au village de Vauvrille en la paroisse de Bouhy, estimation du sinistre : procès-verbal de visite (juillet 1787). Anticipation supposée de voirie, intervention du procureur fiscal contre le chemin de desserte construit par Pouillot : procès-verbal de descente "au lieu de Cosme paroisse et justice de Bouhy" (août 1789).
Cote
32 B 24
 Date
08/1740-08/1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Coupes...
Résultat n°6

Production des autorités. - Vol du blé de Germain Reboulleau au finage de Gratechien en la paroisse de Bouhy par Bonnard : dossier (1740). Vol de glandée au village de Forge (commune de Bouhy), réclamation par Carré et Billault contre le couple Poincelier marchands à Saint-Fargeau (Yonne) : dossier (1740). Requête Claude Picard contre Jude Gault à Bouhy : procès-verbal (1744). Succession Pinard à Dampierre-sous-Bouhy, réquisition par Gentier et Bellot commissaires de régie contre les héritiers Poupet : dossier (1747-1748). Instruction Pellerin Chabin contre Germain Pouillot paroissiens de Bouhy aux villages de La Forêt et Villesange, anticipation de foncier : dossier (1753). Requête des héritiers et mineurs Foutrier paroissiens de Dampierre-sous-Bouhy contre un ayant droit : procès-verbal (1789).
Cote
32 B 22
 Date
08/1740-06/1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Production des autorités. - Vol du blé de Germain Reboulleau...
Résultat n°7

Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs par Vincent Simon marchand à l'encontre de Jude Gault et Edmée Le Coute sa femme : procès-verbal (septembre 1740). Coups et blessures mortelles à Bouhy par Jean Le Sestre dit des Noyers contre Marc Guimard fils mineur d'Aimée Theveneau : dossier (1740-1741). Infanticide (suppression de part) et recel de grossesse par Marie Le Sestre et Marc Le Sestre contre leur enfant soi-disant mort-né : dossier (1748-1749). Suicide par pendaison de Jean Bedet en la paroisse de Treigny (Yonne) : dossier (1757). Injures aggravées et menaces de mort par Lemoine marchand à Dampierre-sous-Bouhy envers le prieur Jean Baptiste Vussant son curé : dossier (octobre 1770-juin 1771). Coups et blessures à Bouhy contre Jean Millot et sa femme du village du Fertot (commune de Bouhy) par Loup Bergery laboureur au dit lieu : dossier (juillet-août 1771). Vols répétés contre certains habitants (Pouillot, Tembré, Deschez, Delarüe) au bourg de Bouhy par Louis Bonnard soldat de milice de la paroisse : dossier (septembre-novembre 1771). Vols par effraction à Dampierre-sous-Bouhy par Pierre Merlot et Agnan Chatouillat dans la maison d'Edmé Julien Foutrier : dossier (avril 1773). Information à Bouhy Chabin contre Froutier pour dommage dans les récoltes d'orge : dossier (février-août 1783). Coups et blessures par le fils Doutté contre Antoine Vincent à Bouhy : dossier (août 1783-novembre 1784). Dégradation des récoltes de Piot et Carré à Bouhy par les animaux d'Edmé Carré : dossier (janvier 1784-décembre 1785). Guet-apens, évasion par Étienne Roy avec coups et blessures contre le garde Tolleron et son consort organisé par le fils du prévenu : procès-verbal en rapport (21 mars 1786). Coups et blessures par Bonnard à Bouhy contre Honoré Rameau serviteur des frères Magny : dossier (juillet-août 1786). Coups et blessures et vol manifeste par les frères Grégoire à Bouhy : dossier en faveur de Georges Boilleau plaignant (novembre 1786).
Cote
32 B 28
 Date
09/1740-11/1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Injures et diffamations graves à Bouhy et ailleurs...
Résultat n°8

Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745, 1746, 1747, 1749-1750, 1752, 1771, 1783, 1784, 1786).
Cote
32 B 21
 Date
1741-1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes non identifiées
  • Pièces résiduelles de dossiers disparus (1741-1745,...
Résultat n°9

Collecteurs des tailles de Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy : dossier (1741-1753). Garde des bestiaux du bourg de Bouhy : procès-verbal d'assemblée des habitants (1772). Gardes des vignes et des prés de Dampierre-sous-Bouhy (messiers et vigniers) : procès-verbal de prestation de serment (mars 1785). Recteur et maîtres d'école de Dampierre-sous-Bouhy (1753-1788). Procureur fabricien de Dampierre-sous-Bouhy : acte d'assemblée des habitants (janvier 1772). Syndics de Bouy et Dampierre-sous-Bouhy : actes d'assemblée (1771-1773).
Cote
32 B 36
 Date
1741-1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Délégation
  • Charges et offices
  • Collecteurs des tailles de Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy...
Résultat n°10

