Châtellenie de Champvert

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Cote/Cotes extrêmes

8 B 1-8 B 18

Date

1695-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,34 ml

Histoire de la conservation

La châtellenie de Champvert (comme d'autres juridictions) a principalement fonctionné depuis le siège de Decize. Les archives conservées en 8 B sont une partie de la production. Il faudra poursuivre obligatoirement les recherches avec ce qui est resté au greffe de la châtellenie de Decize (voir 17 B).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

8 B 3-8 B 11

Cote/Cotes extrêmes

8 B 5-8 B 8

Cote/Cotes extrêmes

8 B 6

Instruction et prudhommie : procès-verbaux de "descente" (visite), rapports de visite, prestations de serment, rapports "d'expérience", affirmations de rapports.

Cote/Cotes extrêmes

8 B 6

Date

19/07/1703-24/12/1789

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

Les moulins de La Fougère (commune de Champvert), qui sont abordés différentes fois pour des travaux ou des droits d'eau, etc. En 1786, le rétablissement de la banalité de ces moulins est étudié.