Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la baronnie de Bouhy

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Cote/Cotes extrêmes

32 B 1-32 B 39

Date

1734-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,67 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie baronniale de Cosme (commune de Bouhy) et Bouhy se trouvait aux portes de la Bourgogne, ce qui fait que certains membres de la circonscription (paroisses, lieux-dits, fiefs, etc.) étaient bourguignons, alors que les autres étaient nivernais. D'autres enfin étaient mixtes, selon qu'une partie d'un territoire donné pouvait relever d'une des provinces, et le reste de l'autre. Ces dispositions étaient valables aussi pour les justices dont elles pouvaient ressortir. Des recherches historiques démontreront peut-être une fusion ou une mutualisation ancienne de Cosme avec Bouhy.

À la fin du XVIIIe siècle, le seigneur châtelain propriétaire de la justice se définissait toujours comme baron de Bouhy et seigneur de Cosme, Dampierre et Sainpuits (Yonne).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 21

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 21

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 20

Succession de Jean Baptiste Pinard conseiller du roi au présidial d'Auxerre (Yonne) : dossiers d'investigation et d'administration depuis son château de Dampierre-sous-Bouhy (1735-1748). Succession Pouillot à Bouhy, réalisation délictuelle entre héritiers et consorts (Naudin et Caignat) depuis le partage de septembre 1717 : deux pièces éparses (décembre 1736-janvier 1737). Dîmerie des gros et menus grains de la cure (dîme du canton de Villandot) de Bouhy, contestations délictuelles : procès-verbal d'audience (22 décembre 1740). Requête au bourg de Bouhy pour Charles Pinard contre Claude Pinard : acte isolé (1740). Affaire Fourniray contre ses ouvriers : procès-verbal sur requête (novembre 1741). Dégrèvement ou radiation des tailles de la paroisse de Bouhy : acte d'assemblée en faveur de Henry Montassier marchand à Varzy (16 avril 1743). Exécution de la succession d'Anne Simon veuve Girardin à Treigny (Yonne), recours en réparation contre les héritiers : copie d'une décision judiciaire de 1750 (décembre 1750). Copropriété au lieu de La Brosse en la paroisse de Bouhy : copie de pièces isolées d'août 1700 et juin 1757 délivrées à Claude Delarüe [1757]. Droits de banc dans l'église de Bouhy, opposition et anticipation par les jeunes paroissiens : acte d'assemblée des habitants (27 janvier 1770).

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19

Date

07/1735-01/1770

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Histoire de la conservation

Les liens des dossiers Pinard ont été défaits au mépris des règles de conservation. Il s'ensuit un mélange de pièces difficile à rectifier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1735-1748, l'importance de l'héritage Pinard (Bouhy, Dampierre-sous-Bouhy, Entrains-sur-Nohain, Saint-Amand-en-Puisaye) impose un temps infini pour clore le dossier. Des saisies conservatoires réveillent l'opposition d'ayants droit comme Marie Le Moine veuve d'Étienne Grasset, maire de Clamecy. Des scellés disparaissent dans l'incendie des granges, du pressoir et de la cuisine du château.

En 1740, descriptif des dîmes de la cure, de la répartition des bénéfices entre le curé et des laïques, et de leur distribution territoriale. Les dîmes ont été vendues aux enchères à la chandelle.

En 1741, Marc Le Sestre, paroissien de Bouhy, ne respecte pas les engagements de feu son père envers Jean Fourniron maçon du Bourbonnais résidant à Saint-Prix (Saône-et-Loire). Le Sestre père étant mort sous contrat avec le plaignant, le fils et ses consorts doivent fournir les pierres prévues pour construire une grange au village du Feslot (commune de Bouhy).

En 1750, le testament olographe d'Anne Simon a été reçu le 7 octobre 1741 par Voille de Villarnout curé de Bouhy, puis contrôlé (sous-série départementale 2C) et déposé chez le notaire Thoumet le 5 décembre suivant. Le procureur Morisset intervient comme successeur de feu Symphorien Morisset son oncle et prédécesseur au bailliage (Yonne). Les défendeurs ayants droit d'Anne Simon sont la femme Deschez, fille de feux Claude Lenfant procureur fiscal de la châtellenie de Bouhy, et Hélène Girardin, fille de la testatrice, ainsi que François Girardin, héritier portionnaire de sa grand-mère.

En 1770, des bancs sont construits pour l'église de Bouhy et loués par la fabrique. Les conciliations de l'assemblée du banc d'œuvre sont prises dans le but d'apaiser les jeunes qui entravent le droit de banc. Ils veulent les nouveaux sièges et les anciens. Le juge coupe court et décide d'une amende personnelle contre chaque récidiviste, solidairement avec les parents. Les maîtres seront solidaires de leurs jeunes domestiques.