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  1. Résultat n°1

    1850-1869.

    Date

    1850-1869

    Cote

    4 U 12/66

    • Contexte : Justice de paix du canton de Lormes
    • IV - Greffe civil.
    • 3 - Juridiction gracieuse.
    • Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée.
    • 1850-1869.
  2. Résultat n°2

    Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

    Date

    22/01/1776-25/09/1780

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Decize
    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,…
    • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12…
  3. Résultat n°3

    Dossiers de procédure.

    Date

    1953, 1958

    Cote

    4 U 20/183

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Procédures.
    • Dossiers de procédure.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  4. Résultat n°4

    Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Date

    an IX

    Cote

    4 U 20/38

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils et jugements civils : minutes (intra-muros).

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  5. Résultat n°5

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Registre des causes.

    Date

    14/03/1685-02/08/1685

    Cote

    49 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registre des causes.
  8. Résultat n°8

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    1857-1863. 1878-1884.

    Date

    1857-1863, 1878-1884

    Cote

    4 U 20/130

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1857-1863. 1878-1884.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    1857-1926.

    Date

    1857-1926

    Cote

    4 U 20/87

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • IV - Greffe civil.
    • 4 - Juridiction amiable.
    • Conciliation et non-conciliation : minutes.
    • 1857-1926.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  13. Résultat n°13

    Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10 septembre 1734-21 janvier 1735).

    Date

    30/03/1734-21/01/1735

    Cote

    52 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registres du juge Alloury (30 mars-20 août 1734, 10…
  14. Résultat n°14

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie…
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,…
  16. Résultat n°16

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises
    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la…
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice…
  18. Résultat n°18

    1808-1809.

    Date

    1808-1809

    Cote

    4 U 20/45

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1808-1809.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  19. Résultat n°19

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  21. Résultat n°21

    1883-1884.

    Date

    1883-1884

    Cote

    4 U 21/82

    • Contexte : Justice de paix du canton de Corbigny
    • II - Minutes (classement chronologique).
    • Actes civils : minutes.
    • 1883-1884.

    Producteur :

    Justice de paix de Corbigny.

  22. Résultat n°22

    Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1848

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  23. Résultat n°23

    Registre lacunaire.

    Date

    01/12/1779-05/12/1781

    Cote

    15 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la…
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  24. Résultat n°24

    1900-1905.

    Date

    1900-1905

    Cote

    4 U 12/70

    • Contexte : Justice de paix du canton de Lormes
    • IV - Greffe civil.
    • 3 - Juridiction gracieuse.
    • Scellés : procès-verbaux d'apposition et de levée.
    • 1900-1905.
  25. Résultat n°25

    Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution (omissions et lacunes) : actes de notoriété, acte d'assemblée, certificat du curé Fauleau (1773-1785). Déclaration de baptême de Léger Perrevé, rectification de sa filiation : procès-verbal (juillet 1785).

    Date

    1773-1785

    Cote

    49 B 100

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Attributions (justice gracieuse).
    • État civil.
    • Déclarations de baptêmes et d'une sépulture, reconstitution…
  26. Résultat n°26

    1927-1934.

    Date

    1927-1934

    Cote

    4 U 21/38

    • Contexte : Justice de paix du canton de Corbigny
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils, ordonnances de transports sur les…
    • 1927-1934.

    Producteur :

    Justice de paix de Corbigny.

  27. Résultat n°27

    Arrêts et procédures.

    Date

    1926

    Cote

    2 U 637

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  28. Résultat n°28

    Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

    Date

    1694-1701

    Cote

    13 B 107/2

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups…
    • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux…
  29. Résultat n°29

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1840

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  30. Résultat n°30

    Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

    Date

    24/07/1716-04/03/1768

    Cote

    35 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie…
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin…
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1854

    Cote

    2 U 346

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  33. Résultat n°33

    Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

    Date

    07/1710-07/1785

    Cote

    27 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux…
  34. Résultat n°34

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Champallement
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,…
  35. Résultat n°35

    Registre des causes.

