52 B 1-52 B 74
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Principales localités concernées : Moulins-Engilbert (village et paroisse de Commagny), Onlay, Préporché, Sermages, Saint-Léger-de-Fougeret et Villapourçon.
Les dossiers contiennent différentes productions privées et administratives dont nous n'avons pas jugé utile de détailler les affaires. On y trouve : adjudications, expéditions d'actes notariés, assemblées et avis de parents, baux, bénéfices d'âge, clôtures d'inventaires, comptes, confirmations, déclarations, élections de tuteurs et curateurs, émancipations, estrousses (ventes judiciaires), scellés, nominations de tuteurs et curateurs, partages, pensionnements, quittances, rapports, saisies, suppliques en requêtes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Ces archives ont été retrouvées dans le greffe de la châtellenie de Luzy. Rien par le passé ne nous a semblé justifier l'existence d'une quelconque production de Moulins-Engilbert à Luzy sous l'Ancien Régime, il est donc difficile d'expliquer cette provenance.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.