Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

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Cote/Cotes extrêmes

27 B 1-27 B 71

Date

1636-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,81 ml

Biographie ou Histoire

La châtellenie de Luzy ne doit pas être confondue avec le bailliage de Saint-André-de-Luzy (commune de Luzy), même si le juge était le même. La juridiction de Saint-André n'a été identifiée qu'après la découverte de ses archives en 2021, qui étaient entièrement mélangées à celles de la châtellenie de Luzy.

Histoire de la conservation

Lorsque des officiers travaillaient à différentes justices en même temps, il arrivait que leurs archives privées et professionnelles se retrouvent amalgamées. Le tribunal de Luzy a conservé les papiers d'autres ressorts, membres ou pas de la châtellenie, pour des raisons occasionnelles et non fonctionnelles, comme ce fut le cas au siège de Decize (17 B).

Une fois dégagées des archives de Luzy, les productions étrangères ont été retournées à leurs chambres naturelles respectives. L'inventaire de chaque juridiction retrouvée tiendra compte de la provenance du contenu (tribunal historique producteur, greffe de Luzy).

Des minutes notariales ont aussi été retrouvées, confiées à tort à la châtellenie par des notaires peu scrupuleux pour en laisser dresser copies par le greffe à leur place. Dans le cadre de leurs fonctions et des attributions du ressort, ils étaient pourtant tenus de garder les minutes à leur étude et d'en délivrer seulement des copies.

La justice d'exception également se voit gratifiée d'une liasse d'archives produite et théoriquement conservée par sa juridiction. Les documents traitent des affaires judiciaires du grenier à sel de Luzy et l'on comprend qu'elles se soient perdues dans la production de la châtellenie. Tout cela a été réorienté vers la sous-série 1 C.

Les mélanges ont perduré à mesure du déplacement des archives, avant, pendant, et après la Révolution française. C'est ainsi que des archives du tribunal de district de Luzy et de la justice de paix ont été retrouvées au greffe de la châtellenie à l'occasion du classement. Les séries départementales L et U sont appelées à recueillir ce qui leur revient.

La liste des archives retrouvées dans la châtellenie, mais dont elle n'est pas le producteur, est la suivante :

Archives judiciaires :

- Brinay (bailliage ordinaire de Brinay)

- Château-Chinon (bailliage ordinaire du comté de Château-Chinon)

- Châtillon-en-Bazois (bailliage de Châtillon)

- Chiddes (justices ordinaires de Champlevrier et Couloise)

- Chougny (justice ordinaire de Cuy)

- Cuzy (justice ordinaire de Cuzy, Saône-et-Loire)

- Dun-sur-Grandry (justice ordinaire de Grandry, mutualisée avec Saint-Péreuse)

- Fléty (justices ordinaire de La Goutte et de la commanderie de Tourny)

- Limanton (bailliage ordinaire de Limanton)

- Larochemillay (bailliage ordinaire du comté de Larochemillay, justice ordinaire de Champrobert)

- Luzy (justice ordinaire de Saint-André-de-Luzy, tribunal de district de Luzy - justice de paix)

- Montigny-sur-Canne (justice ordinaire de Montigny-sur-Canne)

- Montreuillon (châtellenie de Montreuillon)

- Moulins-Engilbert (justices ordinaires de Mary et du prieuré de Commagny, châtellenie de Moulins-Engilbert)

- Ouroux-en-Morvan (bailliage ordinaire d'Ouroux)

- Poil (justice ordinaire de Thil)

- Rémilly (justices ordinaires d'Apponay, La Boue, Lanty, [Montrimbault], Rémilly, Saint-Michel-en-Longue-Salle)

- Saint-Honoré-les-Bains (justices ordinaires de Monts (voir Rémilly), de Saint-Honoré, du prieuré de Saint-Honoré)

- Saint-Péreuse (justices ordinaires de Saint-Péreuse et de Berne)

- Savigny-Poil-Fol (châtellenie de Savigny-Poil-Fol)

- Sémelay (justices ordinaires de La Bussière et La Montagne)

- Tazilly (justice ordinaire de Chigy ou "Chizy")

- Ternant (bailliage ordinaire de la baronnie de Ternant)

Archives notariales :

- Études de Châtillon-en-Bazois, Luzy, Moulins-Engilbert, Sémelay, etc.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

27 B 57-27 B 63

Cote/Cotes extrêmes

27 B 57

Conditions d'accès

Communicable (La déclaration de 1710 est à restaurer mais reste communicable)

Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

Cote/Cotes extrêmes

27 B 57

Date

07/1710-07/1785

Caractéristiques physiques

Douze pièces papier.

Présentation du contenu

Une grande majorité des renonciations impliquent la bourgeoisie locale. C'est le cas en 1710, quand la veuve de l'huissier Guillaume Jourdan (séparé de corps, il meurt à Corbigny) renonce. En 1748 aussi, lorsque dame Audoux, séparée de Louis Dhéré notaire à Luzy son époux, abandonne ses droits à la succession de Marie Comte sa mère, femme de Jean Devaucoret (aussi notaire à Luzy). En 1753, c'est le neveu de feu Robert Maître prieur de Sancergues (Cher), qui réclame depuis Luzy le bénéfice d'inventaire avant de se décider. En 1762, un entreposeur de tabac à Luzy repousse la succession déficitaire de son fils, Pierre Regnaud vicaire à Auzolle (Saône-et-Loire). En 1772, les Morvanchet engagent la succession de leur père, tanneur et échevin de Luzy. La châtellenie se réserve les liasses d'archives de l'échevinat du défunt.

Conditions d'accès

Communicable (La déclaration de 1710 est à restaurer mais reste communicable)