Registre lacunaire du juge François Regnard.
Cote
32 B 1
 Date
01/1741-09/1742
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire du juge François Regnard.
Résultat n°11

Vacances mobilières et immobilières. - Succession d'Edmé Le Sestre laboureur du village de Feslot à Bouhy : dossier (août 1741). Succession Jean Prestre maréchal au bourg de Dampierre-sous-Bouhy : procès-verbal d'apposition des scellés avec l'inventaire des biens (1743). Succession des époux Bonnard et Carré au lieu de Cosme en la paroisse de Bouhy : dossier (1749). Succession privée et professionnelle de Jean Baptiste Vassant prieur et curé de Dampierre : procès-verbal de scellés au presbytère avec inventaire des biens et titres (4 janvier 1786). Succession à Bouhy de Pierre Deschez aubergiste réfugié chez son gendre au bourg : procès-verbal d'apposition des scellés sur les biens du défunt (25 mai 1787). Succession de Jean Pierre Alfroy curé de Bouhy : procès-verbal d'apposition des scellés au presbytère (juin 1789).
Cote
32 B 33
 Date
08/1741-06/1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières. - Succession d'Edmé...
Résultat n°12

Registre du juge Regnard.
Cote
32 B 2
 Date
29/01/1743-09/09/1744
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre du juge Regnard.
Résultat n°13

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Mort accidentelle de Jean Garnier domestique au domaine de Vilandau ou Villandau en la paroisse de Bouhy : procès-verbal (mars 1743). Mort accidentelle du fils Archambault (deux ans) au village des Cours (commune de Sainpuits, Yonne) : procès-verbal (avril 1746). Noyade dans une fontaine de Bouhy : procès-verbal de levée de Marie Rembault femme Reboulleau (juin 1748). Décès de nuit d'un client de l'auberge Lefevre au bourg de Bouhy, visite de la dépouille : acte isolé (juillet 1783).
Cote
32 B 27
 Date
03/1743-07/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Levée de cadavres (médecine d'investigation)
  • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Mort...
Résultat n°14

Filles aumônées de la juridiction : dossier de procès-verbaux d'élection et nomination et de continuation.
Cote
32 B 38
 Date
04/1743-04/1786
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Délégation
  • Fondations laïques et religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction : dossier de procès-verbaux...
Résultat n°15

Aveux en la châtellenie. - Présentation de Marie Jeanne Marchand paroissienne de Tracy-sur-Loire de droit contre Simon Lepinay (son maître) marchand regrattier à Bouhy : déclaration (2 juin 1744). Présentation de Reine Guillot étant à La Celle-sur-Loire à l'encontre de Marc Bergery fils paroissien de Bouhy : procès-verbal (19 décembre 1767). Déclaration à Bouhy de Marie Prêtre enceinte de Edmé Charnin fils de son maître : procès-verbal (2 janvier 1778). Aveu de Geneviève Guimard contre Edmé Pouillot domestiques à Bouhy et Dampierre-sous-Bouhy : déclaration (20 mai 1786). Aveu de Marie Angélique Chaufou originaire de Menestreau : déclaration contre Roullin chirurgien à Varzy son maître (10 juillet 1786). Aveu à Bouhy de Marie Reine Colas veuve Frotier contre Jean Archambault charron : déclaration (30 juin 1787).
Cote
32 B 37
 Date
02/06/1744-30/06/1787
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Délégation
  • Déclarations de grossesse
  • Aveux en la châtellenie. - Présentation de Marie Jeanne...
Résultat n°16

Registre lacunaire du juge Regnard.
Cote
32 B 3
 Date
04/1745-05/1746
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire du juge Regnard.
Résultat n°17

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports, requêtes (suppliques).
Cote
32 B 25
 Date
06/1745-05/1789
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux,...
Résultat n°18

Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.
Cote
32 B 4
 Date
24/01/1747-26/11/1748
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des juges Regnard puis Reboulleau.
Résultat n°19

Registre des audiences présidées par le juge Chenou [18 décembre 1765-20 décembre 1766]. Registre des audiences du juge Chenou (14 mars-5 septembre 1767).
Cote
32 B 5
 Date
18/12/1765-05/09/1767
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences présidées par le juge Chenou...
Résultat n°20

Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux de levée et reconnaissance, descriptifs, inventaires des biens et titres.
Cote
32 B 34
 Date
1767-1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
Résultat n°21

Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier 1771-22 février 1772, 30 janvier 1773-15 janvier 1774).
Cote
32 B 6
 Date
19/01/1771-15/01/1774
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Chenou (19 janvier...
Résultat n°22

Procédures des autorités : assignations, interrogatoires, extraits des registres d'audiences.
Cote
32 B 23
 Date
08/1772-08/1790
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Procédures des autorités : assignations, interrogatoires,...
Résultat n°23

