Châtellenie de Champvert

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Cote/Cotes extrêmes

8 B 1-8 B 18

Date

1695-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,34 ml

Histoire de la conservation

La châtellenie de Champvert (comme d'autres juridictions) a principalement fonctionné depuis le siège de Decize. Les archives conservées en 8 B sont une partie de la production. Il faudra poursuivre obligatoirement les recherches avec ce qui est resté au greffe de la châtellenie de Decize (voir 17 B).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3-8 B 11

Cote/Cotes extrêmes

8 B 9-8 B 11

Cote/Cotes extrêmes

8 B 9-8 B 10

Affaires localisées à Champvert. - Coups et blessures par Thoullemain marchand et sa femme sur la personne de Gentil manœuvre suite au maraudage de ses noyers par le couple : dossier (1701). Coups et blessures par Léonard Commaille à l'encontre de Jean Pic : dossier (1720). Cause Bisson au nom de son épouse née Loison contre Paillange pour le vol de leurs poires au verger et coups et blessures sur la personne de sa femme : dossier (1722). Information pour Montfron ou Monfrond meunier des moulins banaux de La Fougère (commune de Champvert) contre Dougny veuve de l'ancien meunier pour créances et voies de faits : dossier (1723). Information Symphorien Monfrond meunier et fermier des moulins banaux de La Fougère contre Ferrand et de La Forest et consorts marchands des paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny) pour détériorations des écluses de ces moulins : dossier (1725). Cause Barbotte contre Moret domestique du curé de Champvert pour coups et blessures : dossier (1726). Coups et blessures par Dulas sur la personne du fils de Bongard : dossier (1727). Recours du procureur de la châtellenie au nom de Gueneau contre Barthelemot pour coups et blessures : dossier (1743). Information Benoît Provot contre les charbonniers Choquelin et Perret pour coups et blessures : dossier (1745). Coups et blessures par la femme Galouzat à l'encontre de la fille Gloupe : dossier (1762). Coups et blessures par la femme Dumont née Brion à l'encontre de Denis de Marché sieur de La Bastide (commune de Champvert) : dossier (1763). Viol et menaces de mort contre la femme Tabouleau née Judet par Fassier et Boizeau : dossier (1764). Vol des chevaux de Gentil par Villeret à La Machine : dossier (1765).

Cote/Cotes extrêmes

8 B 9

Date

1701-1765

Caractéristiques physiques

Liasse papier.