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  1. Résultat n°1

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
  2. Résultat n°2

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

    Date

    24/07/1777-20/10/1782

    Cote

    39 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
  3. Résultat n°3
    Joncard (Abel).

    53 medias

    Joncard (Abel).

    Date

    1870-1879

    Cote

    8 U 5/158

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Joncard (Abel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  4. Résultat n°4

    Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).

    Date

    1743-1790

    Cote

    39 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saises réelles
    • Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre...
  5. Résultat n°5

    Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

    Date

    05/12/1748-07/10/1790

    Cote

    39 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations,...
  6. Résultat n°6
    Perrin (Jules).

    39 medias

    Perrin (Jules).

    Date

    1900-1909

    Cote

    8 U 5/162

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Perrin (Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  7. Résultat n°7
    Usquin (Antoine Michel).

    101 medias

    Usquin (Antoine Michel).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 5/156

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Usquin (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

    40 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 214

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1946
  9. Résultat n°9
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

    55 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1921
  10. Résultat n°10

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).

    Date

    13/08/1788-24/11/1790

    Cote

    39 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".

    Date

    05/09/1787-06/08/1788

    Cote

    39 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    9 medias

    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    Date

    1652

    Cote

    147 J 1024

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier...
  13. Résultat n°13
    Balanger (Antoine Michel).

    210 medias

    Balanger (Antoine Michel).

    Date

    1800-1829

    Cote

    8 U 5/155

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Balanger (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  14. Résultat n°14

    Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre : correspondance, notes, devis, dessins, plans, élévations.

    Date

    1896-1900

    Cote

    54 J 666

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre...
  15. Résultat n°15
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

    54 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1931
  16. Résultat n°16
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

    58 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1891
  17. Résultat n°17

    Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.

    Date

    [1942-1945]

    Cote

    1 J 792/54

    • Contexte : Charles Vacher

    • 2 - Affaires diverses 
    • Succession de Lavesne, bois situés sur les communes...
  18. Résultat n°18

    Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

    Date

    04/03/1751-01/07/1756

    Cote

    39 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice de Pougues et...
  19. Résultat n°19
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

    56 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1911
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  21. Résultat n°21

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (31 août 1786-5 septembre 1787). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (22 septembre 1787-26 novembre 1788, 6 mai-26 août 1789).

    Date

    31/08/1786-26/08/1789

    Cote

    39 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  22. Résultat n°22

    Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (17 juillet 1766-11 janvier 1770, 18 janvier-22 novembre 1770).

    Date

    17/07/1766-22/11/1770

    Cote

    39 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la justice de Pougues et...
  23. Résultat n°23
    Durin (Marcel).

    109 medias

    Durin (Marcel).

    Date

    1910-1925, 1931-1939

    Cote

    8 U 5/163

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Durin (Marcel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  24. Résultat n°24
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

    57 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1901
  25. Résultat n°25

    Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (23 juillet 1761-3 juin 1762, 3 juin 1762-7 juin 1764, 7 juin 1764-6 juillet 1766). Registre complémentaire "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (4 juin 1761-29 juillet 1762).

    Date

    04/06/1761-06/07/1766

    Cote

    39 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues et...
  26. Résultat n°26
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

    53 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1926
  27. Résultat n°27

    Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

    Date

    22/07/1756-05/09/1788

    Cote

    39 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : assignations, interrogatoires...
  28. Résultat n°28

    Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (31 janvier 1771-26 mai 1774). Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (7 juillet 1774-12 juin 1777).

    Date

    31/01/1771-12/06/1777

    Cote

    39 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues et...
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  30. Résultat n°30

    Registre "des actes de produit de la châtellenie de Pougues" (13 mars 1778, juillet-août 1780, juillet-novembre 1782, mars-juin 1783, février-décembre 1785, septembre 1786, janvier-mars 1787, janvier-juin 1788, 3 septembre 1789).

    Date

    13/03/1778-03/09/1789

    Cote

    39 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit
    • Registre "des actes de produit de la châtellenie de...
  31. Résultat n°31

    Château, propriété Frébault. - Plans, élévations de la maison principale et de deux pavillons, plan du parterre. Glacière : plans, coupes, élévations. Écuries : croquis, plan, élévation.

