Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).

Châtellenie de Champvert

Cote/Cotes extrêmes

8 B 1-8 B 18

Date

1695-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,34 ml

Histoire de la conservation

La châtellenie de Champvert (comme d'autres juridictions) a principalement fonctionné depuis le siège de Decize. Les archives conservées en 8 B sont une partie de la production. Il faudra poursuivre obligatoirement les recherches avec ce qui est resté au greffe de la châtellenie de Decize (voir 17 B).

Mots clés lieux

Champvert (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3-8 B 11

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

8 B 5-8 B 8

Levées de cadavres (médecine d'investigation)

Cote/Cotes extrêmes

8 B 8