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Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la baronnie de Bouhy

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Cote/Cotes extrêmes

32 B 1-32 B 39

Date

1734-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,67 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie baronniale de Cosme (commune de Bouhy) et Bouhy se trouvait aux portes de la Bourgogne, ce qui fait que certains membres de la circonscription (paroisses, lieux-dits, fiefs, etc.) étaient bourguignons, alors que les autres étaient nivernais. D'autres enfin étaient mixtes, selon qu'une partie d'un territoire donné pouvait relever d'une des provinces, et le reste de l'autre. Ces dispositions étaient valables aussi pour les justices dont elles pouvaient ressortir. Des recherches historiques démontreront peut-être une fusion ou une mutualisation ancienne de Cosme avec Bouhy.

À la fin du XVIIIe siècle, le seigneur châtelain propriétaire de la justice se définissait toujours comme baron de Bouhy et seigneur de Cosme, Dampierre et Sainpuits (Yonne).

Mots clés lieux

Bouhy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 21

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 21

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 20

Contravention à l'intérêt public, rétablissement d'une porte d'entrée à l'église de Dampierre-sous-Bouhy : dossier aux dépens du fabricien.

Cote/Cotes extrêmes

32 B 20

Date

09/04/1784-25/09/1784

Caractéristiques physiques

Trois pièces papier.

Biographie ou Histoire

Une petite porte a été percée sur la droite de l'église de Dampierre-sous-Bouhy à la demande des habitants et des seigneurs du lieu. Il ne s'agit pas de privilèges ou de protocole mais d'une mesure pratique décidée en commun. Le fabricien s'y oppose et fait murer l'ouverture, au mépris de tous. Il est condamné à rétablir la porte à ses frais, et la clef sera confiée au greffier de justice qui assurera les passages quand ce sera nécessaire.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

Les rares documents conservés constituent malgré tout un bon mémoire du déroulé de l'affaire, comme la reprise d'audience extraordinaire de la châtellenie du 9 avril 1784, l'extrait du procès-verbal de visite par l'archidiacre de Puisaye en septembre 1782, et l'interrogatoire d'enquête. On trouve aussi l'extrait des registres du parlement reprenant sentences, arrêts et ordonnance au mois de septembre.

Conditions d'accès

NC Mauvais état