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Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la baronnie de Bouhy

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Cote/Cotes extrêmes

32 B 1-32 B 39

Date

1734-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,67 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie baronniale de Cosme (commune de Bouhy) et Bouhy se trouvait aux portes de la Bourgogne, ce qui fait que certains membres de la circonscription (paroisses, lieux-dits, fiefs, etc.) étaient bourguignons, alors que les autres étaient nivernais. D'autres enfin étaient mixtes, selon qu'une partie d'un territoire donné pouvait relever d'une des provinces, et le reste de l'autre. Ces dispositions étaient valables aussi pour les justices dont elles pouvaient ressortir. Des recherches historiques démontreront peut-être une fusion ou une mutualisation ancienne de Cosme avec Bouhy.

À la fin du XVIIIe siècle, le seigneur châtelain propriétaire de la justice se définissait toujours comme baron de Bouhy et seigneur de Cosme, Dampierre et Sainpuits (Yonne).

Mots clés lieux

Bouhy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

32 B 19-32 B 21

Cote/Cotes extrêmes

32 B 22-32 B 27

Cote/Cotes extrêmes

32 B 26

Congés et défauts : dictums, sentences, sentences sur dictums.

Cote/Cotes extrêmes

32 B 26

Date

02/1740-07/1788

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Biographie ou Histoire

La localisation des causes et des intervenants va principalement aux communes suivantes : Bouhy, Ciez, Colmery, Cosne-sur-Loire, Danpierre-sous-Bouhy, Donzy, Saintpuits (Yonne), Saint-Fargeau (Yonne), Saint-Père, Treigny (Yonne). 

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1749, restitution de meubles et effets à Marc Le Sestre l'aîné contre Marc Le Sestre le jeune. L'accord comprend jusqu'au foin mangé par les chevaux parce que l'aîné ne passe rien, ayant souffert de l'injuste entreprise de son cadet.

En 1755, instruction Jacques Roussel marchand au lieu de Grenois en la paroisse de La Montagne (commune disparue d'Huban, commune de Grenois) contre Edmé Guiot paroissien du village de Forge (commune de Bouhy) comme tuteur des mineurs Guiot-Pouillot, fondée sur une décision de justice consulaire de novembre 1752.