Châtellenie de Champvert

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Cote/Cotes extrêmes

8 B 1-8 B 18

Date

1695-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,34 ml

Histoire de la conservation

La châtellenie de Champvert (comme d'autres juridictions) a principalement fonctionné depuis le siège de Decize. Les archives conservées en 8 B sont une partie de la production. Il faudra poursuivre obligatoirement les recherches avec ce qui est resté au greffe de la châtellenie de Decize (voir 17 B).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3-8 B 11

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3-8 B 4

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3

Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3

Date

07/1701-01/1773

Caractéristiques physiques

Liasse papier et parchemin.