39 B 1-39 B 30
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Concernant le découpage des justices, fort de l'accord du roi par lettres de 1783, le duc de Nevers achève en 1787 un redécoupage des juridictions du duché (39 B 10). Plusieurs châtellenies sont réunies au site de Pougues-les-Eaux, qui est le ressort le plus à même de répondre aux besoins des populations en matière judiciaire. Ainsi le chef-lieu du regroupement reçoit les châtellenies de Garchizy (la réunion s'est faite avant), Chaulgnes, La Marche, Munot, Murlin, Tronsanges.
On aprend également que la paroisse de Garchizy ne ressortissait pas entièrement du ressort de Garchizy, pour une part elle dépend de celui de Pougues. Comme les lieux-dits (villages) d'Azy (commune de Garchizy) et Foncelins (communes de Garchizy et Varennes-Vauzelles), qui pouvaient relever des paroisses alternatives de Garchizy et Varennes-lès-Nevers.
Histoire de la conservation
Chacune des juridictions associées avec Pougues a été traitée de deux manières. Soit les archives produites l'ont été matériellement et intellectuellement et elles sont indissociables du fonds de Pougues, soit elles ont été produites et hébergées au ressort de Pougues (le chef-lieu du rassemblement des ressorts) mais elles sont indépendantes de la production de Pougues. En ce cas, peu importe que le lieu d'exercice de la juridiction concernée (Garchizy, La Marche, Munot, Murlin, Tronsanges) eut été basé à Pougues.
Les archives ont été restituées sous les auspices de chaque producteur quand cela s'est révélé possible. Pougues a conservé les archives fusionnelles, celles qui ont servi indifféremment aux uns et aux autres.
Inversement, puisque Pougues rendait la justice sur une partie de Garchizy, il conviendra d'interroger la châtellenie de Garchizy (40 B) si l'on s'intéresse au ressort de Pougues.
De plus, et afin d'être complet dans le raisonnement, Pougues était aussi une seigneurie et justice ordinaire. Et c'est dans cette optique justement que le seigneur Chaillot haut justicier de la terre justice et seigneurie de Pougues a apposé son propre sceau sur le front d'un cadavre (39 B 21) trouvé dans la paroisse en 1775, au lieu de celui de la châtelleinie (qui s'est occupée d'administrer la levée du cadavre).
Mode de classement
Pour chaque cote, à défaut d'une précision apportée sur le producteur, ces archives sont le produit de la châtellenie de Pougues-les-Eaux.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
La sentence Burdin (1652) servait de réemploi en couverture. Cette affectation hors cadre aura permis que subsiste le plus ancien document des châtellenies de Garchizy et Pougues conservé en série B. "Son altesse de Mantoue" le duc de Nevers pouvait gérer ses châtellenies depuis le palais ducal. Le document aura séjourné dans les greniers de Nevers ou du greffe de Pougues. Le verso de l'acte est souillé de fientes d'oiseaux.
En 1785, les grosses de procédure de la maréchaussée de Nevers sont restituées au greffe de la châtellenie de Pougues, qui est le lieu du délit et la juridiction compétente.
Présentation du contenu
Contient en particulier :
En 1652, on imagine des coups et blessures dans l'affaire Burdin. Enfert répondra de ses actes et Guillaume fera deux mois de prison, six ans de bannissement de la province, et punition corporelle en cas de récidive. L'amende ira au duc seigneur justicier de la châtellenie.
En 1758, venu de Béziers (Hérault), Milled poursuivait son tour de compagnonnage depuis chez Imbert, menuisier à Nevers, en direction de Paris. Guillaume dit "Nivernois le capucin" et les autres ont voulu le mener au carcan de Pougues, sur la place du bourg, pour l'y attacher puis le faire pendre.
En 1764, autres jalousies professionnelles. Les bourreaux de Boullat ne supportent ni l'entreprise de leur confrère, ni sa personne. Tous assurent le transport de voyageurs, mais les Massus n'ont pas toléré de perdre une course. Ils affligeaient depuis longtemps leur victime préférée de voies de faits, coups et autres détournements de pratique.
En 1775, le maçon était sur "le nouveau grand chemin" de Nevers à La Charité-sur-Loire par Pougues, attenant la rue conduisant du bourg de Pougues au village de Bourgneuf. Le sceau rouge de Chaillot seigneur des basses et moyennes justices de Pougues est apposé sur le front du défunt, avant qu'il finisse inhumé au cimetière de Pougues. On soupçonne deux tailleurs de pierre ou maçons employés par Gilbert Cluset. Tous sont de l'Allier ou du Limousin.
En 1788, Cleris est égorgé "sur la rive du bois de Chassenet situé sur le grand chemin de Pougues à Nevers au dessus de la montagne de Foncelin, totale justice de la dite châtellenie de Pougues". Les coupables sont capturées et écrouées par la maréchaussée puis conduites depuis La Charité jusqu'aux prisons de Pougues. Le dossier est accompagné d'une comptabilité du régisseur de la châtellenie. Les comptes portent jusqu'au loyer du cheval employé à la levée du cadavre, le prix du papier utilisé, la garde du cadavre, les obsèques (bière comprise), et les frais de bouche.
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