Factums

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Cote/Cotes extrêmes

NIV

Date

1560-1909

Notes sur le contenu

Ce fichier constitue le catalogue des factums, conservés dans la série NIV de la bibliothèque des Archives départementales.

Mots clés typologiques

Arrest de la Cour de Parlement du dix-septiéme Janvier 1715. rendu entre les Doyen, Chanoines & Chapitre de l'Église Cathédrale de S. Cyr de la Ville de Nevers et les religieux Carmes Déchaussez de ladite Ville. Au sujet de leurs bois et forests

Cote/Cotes extrêmes

NIV 10532

Date

1715

Titre parallèle

Factum. Chapitre de l'Église Cathédrale Saint-Cyr de la Ville de Nevers, 1715

Lieu d’impression ou de fabrication

s.l.

Date d’impression ou de fabrication

1715

Conditions d'accès

NC Numérisé et en ligne

Pagination

8 p.

Mots clés matières

Mots clés lieux