    Date

    14/01/1761-20/01/1762

    Cote

    10 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes.
  36. Résultat n°36

    Voies de fait par certains quidams contre le curé de Gannay-sur-Loire dans son jardin : dossier (1734). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chandelier et Durand et leur consort La Croix contre le charpentier en bateaux Thely : dossier (1741). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Chesne contre Madelaine Mounier femme Thevenet : dossier (1758). Rebellion et coups et blessures à Tannay (commune de Montambert-Tannay) contre Bouteche marchand à Cronat (Saône-et-Loire) par Blandin père et fils et leurs femmes : dossier (1759). Vol à Gannay par Antoine Chandellier et consorts dans les domaines de Jeanne de Varangeville duchesse de Villars étant à Paris : dossier (1762). Voies de fait à Gannay par Simonin chirurgien en cette paroisse contre Seuvré son confrère : dossier (1766). Coups et blessures par Messire Cornu curé de Gannay contre Pierre Duchemin son paroissien : dossier (1769). Recours d'Antoine Chandelier laboureur agissant pour sa femme et sa fille contre Carruchet charpentier en bateaux pour voies de fait à Gannay-sur-Loire : dossier (1772). Coups et blessures par Bourdelier cabaretier à Cossaye contre Pierre Martin vigneron à Lucenay-lès-Aix : dossier (1781-1782). Assassinat à Gannay-sur-Loire de Louis Seurtier paroissien du bourg par Loget laboureur à Cossaye : dossier (1786).

    Date

    01/10/1734-31/08/1786

    Cote

    22 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie…
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
    • Voies de fait par certains quidams contre le curé…
  37. Résultat n°37

    Registres du juge Robert (20 novembre 1787-13 juin 1788, 13 juin-7 novembre 1788).

    Date

    20/11/1787-07/11/1788

    Cote

    52 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registres du juge Robert (20 novembre 1787-13 juin…
  38. Résultat n°38

    Registre lacunaire des causes.

    Date

    25/08/1750-29/09/1750

    Cote

    10 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des causes.
  39. Résultat n°39

    Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    13 B 110/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups…
    • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant…
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).

    Date

    1724-1789

    Cote

    35 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie…
    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : dossiers de…
  42. Résultat n°42

    Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux de prestation et réception de serment d'experts, procès-verbaux de soumission de caution juratoire, rapports et affirmations d'experts, exploits d'huissier, sentences exécutoires.

    Date

    1747-1790

    Cote

    16 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux…
  43. Résultat n°43

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 237

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  44. Résultat n°44

    Arrêts et procédures.

    Date

    février 1813

    Cote

    2 U 141

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  45. Résultat n°45

    Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).

    Date

    20/08/1858-13/05/1875

    Cote

    2 U 675

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16…

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  46. Résultat n°46

    Significations et comparutions de particuliers devant le juge de la gruerie de la châtellenie : exploits, commission, procès-verbaux des gardes, sentences.

    Date

    1682-1716

    Cote

    49 B 127

    • Contexte : Châtellenie de Monceaux-le-Comte
    • Eaux et forêts.
    • Gruerie et grairie.
    • Significations et comparutions de particuliers devant…
  47. Résultat n°47

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

    Date

    1685-1723

    Cote

    13 B 78

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux…
  48. Résultat n°48

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 127

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  49. Résultat n°49

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 234

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  50. Résultat n°50

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 103

    • Contexte : Cours d'assises
    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  51. Résultat n°51

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 187

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  52. Résultat n°52

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1819

    Cote

    2 U 181

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  53. Résultat n°53

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1872

    Cote

    2 U 433

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  54. Résultat n°54

    Registre d'audiences.

    Date

    19/09/1736-14/11/1737

    Cote

    13 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    05/06/1703-12/07/1703

    Cote

    31 B 1

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie…
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et…
  57. Résultat n°57

    Registre d'audiences.

