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  1. Résultat n°1
    Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse d'Urset, Intimé et Demandeur ; Contre les Sieurs & Demoiselle Josset, Héritiers de leur frère, Curé de la même Paroisse, Appellans & Défendeurs

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    Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse d'Urset, Intimé et Demandeur ; Contre les Sieurs & Demoiselle Josset, Héritiers de leur frère, Curé de la même Paroisse, Appellans & Défendeurs

    Date

    1775

    Cote

    NIV 10683

    • Contexte : Factums
    • Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse...
  2. Résultat n°2
    Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet, Eveque de Macon, Prieur Commandataire du Prieuré de Saint Etienne de Nevers, Ordre de Cluny, Intimé. Contre Magdeleine Dien, femme autorisée par la justice au refus de François Levesque Bourgeois de Nevers, son mary, appellante et demanderesse. Et contre Philibert Dien, Intervenant

    1 media

    Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet, Eveque de Macon, Prieur Commandataire du Prieuré de Saint Etienne de Nevers, Ordre de Cluny, Intimé. Contre Magdeleine Dien, femme autorisée par la justice au refus de François Levesque Bourgeois de Nevers, son mary, appellante et demanderesse. Et contre Philibert Dien, Intervenant

    Date

    1706

    Cote

    NIV 10612

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet,...
  3. Résultat n°3
    Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin, Prêtre, Bachelier en théologie, Prieur de Nôtre-Dame des Bois de Secondigny, Intimé & Défendeurs. Contre Maître Louis Nées Missionnaire à Tonquin, prétendant droit au même bénéfice. Et encore contre les Directeurs des missions Etrangères, Appellants de deux sentences rendües en la Sénéchaussée de Poitiers, le quatorze mars 1730 & le deux janvier 1731

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    Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin, Prêtre, Bachelier en théologie, Prieur de Nôtre-Dame des Bois de Secondigny, Intimé & Défendeurs. Contre Maître Louis Nées Missionnaire à Tonquin, prétendant droit au même bénéfice. Et encore contre les Directeurs des missions Etrangères, Appellants de deux sentences rendües en la Sénéchaussée de Poitiers, le quatorze mars 1730 & le deux janvier 1731

    Date

    Vers 1735

    Cote

    NIV 10782

    • Contexte : Factums
    • Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin,...
  4. Résultat n°4
    Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse d'Assard, Diocèse de Nevers, Appelant. Contre le Sieur Leroy, ecuyer, comme représentant le Sieur de Laduze, gros décimateur de la Paroisse de Laché, Intimé

    1 media

    Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse d'Assard, Diocèse de Nevers, Appelant. Contre le Sieur Leroy, ecuyer, comme représentant le Sieur de Laduze, gros décimateur de la Paroisse de Laché, Intimé

    Date

    1763

    Cote

    NIV 10653

    • Contexte : Factums
    • Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse...
  5. Résultat n°5
    Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry, Défendeur & Demandeur ; Contre le Sieur Josset, Notaire, au nom & comme Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urçai, Demandeur & Defendeur

    1 media

    Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry, Défendeur & Demandeur ; Contre le Sieur Josset, Notaire, au nom & comme Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urçai, Demandeur & Defendeur

    Date

    1778

    Cote

    NIV 10681

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry,...
  6. Résultat n°6
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant. Au sujet des unions faites aux Dignités & autres Bénéfices de l'Église Royale & Cathédrale de Nevers. Du premier mars 1743

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    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant. Au sujet des unions faites aux Dignités & autres Bénéfices de l'Église Royale & Cathédrale de Nevers. Du premier mars 1743

    Date

    1743

    Cote

    NIV 10567

    • Contexte : Factums
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant....
  7. Résultat n°7
    Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine, & Chapelain de la Chapelle de S. Vrain Dubouchet, Demandeur. Contre le Sieur Palliet, Prêtre du Diocèse de Paris, Défendeur

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    Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine, & Chapelain de la Chapelle de S. Vrain Dubouchet, Demandeur. Contre le Sieur Palliet, Prêtre du Diocèse de Paris, Défendeur

    Date

    1753

    Cote

    NIV 10618

    • Contexte : Factums
    • Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine,...
  8. Résultat n°8
    Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres des biens appartenans à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint-Lazare de Jerusalem. Du 9 May 1673

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    Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres des biens appartenans à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint-Lazare de Jerusalem. Du 9 May 1673

    Date

    1673

    Cote

    NIV 10600

    • Contexte : Factums
    • Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres...
  9. Résultat n°9
    Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt entre François-Joachim de Pierre de Bernis […] Prieur Commendataire de La Charité-sur-Loire […] demandeur et requérant que main-levée fût faite des arbres au-dessus de quarante ans, vendus dans les bois dépendant dudit Prieuré que le Demandeur prétend lui appartenir et les les Prieurs Claustral & Religieux dudit Prieuré de La Charité-sur-Loire […]

