22/01/1776-25/09/1780
17 B 65
1836
2 U 263
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1835
2 U 257
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1820
2 U 186
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1717-1770
17 B 137
1890
2 U 532
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
06/1703-04/1719
31 B 26
an X
2 U 79
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
10/1702-03/1710
6 B 12
1903
2 U 584
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1819-1820
2 U 8
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1848
2 U 320
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
01/12/1779-05/12/1781
15 B 29
1926
2 U 637
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1694-1701
13 B 107/2
1840
2 U 283
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
24/07/1716-04/03/1768
35 B 12
1637-1764
14 B 61
1854
2 U 346
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
07/1710-07/1785
27 B 57
1742-1786
7 B 38
14/01/1761-20/01/1762
10 B 12
01/10/1734-31/08/1786
22 B 15
25/08/1750-29/09/1750
10 B 2
10/1776-03/1789
6 B 10
1724-1789
35 B 14
1747-1790
16 B 22
1829
2 U 237
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
février 1813
2 U 141
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
20/08/1858-13/05/1875
2 U 675
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1685-1723
13 B 78
1810
2 U 127
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1829
2 U 234
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
an XIII
2 U 103
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1820
2 U 187
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1819
2 U 181
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1872
2 U 433
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
19/09/1736-14/11/1737
13 B 50
06/1751-08/1785
28 B 7
05/06/1703-12/07/1703
31 B 1
01/09/1706-30/06/1707
13 B 29
22/12/1693-30/03/1694
13 B 10
1694-1778
11 B 30
12/1781-04/1786
48 B 43
21/07/1756-23/07/1788
39 B 19
12/03/1789
28 B 15
1882
2 U 485
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
29/07/1783-31/08/1784
31 B 17
24/07/1777-20/10/1782
39 B 8
22/12/1775-18/04/1777
32 B 9
1657-1787
15 B 41
1835
2 U 16
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1718-1784
15 B 44
1814
2 U 3
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
26/10/1696-19/07/1697
14 B 10
1928
2 U 639
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
08/04/1788-09/04/1788
32 B 39
26/11/1770-02/09/1776
13 B 63
09/1787-09/1790
27 B 55
27/11/1747-01/04/1756
11 B 19
1773-1791
13 B 77/1
22/10/1602
36 B 14
11/1787-04/1789
47 B 8
1920
2 U 629
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
06/11/1717-24/01/1718
13 B 34
08/1777-03/1781
14 B 46
1875
2 U 449
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
1724-1731
13 B 79
12/1754-10/1790
40 B 2
07/09/1763-28/06/1764
14 B 36
1777
18 B 10
1756-1790
16 B 35
14/11/1712-19/12/1713
13 B 32
1743
13 B 98
1945-1949
999 W 626
Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.
Les versements proviennent des services suivants :
Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
Direction des Services fiscaux.
Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
Inspection académique.
Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
Direction départementale de l'Equipement.
Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
Direction des Services agricoles.
Service régional de statistiques agricoles.
Direction régionale de l'INSEE.
1878
2 U 465
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
02/1771-11/1788
48 B 33
15/01/1765-15/06/1790
35 B 9
1918
2 U 625
Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.
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