Significations et comparutions de particuliers devant le juge de la gruerie de la châtellenie : exploits, commission, procès-verbaux des gardes, sentences.

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Châtellenie de Monceaux-le-Comte

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Châtellenie de Monceaux-le-Comte

Cote/Cotes extrêmes

49 B 1-49 B 129

Date

1647-1791

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,00 ml

Mots clés lieux

Monceaux-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Eaux et forêts.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 127

Gruerie et grairie.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 127

Significations et comparutions de particuliers devant le juge de la gruerie de la châtellenie : exploits, commission, procès-verbaux des gardes, sentences.

Cote/Cotes extrêmes

49 B 127

Date

1682-1716

Caractéristiques physiques

Douze pièces papier.

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