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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

Date

21/07/1756-23/07/1788

Cote

39 B 19

Résultat n°2

Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

Date

24/07/1777-20/10/1782

Cote

39 B 8

Résultat n°3
Joncard (Abel).

53 medias

Joncard (Abel).

Date

1870-1879

Cote

8 U 5/158

Résultat n°4

Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).

Date

1743-1790

Cote

39 B 23

Résultat n°5

Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

Date

05/12/1748-07/10/1790

Cote

39 B 18

Résultat n°6
Perrin (Jules).

39 medias

Perrin (Jules).

Date

1900-1909

Cote

8 U 5/162

Résultat n°7
Usquin (Antoine Michel).

101 medias

Usquin (Antoine Michel).

Date

1830-1845

Cote

8 U 5/156

Résultat n°8
Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

40 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 214

Résultat n°9
Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

55 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 214/2

Résultat n°10

Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).

Date

13/08/1788-24/11/1790

Cote

39 B 12

Résultat n°11

Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".

Date

05/09/1787-06/08/1788

Cote

39 B 11

Résultat n°12
Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

9 medias

Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

Date

1652

Cote

147 J 1024

Résultat n°13
Balanger (Antoine Michel).

210 medias

Balanger (Antoine Michel).

Date

1800-1829

Cote

8 U 5/155

Résultat n°14

Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre : correspondance, notes, devis, dessins, plans, élévations.

Date

1896-1900

Cote

54 J 666

Résultat n°15
Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

54 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 214/2

Résultat n°16
Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

58 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 214/1

Résultat n°17

Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.

Date

[1942-1945]

Cote

1 J 792/54

Résultat n°18

Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

Date

04/03/1751-01/07/1756

Cote

39 B 2

Résultat n°19
Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

56 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 214/2

Résultat n°20

Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

Date

1736-1786

Cote

3 B 261

Résultat n°21

Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (31 août 1786-5 septembre 1787). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (22 septembre 1787-26 novembre 1788, 6 mai-26 août 1789).

Date

31/08/1786-26/08/1789

Cote

39 B 10

Résultat n°22

Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (17 juillet 1766-11 janvier 1770, 18 janvier-22 novembre 1770).

Date

17/07/1766-22/11/1770

Cote

39 B 6

Résultat n°23
Durin (Marcel).

109 medias

Durin (Marcel).

Date

1910-1925, 1931-1939

Cote

8 U 5/163

Résultat n°24
Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

57 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 214/1

Résultat n°25

Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (23 juillet 1761-3 juin 1762, 3 juin 1762-7 juin 1764, 7 juin 1764-6 juillet 1766). Registre complémentaire "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (4 juin 1761-29 juillet 1762).

Date

04/06/1761-06/07/1766

Cote

39 B 5

Résultat n°26
Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

53 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 214/2

Résultat n°27

Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

Date

22/07/1756-05/09/1788

Cote

39 B 17

Résultat n°28

Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (31 janvier 1771-26 mai 1774). Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (7 juillet 1774-12 juin 1777).

Date

31/01/1771-12/06/1777

Cote

39 B 7

Résultat n°29

Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

Date

1700-1741

Cote

3 B 260

Résultat n°30

Registre "des actes de produit de la châtellenie de Pougues" (13 mars 1778, juillet-août 1780, juillet-novembre 1782, mars-juin 1783, février-décembre 1785, septembre 1786, janvier-mars 1787, janvier-juin 1788, 3 septembre 1789).

Date

13/03/1778-03/09/1789

Cote

39 B 13

Résultat n°31

Château, propriété Frébault. - Plans, élévations de la maison principale et de deux pavillons, plan du parterre. Glacière : plans, coupes, élévations. Écuries : croquis, plan, élévation.

Date

1858

Cote

54 J 301

Résultat n°32
Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

57 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 214/1

Résultat n°33

Restauration de l'église et construction du clocher : esquisses, croquis, correspondance, devis, décompte des travaux, plans, coupes, élévations, études de second œuvre. - Projet de restauration par Paillard (1849). Projet d'élévation par Bouveault (1888).

Date

1849-1896

Cote

54 J 665

Résultat n°34

Vacances mobilières et immobilières. - Succession à Pougues de Catherine Adenin ou "Adnin" veuve du boulanger et cabaretier Jean de La Chalmelle, identification et préservation des titres et biens : dossier (1758). Succession déficitaire et créancière de Charles Regnault bourgeois de Pougues, levée des scellés au bénéfice de la gardienne dépositaire : dossier (1762). Séquestres Jean Thierry à Pougues : dossier (1763). Succession de Jacques Philippes cabaretier au bourg de Pougues : dossier (1776). Succession de Charles Poincet curé de Pougues-les-Eaux, protection de la succession privée ou sacerdotale : dossier contenant le testament olographe en date du 18 avril 1765 (1776). Apposition des scellés chez feue dame Née de Durville veuve Potras à Pougues-les-Eaux : dossier (1779). Succession de René Alotot à Pougues : procès-verbal d'apposition (1785). Succession de Louis Pouillot, intervention en faveur d'Élisabeth Brouthiau sa veuve : procès-verbal de transport au village de Bourgneuf à Pougues (1788).