    Date

    1858

    Cote

    54 J 301

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Château, propriété Frébault. - Plans, élévations de...
  32. Résultat n°32
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

    57 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1906
  33. Résultat n°33

    Restauration de l'église et construction du clocher : esquisses, croquis, correspondance, devis, décompte des travaux, plans, coupes, élévations, études de second œuvre. - Projet de restauration par Paillard (1849). Projet d'élévation par Bouveault (1888).

    Date

    1849-1896

    Cote

    54 J 665

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Restauration de l'église et construction du clocher...
  34. Résultat n°34

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession à Pougues de Catherine Adenin ou "Adnin" veuve du boulanger et cabaretier Jean de La Chalmelle, identification et préservation des titres et biens : dossier (1758). Succession déficitaire et créancière de Charles Regnault bourgeois de Pougues, levée des scellés au bénéfice de la gardienne dépositaire : dossier (1762). Séquestres Jean Thierry à Pougues : dossier (1763). Succession de Jacques Philippes cabaretier au bourg de Pougues : dossier (1776). Succession de Charles Poincet curé de Pougues-les-Eaux, protection de la succession privée ou sacerdotale : dossier contenant le testament olographe en date du 18 avril 1765 (1776). Apposition des scellés chez feue dame Née de Durville veuve Potras à Pougues-les-Eaux : dossier (1779). Succession de René Alotot à Pougues : procès-verbal d'apposition (1785). Succession de Louis Pouillot, intervention en faveur d'Élisabeth Brouthiau sa veuve : procès-verbal de transport au village de Bourgneuf à Pougues (1788).

    Date

    06/1758-09/1788

    Cote

    39 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession à...
  35. Résultat n°35

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse de Pougues-les-Eaux). - Étouffement par noyade de Louis Ris : rapport (1744). Mort d'un inconnu sous un éboulement de carrière : rapport du médecin (1751). Enfant naturel de Marie Ric-Roc ("Rique Roc") : rapport du médecin attestant que l'enfant est né viable et mort naturellement (1757). Inconnue morte au lavoir de Bourgneuf près du bourg : rapport et procès-verbal (1758). Décès dans son lit de Jean Thierry savetier : rapport et procès-verbal contenant l'inventaire succinct des biens meubles et titres du défunt (1763). Chute mortelle d'un inconnu depuis un arbre : rapport et procès-verbal (1765). Éboulement de la carrière de la Graverotte sur Pierre Barbette : procès-verbal et rapport (1770). Décès d'un indigent inconnu dans une grange : procès-verbal et rapport (1773). Mort pathologique ou par le froid d'un garçon indigent au champ de Lavache : rapport et procès-verbal (1783).

    Date

    15/07/1744-30/09/1783

    Cote

    39 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse...
  36. Résultat n°36
    Trochereau (Ernest).

    39 medias

    Trochereau (Ernest).

    Date

    1880-1884

    Cote

    8 U 5/159

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Trochereau (Ernest).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  37. Résultat n°37
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

    5 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1820
  38. Résultat n°38

    Pougues-les-Eaux

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Pougues-les-Eaux

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

    Date

    1629

    Cote

    147 J 1017

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur...
  40. Résultat n°40

    Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de Nevers et d'autres prudhommes chez des commerçants et artisans au bourg de Pougues : procès-verbaux et ordonnances du juge de la châtellenie contre des boulangers du bourg.

    Date

    10/1755-10/1758

    Cote

    39 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Police
    • Police civile
    • Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de...
  41. Résultat n°41

    Registres des audiences "des justices de Pougues, Garchizy et dépendances" (13 novembre 1782-1er juin 1785). Registre "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (8 juin 1785-23 août 1786).

    Date

    13/11/1782-23/08/1786

    Cote

    39 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues, Garchizy...
  42. Résultat n°42
    Gougault (Émile).

    38 medias

    Gougault (Émile).