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    Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt entre François-Joachim de Pierre de Bernis […] Prieur Commendataire de La Charité-sur-Loire […] demandeur et requérant que main-levée fût faite des arbres au-dessus de quarante ans, vendus dans les bois dépendant dudit Prieuré que le Demandeur prétend lui appartenir et les les Prieurs Claustral & Religieux dudit Prieuré de La Charité-sur-Loire […]

    Date

    1764

    Cote

    NIV 10569

    • Contexte : Factums
    • Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt...
  10. Résultat n°10
    Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses, Prieuré & Religieuses de l'Abbaye royale de Moulons, Appellantes

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    Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses, Prieuré & Religieuses de l'Abbaye royale de Moulons, Appellantes

    Date

    1766

    Cote

    NIV 10655

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses,...
  11. Résultat n°11
    Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans. Contre les Religieux de Molesme, Intimés

    1 media

    Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans. Contre les Religieux de Molesme, Intimés

    Date

    1758

    Cote

    NIV 10628

    • Contexte : Factums
    • Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans....
  12. Résultat n°12
    Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses dérogatoires. Succession de Messire Nicolas Moquot, Doyen de l'Église Cathédrale de Nevers, qui mourut le neuf juin 1712

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    Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses dérogatoires. Succession de Messire Nicolas Moquot, Doyen de l'Église Cathédrale de Nevers, qui mourut le neuf juin 1712

    Date

    1716

    Cote

    NIV 10535

    • Contexte : Factums
    • Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens,...
  13. Résultat n°13
    Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, Apellant. Contre Me Ignace la Goutte Notaire & Procureur à Nevers & Consorts, Intimez

    1 media

    Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, Apellant. Contre Me Ignace la Goutte Notaire & Procureur à Nevers & Consorts, Intimez

    Date

    1740

    Cote

    NIV 10620

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église...
  14. Résultat n°14
    Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs les Officiers du Bailliage Royal du Nivernois & Siége Présidial de St-Pierre-le-Moûtier, & des Officiers municipaux de la Ville de Nevers concernant la régime général des biens des Jésuites de la Ville de Nevers

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    Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs les Officiers du Bailliage Royal du Nivernois & Siége Présidial de St-Pierre-le-Moûtier, & des Officiers municipaux de la Ville de Nevers concernant la régime général des biens des Jésuites de la Ville de Nevers

    Date

    1762

    Cote

    NIV 10572

    • Contexte : Factums
    • Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs...
  15. Résultat n°15
    Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de Saint-Pierre-le-Moutier, & Syndic du Diocèse de Nevers ; Intimé. Contre Dom Poncet, Prieur de Chantenai, Appellant ; et contre Ignace Penicaut son fermier

    1 media

    Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de Saint-Pierre-le-Moutier, & Syndic du Diocèse de Nevers ; Intimé. Contre Dom Poncet, Prieur de Chantenai, Appellant ; et contre Ignace Penicaut son fermier

    Date

    1766

    Cote

    NIV 10661

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de...
  16. Résultat n°16
    Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation de Sainte Marie de Nevers, intimées. Contre Maître Gaspard Bergedé, Bailly de la Ville de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot, la femme, fille et héritière de défunt Maistre François Goussot, appellans d'une sentence renduë en la pairie de Nevers, le 4 mars 1887

    1 media

    Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation de Sainte Marie de Nevers, intimées. Contre Maître Gaspard Bergedé, Bailly de la Ville de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot, la femme, fille et héritière de défunt Maistre François Goussot, appellans d'une sentence renduë en la pairie de Nevers, le 4 mars 1887

    Date

    1887

    Cote

    NIV 6134

    • Contexte : Factums
    • Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation...
  17. Résultat n°17
    Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur de Cuy, héritier, à cause de la Dame son épouse, du Sieur de la Duze, Intimé. Contre le Sieur Albuisson, Curé d'Assard, Appelant

    1 media

    Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur de Cuy, héritier, à cause de la Dame son épouse, du Sieur de la Duze, Intimé. Contre le Sieur Albuisson, Curé d'Assard, Appelant

    Date

    1763

    Cote

    NIV 10654

    • Contexte : Factums
    • Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur...
  18. Résultat n°18
    Lettres patentes du roi, en faveur du College de la Ville de Nevers. Données à Compiègne le 11 août 1763

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    Lettres patentes du roi, en faveur du College de la Ville de Nevers. Données à Compiègne le 11 août 1763

    Date

    1763

    Cote

    NIV 10573

    • Contexte : Factums
    • Lettres patentes du roi, en faveur du College de la...
  19. Résultat n°19
    Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les Doyen, Chanoines et Chapitre de son Eglise

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    Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les Doyen, Chanoines et Chapitre de son Eglise

    Date

    1662

    Cote

    NIV 10516

    • Contexte : Factums
    • Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les...
  20. Résultat n°20
    Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urset, Demandeur & Défendeur ; Contre le Sieur Bourdaloue, Curé de la même Paroisse, Défendeur & Tiers-Opposant

    1 media

    Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urset, Demandeur & Défendeur ; Contre le Sieur Bourdaloue, Curé de la même Paroisse, Défendeur & Tiers-Opposant

