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Châtellenie de Champvert
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Nièvre
Histoire de la conservation
La châtellenie de Champvert (comme d'autres juridictions) a principalement fonctionné depuis le siège de Decize. Les archives conservées en 8 B sont une partie de la production. Il faudra poursuivre obligatoirement les recherches avec ce qui est resté au greffe de la châtellenie de Decize (voir 17 B).
Affaires localisées à Champvert. - Vol des étoffes du marchand Aubery par Priot et le couple Ozane : dossier (1771). Voies de faits par le couple Girard contre les frères Bonneau : dossier (1772). Coups et blessures sur les personnes de Cognet fermier à La Meule (commune de Sougy-sur-Loire) et Choquelin charbonnier paroissien de Champvert à La Machine (communes de Champvert et La Machine) par Labonde et Poirier sabotiers à Trois-Vêvres et Limon : dossier (1773). Information du procureur de la châtellenie contre Gilbert Lafaille : dossier pour vols (1774-1775). Voies de faits par Clerc et Moine son épouse contre les animaux de Françoise Magnien veuve Moine : dossier (1776). Information pour Perusot sabotier à Mons en Bourgogne contre la femme Bonnet veuve Bureau pour vol et violences dans le cabaret de la défenderesse : dossier (1779). Cause de Bocquet contre Fleche et Augendre paroissiens de Decize et Champvert pour voies de faits : dossier (1780). Coups et blessures par Berger garde forestier sur la personne de Martin fermier à La Fougère (commune de Champvert) : dossier (1785). Coups et blessures par Adé et consorts contre Le Moine propriétaire et fermier des dîmes de la paroisse de La Machine : dossier (1785). Homicide et coups et blessures sur deux hommes dans les taillis de Champvert par certains quidams : dossier (1786). Homicide (par suite de coups et blessures) de François Berland à La Haute Meule (paroisse de La Machine) par son frère : dossier (1788). Coups et blessures par Robillot à l'encontre de Labranche facteur de bois à Roanne (Loire) étant domicilié sur ses bateaux au port de Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1789). Information par le procureur contre Corest manœuvre de Devay pour vols de fruits et de grains indisposant la communauté : dossier (1789).
Caractéristiques physiques
Liasse papier et parchemin.
Contient en particulier :
En 1774-1775, dans l'affaire Lafaille, le duc fait extraire le prévenu des prisons de son bailliage de Nevers, pour intégrer celles de sa châtellenie de Decize, qui desservent aussi ses châtellenies de Champvert, Charrin, etc.