Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

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Cote/Cotes extrêmes

39 B 1-39 B 30

Date

1652-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,38 ml

Biographie ou Histoire

Concernant le découpage des justices, fort de l'accord du roi par lettres de 1783, le duc de Nevers achève en 1787 un redécoupage des juridictions du duché (39 B 10). Plusieurs châtellenies sont réunies au site de Pougues-les-Eaux, qui est le ressort le plus à même de répondre aux besoins des populations en matière judiciaire. Ainsi le chef-lieu du regroupement reçoit les châtellenies de Garchizy (la réunion s'est faite avant), Chaulgnes, La Marche, Munot, Murlin, Tronsanges.

On aprend également que la paroisse de Garchizy ne ressortissait pas entièrement du ressort de Garchizy, pour une part elle dépend de celui de Pougues. Comme les lieux-dits (villages) d'Azy (commune de Garchizy) et Foncelins (communes de Garchizy et Varennes-Vauzelles), qui pouvaient relever des paroisses alternatives de Garchizy et Varennes-lès-Nevers.

Histoire de la conservation

Chacune des juridictions associées avec Pougues a été traitée de deux manières. Soit les archives produites l'ont été matériellement et intellectuellement et elles sont indissociables du fonds de Pougues, soit elles ont été produites et hébergées au ressort de Pougues (le chef-lieu du rassemblement des ressorts) mais elles sont indépendantes de la production de Pougues. En ce cas, peu importe que le lieu d'exercice de la juridiction concernée (Garchizy, La Marche, Munot, Murlin, Tronsanges) eut été basé à Pougues.

Les archives ont été restituées sous les auspices de chaque producteur quand cela s'est révélé possible. Pougues a conservé les archives fusionnelles, celles qui ont servi indifféremment aux uns et aux autres.

Inversement, puisque Pougues rendait la justice sur une partie de Garchizy, il conviendra d'interroger la châtellenie de Garchizy (40 B) si l'on s'intéresse au ressort de Pougues.

De plus, et afin d'être complet dans le raisonnement, Pougues était aussi une seigneurie et justice ordinaire. Et c'est dans cette optique justement que le seigneur Chaillot haut justicier de la terre justice et seigneurie de Pougues a apposé son propre sceau sur le front d'un cadavre (39 B 21) trouvé dans la paroisse en 1775, au lieu de celui de la châtelleinie (qui s'est occupée d'administrer la levée du cadavre).

Mode de classement

Pour chaque cote, à défaut d'une précision apportée sur le producteur, ces archives sont le produit de la châtellenie de Pougues-les-Eaux.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

39 B 16-39 B 21

Cote/Cotes extrêmes

39 B 17-39 B 20

Cote/Cotes extrêmes

39 B 17

Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

Cote/Cotes extrêmes

39 B 17

Date

22/07/1756-05/09/1788

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En juillet 1756, détournement de biens dans la communauté familiale de feu Louis Martin à Pougues-les-Eaux, au détriment de Louis Jubin leur neveu, tourneur en faïence en la ville de Chimay province du Hainaut (Belgique). Des héritages viennent des sœurs de Jubin et d'autres de feue Jeanne Jubin femme du dit feu Martin, et tout n'est pas compris dans la communauté.

En décembre 1776, Jacques Chaillot, trésorier de France honoraire en la généralité de Moulins (Allier) et seigneur de Pougues domicilié à Nevers se plaint au cabaretier Massu que ses porcs divaguent dans ses terres et les détériorent. "Tu n'as pas un point de terre en cette paroisse et tu as quantité de porcs qui font le plus grand domage aux autres". Ce à quoi Massu lui réplique ne voir en lui qu'un bougre : "Je ne vous craint pas, vous êtes un seigneur de mon cul". Son insolence publique est grave au su de la qualité du plaignant.

En 1788, cette fois-ci encore, nous avons affaire avec la justice de Pougues, pour un couple de Pougues dont les agissements se sont produits à Pougues. Marie Chavarot, veuve de Jean Dutour, a fait le mauvais choix en se remariant. Charles Grignon est peut-être un bon aubergiste, mais il est très mauvais et méchant mari.