    Date

    01/09/1706-30/06/1707

    Cote

    13 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  58. Résultat n°58

    Registre d'audiences.

    Date

    22/12/1693-30/03/1694

    Cote

    13 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    Registre du juge Guillier de Mont (5 mai 1774-20 avril 1775, 28 avril-27 août 1775).

    Date

    05/05/1774-27/08/1775

    Cote

    52 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
    • Audiences.
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police.
    • Registre du juge Guillier de Mont (5 mai 1774-20 avril…
  61. Résultat n°61

    1853-1859.

    Date

    1853-1859

    Cote

    4 U 20/125

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • V - Greffe du tribunal de simple police.
    • 2 - Décisions judiciaires.
    • Jugements de simple police : minutes.
    • 1853-1859.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    1814-1816.

    Date

    1814-1816

    Cote

    4 U 21/6

    • Contexte : Justice de paix du canton de Corbigny
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils, ordonnances de transports sur les…
    • 1814-1816.

    Producteur :

    Justice de paix de Corbigny.

  64. Résultat n°64

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de…
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements…
  65. Résultat n°65

    États généraux du royaume de France. - Présentation des cahiers généraux et députation : procès-verbal.

    Date

    12/03/1789

    Cote

    28 B 15

    • Contexte : Châtellenie de La Marche
    • Documents isolés
    • États généraux du royaume de France. - Présentation…
  66. Résultat n°66

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1882

    Cote

    2 U 485

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  67. Résultat n°67

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    29/07/1783-31/08/1784

    Cote

    31 B 17

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie…
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires…
  68. Résultat n°68

    1815-1816.

    Date

    1815-1816

    Cote

    4 U 20/49

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1815-1816.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  69. Résultat n°69

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

    Date

    24/07/1777-20/10/1782

    Cote

    39 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de…
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,…
  70. Résultat n°70

    Protection des personnes vulnérables. - Intervention des particuliers et des institutions : dossier de pièces isolées.

    Date

    1690-1788

    Cote

    52 B 63

    • Contexte : Châtellenie de Moulins-Engilbert
    • Attributions (justice gracieuse).
    • Tutelles et curatelles.
    • Protection des personnes vulnérables. - Intervention…
  71. Résultat n°71

    Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).

    Date

    22/12/1775-18/04/1777

    Cote

    32 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la…
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22…
  72. Résultat n°72

    1867-1870.

    Date

    1867-1870

    Cote

    4 U 20/67

    • Contexte : Justice de paix du canton de Clamecy
    • II - Minutes.
    • Actes civils : minutes.
    • 1867-1870.

    Producteur :

    Justice de paix de Clamecy.

  73. Résultat n°73

    Pièces isolées.

    Date

    1657-1787

    Cote

    15 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la…
    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  74. Résultat n°74

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 16

    • Contexte : Cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  75. Résultat n°75

    1844-1848.

    Date

    1844-1848

    Cote

    4 U 21/14

    • Contexte : Justice de paix du canton de Corbigny
    • IV - Greffe civil.
    • 2 - Juridiction contentieuse.
    • 2.1 - Contentieux général.
    • Décisions judiciaires.
    • Jugements civils, ordonnances de transports sur les…
    • 1844-1848.

    Producteur :

    Justice de paix de Corbigny.

  76. Résultat n°76
  77. Résultat n°77

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1814

    Cote

    2 U 3

    • Contexte : Cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  78. Résultat n°78

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux
    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police…
    • Registre lacunaire des audiences.
  79. Résultat n°79

    Arrêts et procédures.

    Date

    1928

    Cote

    2 U 639

    • Contexte : Cours d'assises
    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  80. Résultat n°80

    Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.

    Date

    08/04/1788-09/04/1788

    Cote

    32 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la…
    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Gruerie et grairie
    • Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur…