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Châtellenie de Champvert

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Cote/Cotes extrêmes

8 B 1-8 B 18

Date

1695-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,34 ml

Histoire de la conservation

La châtellenie de Champvert (comme d'autres juridictions) a principalement fonctionné depuis le siège de Decize. Les archives conservées en 8 B sont une partie de la production. Il faudra poursuivre obligatoirement les recherches avec ce qui est resté au greffe de la châtellenie de Decize (voir 17 B).

Mots clés lieux

Champvert (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

8 B 12-8 B 15

Cote/Cotes extrêmes

8 B 12

Conditions d'accès

Communicable (Pièce de 1716 à restaurer mais reste communicable)

Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.

Cote/Cotes extrêmes

8 B 12

Date

11/1698-07/1791

Caractéristiques physiques

Dix pièces papier.

Présentation du contenu

Les communautés (Baulon femme Bodin, Berry veuve Rameau, Enfert femme Miette, Gatrat veuve de Marché, Ledoux veuve Bidault, Maronnat et Dragne, Michel veuve Simon, Raboué et Thariault ou Tariault, Rameau, Thoulemain veuve Faucillon) sont toutes assises sur la paroisse de Champvert.

Conditions d'accès

Communicable (Pièce de 1716 à restaurer mais reste communicable)