Date

06/1758-09/1788

Cote

39 B 24

Résultat n°35

Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse de Pougues-les-Eaux). - Étouffement par noyade de Louis Ris : rapport (1744). Mort d'un inconnu sous un éboulement de carrière : rapport du médecin (1751). Enfant naturel de Marie Ric-Roc ("Rique Roc") : rapport du médecin attestant que l'enfant est né viable et mort naturellement (1757). Inconnue morte au lavoir de Bourgneuf près du bourg : rapport et procès-verbal (1758). Décès dans son lit de Jean Thierry savetier : rapport et procès-verbal contenant l'inventaire succinct des biens meubles et titres du défunt (1763). Chute mortelle d'un inconnu depuis un arbre : rapport et procès-verbal (1765). Éboulement de la carrière de la Graverotte sur Pierre Barbette : procès-verbal et rapport (1770). Décès d'un indigent inconnu dans une grange : procès-verbal et rapport (1773). Mort pathologique ou par le froid d'un garçon indigent au champ de Lavache : rapport et procès-verbal (1783).

Date

15/07/1744-30/09/1783

Cote

39 B 20

Résultat n°36
Trochereau (Ernest).

39 medias

Trochereau (Ernest).

Date

1880-1884

Cote

8 U 5/159

Résultat n°37
Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

5 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 214/1

Résultat n°38

Pougues-les-Eaux

Date

2018

Cote

2243 W 1

Résultat n°39
Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

3 medias

Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

Date

1629

Cote

147 J 1017

Résultat n°40

Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de Nevers et d'autres prudhommes chez des commerçants et artisans au bourg de Pougues : procès-verbaux et ordonnances du juge de la châtellenie contre des boulangers du bourg.

Date

10/1755-10/1758

Cote

39 B 28

Résultat n°41

Registres des audiences "des justices de Pougues, Garchizy et dépendances" (13 novembre 1782-1er juin 1785). Registre "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (8 juin 1785-23 août 1786).

Date

13/11/1782-23/08/1786

Cote

39 B 9

Résultat n°42
Gougault (Émile).

38 medias

Gougault (Émile).

Date

1885-1891

Cote

8 U 5/160

Résultat n°43

Information par le procureur pour la châtellenie de Pougues ou de Garchizy en faveur de Burdin contre Éloi Guillaume et Léonard Enfert : sentence du juge Eustache Descolons au nom du seigneur châtelain (1652). Rixe et coups et blessures à la sortie du cabaret de la veuve Petit en la rue Bourget à Pougues sur son fils et le domestique Chevalier : dossier d'information contre Menard et Ripaux (1775-1776). Voies de faits (violences, insultes, vol) à Pougues contre le compagnon menuisier Bernard Milled : dossier informant contre Mercier menuisier et ses compagnons Artois et Guillaume (1758). Voies de fait et coups et blessures à Pougues contre François Boullat ou Boulas (boulanger et aubergiste) et Faucillon son apprenti par Jouachim Massus et Tolleron sa femme et leurs enfants : dossier (1764). Outrages et mauvais traitements par Henry Pasquet à Pougues à l'encontre de Louis Edouard Gascoing de Bernay : requête (1769). Assassinat au bourg de Pougues d'un maçon inconnu semblant natif de Hérisson (Allier) : dossier (1775). Voies de fait sur le chemin de Nevers à Pougues par Jean Louis Mollet sur la personne de Jean Cornu : dossier (mai-juin 1785). Tentative d'assassinat contre Voyau et Durand son beau-fils charbonniers de Marseilles-lès-Aubigny (Cher) au cabaret de Massut à Pougues : dossier d'instruction de la maréchaussée de Nevers contre Jean Delagarde prévenu d'assassinat (1785). Assassinat de Gilles Cleril ou "Claril" et "Clery" marchand forain de Coutances (Manche) par Marie Berger et Marie Daugis et Françoise Lhuillier femmes libertines : dossier (1788).

Date

03/1652-09/1788

Cote

39 B 21

Résultat n°44

Fausses clefs (rossignols) découvertes par des ouvriers, destruction : procès-verbal du juge du ressort de Pougues.

Date

11/07/1787

Cote

39 B 27

Résultat n°45

Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (8 juillet 1756-3 février 1757). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (9 septembre 1756).

Date

08/07/1756-03/02/1757

Cote

39 B 3

Résultat n°46

Registres des audiences "des châtellenies de Pougues et Garchizy et dépendances" (11 juillet 1757-22 juin 1758, 20 juillet-23 novembre 1758). Registres des audiences de Pougues et Garchizy (14 décembre 1758-1er février 1759, 22 février-29 mars 1759, 28 juin-6 octobre 1759).