    Date

    1778

    Cote

    NIV 10682

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse...
  21. Résultat n°21
    Mémoire pour Dom Poncet, religieux de l'Ordre de Cluny, Prieur de Saint-Martin, & Curé primitif de la paroisse de Chantenay, Appelant & demandeur. Contre Me Philippe Gondier, Prêtre, Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, se disant Doyen du Chapitre de l'Église collégiale de Saint-Pierre-le-Moûtier, & Syndic du Diocèse de Nevers, Intimé & Défenseur

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    Mémoire pour Dom Poncet, religieux de l'Ordre de Cluny, Prieur de Saint-Martin, & Curé primitif de la paroisse de Chantenay, Appelant & demandeur. Contre Me Philippe Gondier, Prêtre, Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, se disant Doyen du Chapitre de l'Église collégiale de Saint-Pierre-le-Moûtier, & Syndic du Diocèse de Nevers, Intimé & Défenseur

    Date

    1766

    Cote

    NIV 10660

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour Dom Poncet, religieux de l'Ordre de Cluny,...
  22. Résultat n°22
    Lettres patentes, concernant l'étroite Observance de l'Ordre de Grammont […] que Lesdits Religieux qui composoient les Monasteres de Chavanon diocèse de Clermont, de Faye diocèse de Nevers, de Vieuxpou dicoèse de Sens et de Saint Michel diocèse de Lodève, seroient tenus de se retirer dans tes autres Monasteres […]

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    Lettres patentes, concernant l'étroite Observance de l'Ordre de Grammont […] que Lesdits Religieux qui composoient les Monasteres de Chavanon diocèse de Clermont, de Faye diocèse de Nevers, de Vieuxpou dicoèse de Sens et de Saint Michel diocèse de Lodève, seroient tenus de se retirer dans tes autres Monasteres […]

    Date

    1775

    Cote

    NIV 10579

    • Contexte : Factums
    • Lettres patentes, concernant l'étroite Observance de...
  23. Résultat n°23
    Mémoire pour les Dames Abbesses & Religieuses de Moutons en la Ville d'Avranches, Appellantes. Contre le Sieur Cosneau, Chapelain de Blihou, Intimé

    1 media

    Mémoire pour les Dames Abbesses & Religieuses de Moutons en la Ville d'Avranches, Appellantes. Contre le Sieur Cosneau, Chapelain de Blihou, Intimé

    Date

    1766

    Cote

    NIV 10834

    • Contexte : Factums
    • Mémoire pour les Dames Abbesses & Religieuses de Moutons...
  24. Résultat n°24
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient les Religieux, Benedictins de La Charité-sur-Loire, dans la moitié du droit de Bac au port de Poüilly sur-la-Loire, generalite de Bourges. Du 2 janvier 1731

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    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient les Religieux, Benedictins de La Charité-sur-Loire, dans la moitié du droit de Bac au port de Poüilly sur-la-Loire, generalite de Bourges. Du 2 janvier 1731

    Date

    1731

    Cote

    NIV 10561

    • Contexte : Factums
    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui maintient les...
  25. Résultat n°25
    Arrest de la Cour de Parlement du dix-septiéme Janvier 1715. rendu entre les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Église Cathédrale de S. Cyr de la Ville de Nevers et les religieux Carmes Déchaussez de ladite Ville. Au sujet de leurs bois et forests

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    Arrest de la Cour de Parlement du dix-septiéme Janvier 1715. rendu entre les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Église Cathédrale de S. Cyr de la Ville de Nevers et les religieux Carmes Déchaussez de ladite Ville. Au sujet de leurs bois et forests

    Date

    1715

    Cote

    NIV 10532

    • Contexte : Factums
    • Arrest de la Cour de Parlement du dix-septiéme Janvier...
  26. Résultat n°26
    Factum pour les religieuses, abbesse, & couvent de Nostre-Dame de Nevers contre Messire Eustache de Chery, Eveque de Nevers, intimé ; & contre Jacques la Roche, Antoine de Vaux, & Consors, aussi intimez

    1 media

    Factum pour les religieuses, abbesse, & couvent de Nostre-Dame de Nevers contre Messire Eustache de Chery, Eveque de Nevers, intimé ; & contre Jacques la Roche, Antoine de Vaux, & Consors, aussi intimez

    Date

    1677

    Cote

    NIV 10609

    • Contexte : Factums
    • Factum pour les religieuses, abbesse, & couvent de...
  27. Résultat n°27
    Factum pour M. Gaspard Bargedé Bailly de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot la femme, appellans d'une sentence renduë en la Pairie de Nevers, le 4 mars 1687

    1 media

    Factum pour M. Gaspard Bargedé Bailly de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot la femme, appellans d'une sentence renduë en la Pairie de Nevers, le 4 mars 1687

    Date

    1687

    Cote

    NIV 6141

    • Contexte : Factums
    • Factum pour M. Gaspard Bargedé Bailly de Corbigny,...