    Date

    1885-1891

    Cote

    8 U 5/160

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Gougault (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  43. Résultat n°43

    Information par le procureur pour la châtellenie de Pougues ou de Garchizy en faveur de Burdin contre Éloi Guillaume et Léonard Enfert : sentence du juge Eustache Descolons au nom du seigneur châtelain (1652). Rixe et coups et blessures à la sortie du cabaret de la veuve Petit en la rue Bourget à Pougues sur son fils et le domestique Chevalier : dossier d'information contre Menard et Ripaux (1775-1776). Voies de faits (violences, insultes, vol) à Pougues contre le compagnon menuisier Bernard Milled : dossier informant contre Mercier menuisier et ses compagnons Artois et Guillaume (1758). Voies de fait et coups et blessures à Pougues contre François Boullat ou Boulas (boulanger et aubergiste) et Faucillon son apprenti par Jouachim Massus et Tolleron sa femme et leurs enfants : dossier (1764). Outrages et mauvais traitements par Henry Pasquet à Pougues à l'encontre de Louis Edouard Gascoing de Bernay : requête (1769). Assassinat au bourg de Pougues d'un maçon inconnu semblant natif de Hérisson (Allier) : dossier (1775). Voies de fait sur le chemin de Nevers à Pougues par Jean Louis Mollet sur la personne de Jean Cornu : dossier (mai-juin 1785). Tentative d'assassinat contre Voyau et Durand son beau-fils charbonniers de Marseilles-lès-Aubigny (Cher) au cabaret de Massut à Pougues : dossier d'instruction de la maréchaussée de Nevers contre Jean Delagarde prévenu d'assassinat (1785). Assassinat de Gilles Cleril ou "Claril" et "Clery" marchand forain de Coutances (Manche) par Marie Berger et Marie Daugis et Françoise Lhuillier femmes libertines : dossier (1788).

    Date

    03/1652-09/1788

    Cote

    39 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information par le procureur pour la châtellenie de...
  44. Résultat n°44

    Fausses clefs (rossignols) découvertes par des ouvriers, destruction : procès-verbal du juge du ressort de Pougues.

    Date

    11/07/1787

    Cote

    39 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Police
    • Petite police
    • Fausses clefs (rossignols) découvertes par des ouvriers,...
  45. Résultat n°45

    Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (8 juillet 1756-3 février 1757). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (9 septembre 1756).

    Date

    08/07/1756-03/02/1757

    Cote

    39 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences des châtellenies de Pougues...
  46. Résultat n°46

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues et Garchizy et dépendances" (11 juillet 1757-22 juin 1758, 20 juillet-23 novembre 1758). Registres des audiences de Pougues et Garchizy (14 décembre 1758-1er février 1759, 22 février-29 mars 1759, 28 juin-6 octobre 1759).

    Date

    11/07/1757-06/10/1759

    Cote

    39 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues...
  47. Résultat n°47

    De Nolay à Préporché.

    Date

    1948-2002

    Cote

    176 J 54

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Nolay à Préporché.
  48. Résultat n°48

    Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20 juillet 1752). Registre "de la justice de Pougues" (9 février 1761-28 mai 1764). Registre "de la justice de Pougues et Garchizy" (14 mars 1774-10 août 1790).

    Date

    08/03/1749-10/08/1790

    Cote

    39 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20...
  49. Résultat n°49
    Raquin (Philippe Hippolyte).

    138 medias

    Raquin (Philippe Hippolyte).

    Date

    1846-1869

    Cote

    8 U 5/157

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Raquin (Philippe Hippolyte).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  50. Résultat n°50
    Vaudelin (Ernest).

    27 medias

    Vaudelin (Ernest).

    Date

    1892-1899

    Cote

    8 U 5/161

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Vaudelin (Ernest).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  51. Résultat n°51

    Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la seigneurie de Pougues : copie d'une reconnaissance de bourdelage assise à Pougues de juillet 1673.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    39 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Terriers
    • Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la...
  52. Résultat n°52
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1936

    53 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1936
  53. Résultat n°53

    Registre des audiences "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (23 septembre 1748-3 septembre 1750) et des défauts (15 mars 1753-25 février 1756). Registre de la suite des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (19 novembre 1750-25 février 1752).