Séparation des biens (paroisse de Bouhy). - Succession de Loup Petiot : répudiation par Jean Petiot son fils laboureur "au lieu de Cosme paroisse de Bouhy" (28 décembre 1773). Succession de François Vincent garde des brebis du bourg, renonciation par Reine Merrlot son épouse : procès-verbal (8 août 1776). Succession de François Neveu chirurgien, abandon par Antoinette Marguerite Élisabeth Chavignat sa veuve : procès-verbal d'audience "du bailliage et châtellenie de Cosme et Bouhy" (19 décembre 1777).
Cote
32 B 31
 Date
28/12/1773-19/12/1777
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation des biens (paroisse de Bouhy). - Succession...
Résultat n°24

Registre des audiences du juge Chenou.
Cote
32 B 7
 Date
05/02/1774-19/11/1774
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Chenou.
Résultat n°25

"Enlèvement furtif" de bœufs par certains quidams (Barathon et Avril son gendre, de Ciez et Nevers) chez Loup Bergery à "Bouy" : dossier (mars 1774). Coups et blessures contre Edmé Carré à Alligny-Cosne par les frères Carré et la nommée Goumard leur mère : dossier (septembre 1776). Rébellion à Bouhy contre Tolleron huissier d'Entrains-sur-Nohain par Catherine Tercy femme Delarüe et le fils Rambault : procès-verbal d'enquête (août 1783). Dégradations des cultures de Jean Bonnard à Bouhy au lieu de Cosme par les frères Grégoire : dossier (juillet 1783-avril 1784). Coups et blessures au hameau de Cosme en la "paroisse et justice de Bouhy" par Claude Le Cestre charpentier contre Jean Petiot : dossier (juillet 1788). Coups et blessures à Bouhy contre Germain Froutier manœuvre par la famille Pacquault : dossier (août 1790).
Cote
32 B 29
 Date
03/1774-08/1790
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • "Enlèvement furtif" de bœufs par certains quidams (Barathon...
Résultat n°26

Registre des audiences du juge Chenou.
Cote
32 B 8
 Date
17/12/1774-02/09/1775
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Chenou.
Résultat n°27

Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).
Cote
32 B 9
 Date
22/12/1775-18/04/1777
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
Résultat n°28

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 10
 Date
06/1777-01/1778
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°29

Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11 décembre 1778, 15 janvier-16 septembre 1779).
Cote
32 B 11
 Date
13/02/1778-16/09/1779
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Legendre (13 février-11...
Résultat n°30

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 12
 Date
01/12/1779-30/06/1780
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°31

Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er septembre 1780, [décembre] 1780-[août] 1781).
Cote
32 B 13
 Date
07/1780-08/1781
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Legendre ([juillet]-1er...
Résultat n°32

Registre des audiences du juge Legendre.
Cote
32 B 14
 Date
11/1781-11/1782
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des audiences du juge Legendre.
Résultat n°33

Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
Cote
32 B 15
 Date
10/01/1783-09/12/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des audiences du juge de La Chasse.
Résultat n°34

Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau à son domicile, remise des minutes et registres du greffe : décharge depuis son domicile.
Cote
32 B 18
 Date
18/03/1783
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Greffe
  • Archives "du bailliage" détenues par le greffier Bertheau...
Résultat n°35

Registres des audiences du juge Grangier des Maliers (3 mars 1784-12 janvier 1785, 12 janvier-20 décembre 1785).
Cote
32 B 16
 Date
03/03/1784-20/12/1785
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Grangier des Maliers...
Résultat n°36

Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.
Cote
32 B 20
 Date
09/04/1784-25/09/1784
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures civiles
  • Causes identifiées
  • Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une...
Résultat n°37

Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février 1786-[21] août 1788, 4 septembre 1788-31 août 1790).
Cote
32 B 17
 Date
21/02/1786-31/08/1790
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres du juge Jean Thérèse Pautrat ([21] février...
Résultat n°38

Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.
Cote
32 B 39
 Date
08/04/1788-09/04/1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
  • Gruerie et grairie
  • Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur...
Résultat n°39

Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme tuteur de Clotilde Faucheux contre André Grégoire meunier et son frère laboureur et tous deux propriétaires de la saisie : dossier confiscatoire du moulin à vent de Bouhy et dépendances.
Cote
32 B 32
 Date
08/1790
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commission Jacques Loizeau négociant à Donzy comme...
Résultat n°40
Pichon (Georges).

5 medias

Pichon (Georges).
Cote
82 L 1
 Date
an V
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document
répertoire d'officier public ministériel

  • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

  • Résidences d'Amazy à Brinon-sur-Beuvron.
  • Résidence de Bouhy.
  • Pichon (Georges).