Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la tour du château de Cosne

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Cote/Cotes extrêmes

15 B 1-15 B 49

Date

1637-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,54 ml

Cote/Cotes extrêmes

15 B 42-15 B 45

Cote/Cotes extrêmes

15 B 43-13 B 45

Protection des personnes vulnérables. - Succession de René Paillard apothicaire à Cosne-sur-Loire et beau-père de Louis Chaumorot bailli de la châtellenie de la tour du château : inventaire en faveur des mineurs des biens et archives du défunt (1718). Curatelle des mineurs Rolland paroissiens de Saint-Loup-des-Bois : avis en conseil de famille (1718). Succession Guillaumat à Cosne-sur-Loire : acte de recours pour les mineurs héritiers (1722). Estrousse de la succession Cortet : procès-verbal délivré à Jean Narcy tuteur (1723). Succession Laurent, expertise en faveur des enfants : ordonnance (1779). Succession Bouchier : acte de tutelle et inventaire (1780). Succession Morlat veuve Chalon puis Torcol en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : procès-verbaux, inventaire (1780, 1781). Succession Villeroy, nomination des tuteur et curateur : procès-verbal (1783). Émancipation de Marie-Anne Poulin : procès-verbal (1784).

Cote/Cotes extrêmes

15 B 44

Date

1718-1784

Caractéristiques physiques

Liasse papier.