    Date

    23/09/1748-25/02/1756

    Cote

    39 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice et châtellenie...
  54. Résultat n°54
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1896

    57 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1896
  55. Résultat n°55
    Balanger (Antoine Michel).

    31 medias

    Balanger (Antoine Michel).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 9

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Ouroux à Rouy.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Balanger (Antoine Michel).
  56. Résultat n°56

    Cautions, dépôt de cautionnement de Louis Pouillot veuf Jeanne Cadiau pour leurs mineurs à la résidence de Pougues : procès-verbal de réception (1784). Cautionnement aux dépens de Claude Trésorier pour Étienne Foucault : procès verbal de réception (1788).

    Date

    14/02/1784-27/02/1788

    Cote

    39 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Greffe
    • Cautions, dépôt de cautionnement de Louis Pouillot...
  57. Résultat n°57

    Créance pour Guillaume Peronny marchand à Nevers contre le boucher de Pougues Pierre Adenin et la femme Bougault son épouse : dossier lacunaire de la châtellenie de Pougues (1740-1742). Débauche de Magdelaine Gautier paroissienne de Pougues, enfermement en maison de repentir : dossier (1756). Libertinage et troubles de l'ordre par Claude Benoit à Pougues, enfermement en maison de force ou exil (bannissement) dans les îles : opposition au mariage du couple, plainte auprès de la châtellenie (1757).

    Date

    08/1740-01/1757

    Cote

    39 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance pour Guillaume Peronny marchand à Nevers contre...
  58. Résultat n°58

    Protection des personnes vulnérables. - Engagements et interventions pour des mineurs paroissiens de Pougues et de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : assignations et convocations, avis de parenté, inventaires de biens et titres, monitoire de pension (copie d'audiences à part pour des d'actes de produits), lettres de bénéfice d'émancipation, nominations de tuteurs et curateurs en assemblées et conseils de famille, prestations de serments, procuration, rapports, requêtes.

    Date

    12/1752-04/1790

    Cote

    39 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Engagements...
  59. Résultat n°59
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1881

    51 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1881
  60. Résultat n°60

    Bouchers au bourg de Pougues et dans l'étendue de la juridiction, enregistrement et réception du brevet accordé par le duc châtelain : requête de François Petit (1750), requête et brevet accordé à François Mineau (1787). Docteur en médecine dans l'étendue de la "justice" de Pougues, réception et installation : requête du médecin du roi Jean Baptiste Robert de Gesnois depuis Nevers (1788). Marguillier et fabricien de la paroisse de Pougues-les-Eaux, gestion des biens vacants et des funérailles de Nicolas Cadiau : requête de Michel Cadiau pour ses fonctions (1787). Procureurs de la châtellenie de Pougues, réception et installation d'Antoine Michel Balanger notaire ducal à Pougues comme substitut du procureur et procureur postulant : requête (1787). Réception de François Archambault comme procureur, information de vie et mœurs : procès-verbal (1748).

    Date

    30/01/1748-05/09/1788

    Cote

    39 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Bouchers au bourg de Pougues et dans l'étendue de la...
  61. Résultat n°61

    Féodalité. - Moyenne et basse justice de la châtellenie de Pougues, cession par le duc châtelain haut justicier à Jacques Dominique Chaillot paroissien de Nevers et trésorier de France en l'élection de Moulins (Allier) : ordonnance d'enregistrement du brevet auprès de la châtellenie de Pougues.

    Date

    17/08/1770

    Cote

    39 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Documents isolés
    • Féodalité. - Moyenne et basse justice de la châtellenie...
  62. Résultat n°62

    Séparation des biens. - Communauté d'avec André "d'Herbier" (lire Lherbier) boulanger à Pougues-les-Eaux, renonciation par Louise Guegneau par autorité de justice : procès-verbal du juge de la châtellenie de Pougues.

    Date

    24/12/1785

    Cote

    39 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Communauté d'avec André "d'Herbier"...