Date

11/07/1757-06/10/1759

Cote

39 B 4

Résultat n°47

De Nolay à Préporché.

Date

1948-2002

Cote

176 J 54

Résultat n°48

Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20 juillet 1752). Registre "de la justice de Pougues" (9 février 1761-28 mai 1764). Registre "de la justice de Pougues et Garchizy" (14 mars 1774-10 août 1790).

Date

08/03/1749-10/08/1790

Cote

39 B 14

Résultat n°49
Raquin (Philippe Hippolyte).

138 medias

Raquin (Philippe Hippolyte).

Date

1846-1869

Cote

8 U 5/157

Résultat n°50
Vaudelin (Ernest).

27 medias

Vaudelin (Ernest).

Date

1892-1899

Cote

8 U 5/161

Résultat n°51

Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la seigneurie de Pougues : copie d'une reconnaissance de bourdelage assise à Pougues de juillet 1673.

Date

XVIIe siècle - XVIIIe siècle

Cote

39 B 30

Résultat n°52
Pougues-les-Eaux : recensement de 1936

53 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 214/2

Résultat n°53

Registre des audiences "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (23 septembre 1748-3 septembre 1750) et des défauts (15 mars 1753-25 février 1756). Registre de la suite des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (19 novembre 1750-25 février 1752).

Date

23/09/1748-25/02/1756

Cote

39 B 1

Résultat n°54
Pougues-les-Eaux : recensement de 1896

57 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 214/1

Résultat n°55
Balanger (Antoine Michel).

31 medias

Balanger (Antoine Michel).

Date

an IV-an VII

Cote

82 L 9

Résultat n°56

Cautions, dépôt de cautionnement de Louis Pouillot veuf Jeanne Cadiau pour leurs mineurs à la résidence de Pougues : procès-verbal de réception (1784). Cautionnement aux dépens de Claude Trésorier pour Étienne Foucault : procès verbal de réception (1788).

Date

14/02/1784-27/02/1788

Cote

39 B 15

Résultat n°57

Créance pour Guillaume Peronny marchand à Nevers contre le boucher de Pougues Pierre Adenin et la femme Bougault son épouse : dossier lacunaire de la châtellenie de Pougues (1740-1742). Débauche de Magdelaine Gautier paroissienne de Pougues, enfermement en maison de repentir : dossier (1756). Libertinage et troubles de l'ordre par Claude Benoit à Pougues, enfermement en maison de force ou exil (bannissement) dans les îles : opposition au mariage du couple, plainte auprès de la châtellenie (1757).

Date

08/1740-01/1757

Cote

39 B 16

Résultat n°58

Protection des personnes vulnérables. - Engagements et interventions pour des mineurs paroissiens de Pougues et de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : assignations et convocations, avis de parenté, inventaires de biens et titres, monitoire de pension (copie d'audiences à part pour des d'actes de produits), lettres de bénéfice d'émancipation, nominations de tuteurs et curateurs en assemblées et conseils de famille, prestations de serments, procuration, rapports, requêtes.

Date

12/1752-04/1790

Cote

39 B 25

Résultat n°59
Pougues-les-Eaux : recensement de 1881

51 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 214/1

Résultat n°60

Bouchers au bourg de Pougues et dans l'étendue de la juridiction, enregistrement et réception du brevet accordé par le duc châtelain : requête de François Petit (1750), requête et brevet accordé à François Mineau (1787). Docteur en médecine dans l'étendue de la "justice" de Pougues, réception et installation : requête du médecin du roi Jean Baptiste Robert de Gesnois depuis Nevers (1788). Marguillier et fabricien de la paroisse de Pougues-les-Eaux, gestion des biens vacants et des funérailles de Nicolas Cadiau : requête de Michel Cadiau pour ses fonctions (1787). Procureurs de la châtellenie de Pougues, réception et installation d'Antoine Michel Balanger notaire ducal à Pougues comme substitut du procureur et procureur postulant : requête (1787). Réception de François Archambault comme procureur, information de vie et mœurs : procès-verbal (1748).

Date

30/01/1748-05/09/1788

Cote

39 B 26

Résultat n°61

Féodalité. - Moyenne et basse justice de la châtellenie de Pougues, cession par le duc châtelain haut justicier à Jacques Dominique Chaillot paroissien de Nevers et trésorier de France en l'élection de Moulins (Allier) : ordonnance d'enregistrement du brevet auprès de la châtellenie de Pougues.

Date

17/08/1770

Cote

39 B 29

Résultat n°62

Séparation des biens. - Communauté d'avec André "d'Herbier" (lire Lherbier) boulanger à Pougues-les-Eaux, renonciation par Louise Guegneau par autorité de justice : procès-verbal du juge de la châtellenie de Pougues.

Date

24/12/1785

Cote

39 B 22