Champvert : recensement de 1911
Date
1911
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1911
- Champvert : recensement de 1911
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
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Résultat n°1
38 medias
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Résultat n°2
35 medias
Champvert : recensement de 1931
Date
1931
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1931
- Champvert : recensement de 1931
-
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Résultat n°3
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Date
1697-1739
Cote
3 B 250
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Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
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Résultat n°4
46 medias
Champvert : recensement de 1891
Date
1891
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1891
-
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Résultat n°5
11 medias
Champvert : recensement de 1820
Date
1820
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1820
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Résultat n°6
Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).
Date
01/1698-12/1786
Cote
8 B 2
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Généralités - Greffe
- Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement...
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Résultat n°7
3 medias
Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
Date
1789
Cote
1 L 161
-
Contexte : Cahiers de doléances (1789)
- Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
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Résultat n°8
Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.
Date
22/06/1770
Cote
8 B 18
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Police
- Police civile
- Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy...
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Résultat n°9
24 medias
Champvert : recensement de 1946
Date
1946
Cote
192 W 55
-
Contexte : Recensements de population (1946)
- 1946
- Champvert : recensement de 1946
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Résultat n°10
Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).
Date
08/1762-05/1790
Cote
8 B 14
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Attributions
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
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Résultat n°11
35 medias
Champvert : recensement de 1926
Date
1926
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1926
- Champvert : recensement de 1926
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Résultat n°12
14 medias
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.
Date
1651-1652
Cote
147 J 778
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
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Résultat n°13
Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.
Date
11/1698-07/1791
Cote
8 B 12
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Attributions
- Renoncements à communauté
- Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication,...
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Résultat n°14
Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).
Date
07/1701-01/1773
Cote
8 B 3
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot...
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Résultat n°15
Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).
Date
04/1702-08/1786
Cote
8 B 8
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite...
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Résultat n°16
Production éparse : pièces isolées.
Date
01/01/1699-30/11/1789
Cote
8 B 4
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes non identifiées
- Production éparse : pièces isolées.
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Résultat n°17
44 medias
Champvert : recensement de 1881
Date
1881
Cote
6 M 055/1
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Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1881
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Résultat n°18
9 medias
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.
Date
[1787]
Cote
147 J 316
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
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Résultat n°19
2 medias
Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.
Date
1789
Cote
1 L 160
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Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
- Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée...
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Résultat n°20
9 medias
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.
Date
27 mai 1651
Cote
147 J 776
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
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Résultat n°21
Procès-verbaux, quittances.
Date
1740-1759
Cote
3 B 251
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Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances.
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Résultat n°22
Production des autorités : procès-verbaux d'interrogatoires et de prestations de serments, sentences.
Date
08/1701-01/1787
Cote
8 B 5
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités : procès-verbaux d'interrogatoires...
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Résultat n°23
Enfant abandonné au château des Roches à Champvert, présentation de l'enfant par la nourrice de Decize : procès-verbal du substitut.
Date
08/1781
Cote
8 B 17
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Police
- Petite police
- Enfant abandonné au château des Roches à Champvert,...
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Résultat n°24
Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).
Date
1760-1786
Cote
3 B 252
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Contexte : Chambre des comptes de Nevers
- Fondation des filles aumônées.
- Dossiers d'élection et de dotation.
- Bureau de Decize, église Saint-Aré.
- Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
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Résultat n°25
Garde du nouveau toit de justice de la châtellenie de Champvert, réception d'Étienne Château : procès-verbal (1781). Garde particulier de la terre et seigneurie (sans la justice) de Vauvray (commune de Champvert), réception de Jean Verat pour le seigneur Carpentier de Changy : dossier d'information de vie et mœurs (1785).
Date
1781-1785
Cote
8 B 16
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Délégation
- Charges et offices
- Garde du nouveau toit de justice de la châtellenie...
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Résultat n°26
![Contentieux (procédures civiles et criminelles).
- Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621].
- Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626).
- Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629).
- Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631).
- Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640).
- Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652).
- Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660).
- Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664).
- Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666).
- Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667).
- Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672).
- Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673).
- Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680).
- Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683).
- Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).](/images/a936e558-25fa-4fb6-be00-17fe15c152c8_search_result_thumbnail.jpg)
67 medias
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Résultat n°27
7 medias
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.
Date
19 septembre 1651
Cote
147 J 777
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
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Résultat n°28
41 medias
Champvert : recensement de 1906
Date
1906
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1906
- Champvert : recensement de 1906
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Résultat n°29
Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
Date
1949-2002
Cote
176 J 41
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Contexte : Fonds Albert Jaillet
- Lieux.
- Communes.
- Dans la Nièvre.
- Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
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Résultat n°30
2 medias
Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.
Date
06 mars 1642
Cote
147 J 315/2
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Charges et offices. - Office de lieutenant civil et...
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Résultat n°31
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Résultat n°32
31 medias
Champvert : recensement de 1936
Date
1936
Cote
6 M 055/1
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Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1936
- Champvert : recensement de 1936
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Résultat n°33
Champvert.
Date
2019
Cote
1934 W 2
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Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...
- Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
- Champvert.
Producteur :
Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre. -
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Résultat n°34
![Biens et droits. - Foncier au finage de [Marcy] en la paroisse de Champvert, amodiation par les frères Le Tort seigneurs de Villacot (commune de Sermages) et du Marais (commune de Gimouille) aux consorts Racault : bail à bordelage.](/images/411638d6-3bb3-47fd-97a9-7d0f188ee3fc_search_result_thumbnail.jpg)
2 medias
Biens et droits. - Foncier au finage de [Marcy] en la paroisse de Champvert, amodiation par les frères Le Tort seigneurs de Villacot (commune de Sermages) et du Marais (commune de Gimouille) aux consorts Racault : bail à bordelage.
Date
29 octobre 1497
Cote
147 J 862
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier au finage de [Marcy] en...
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Résultat n°35
Production éparse : pièces isolées.
Date
1699-1789
Cote
8 B 11
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes non identifiées
- Production éparse : pièces isolées.
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Résultat n°36
Commissions. - Intervention pour Cousin subrogé Pallierne seigneur de Chassenay (commune de Saint-Germain-Chassenay) et consorts contre la communauté André à Champvert sur opposition des Clarisses de Decize : portefeuille (1714-1715). Production (bureaux royal ou ducal) non attribuée : pièces isolées (1695-1788).
Date
1695-1788
Cote
8 B 13
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Attributions
- Saisies réelles
- Commissions. - Intervention pour Cousin subrogé Pallierne...
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Résultat n°37
2 medias
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement pour Christophe Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), Pierre Desprez seigneur de Roche (commune de Champvert) et de Cocqueborne à cause de sa femme : sentence.
Date
15 novembre 1655
Cote
147 J 781
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement...
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Résultat n°38
36 medias
Champvert : recensement de 1921
Date
1921
Cote
6 M 055/1
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Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1921
- Champvert : recensement de 1921
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Résultat n°39
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Résultat n°40
Protection des personnes vulnérables : assignations, avis de parents, avis de fermages judiciaires, certificat de fermage judiciaire du moulin de Varion à Champvert, décret d'estrousse (vente forcée) en saisie réelle contre des mineurs, procès-verbaux de reconnaissance et apposition de scellés, exploits, procès-verbaux de nomination et élection de tuteurs et curateurs en conseil de famille, procès-verbaux de prestation de serment, d'émancipation, d'adjudication de revenus, lettres d'émancipation, provisions, acte de requête, brevets de pension, procès-verbal de partage Poulinier et Pouillat.
Date
09/1698-11/1790
Cote
8 B 15
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Attributions
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : assignations,...
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Résultat n°41
44 medias
Champvert : recensement de 1901
Date
1901
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1901
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Résultat n°42
Congés et défauts : sentences et sentences "interlocutoires".
Date
01/03/1715-30/09/1788
Cote
8 B 7
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : sentences et sentences "interlocutoires".
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Résultat n°43
13 medias
Procédure civile. - Saisie réelle contre les époux Rameau, vente réservataire du fief de la Douaire (la Douare) en la paroisse de Champvert : copie du contrat de vente à Gabriel Millin châtelain juge de Decize.
Date
[1656]
Cote
147 J 884/1
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Procédure civile. - Saisie réelle contre les époux...
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Résultat n°44
2 medias
Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Champvert, amodiation par Henry Le Tort seigneur du Marais (commune de Gimouille) à Jean Polly : reconnaissance de bordelage.
Date
18 août 1514
Cote
147 J 864
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Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Champvert,...
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Résultat n°45
4 medias
Champvert : recensement de 1831
Date
1831
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1831
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Résultat n°46
44 medias
Champvert : recensement de 1896
Date
1896
Cote
6 M 055/1
-
Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Champvert
- Champvert : recensement de 1896
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Résultat n°47
Instruction et prudhommie : procès-verbaux de "descente" (visite), rapports de visite, prestations de serment, rapports "d'expérience", affirmations de rapports.
Date
19/07/1703-24/12/1789
Cote
8 B 6
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Contexte : Châtellenie de Champvert
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Instruction et prudhommie : procès-verbaux de "descente"...
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