Institutions religieuses

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse d'Urset, Intimé et Demandeur ; Contre les Sieurs & Demoiselle Josset, Héritiers de leur frère, Curé de la même Paroisse, Appellans & Défendeurs	Cote NIV 10683	Date 1775	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse...
Résultat n°2	1 media	Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet, Eveque de Macon, Prieur Commandataire du Prieuré de Saint Etienne de Nevers, Ordre de Cluny, Intimé. Contre Magdeleine Dien, femme autorisée par la justice au refus de François Levesque Bourgeois de Nevers, son mary, appellante et demanderesse. Et contre Philibert Dien, Intervenant	Cote NIV 10612	Date 1706	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet,...
Résultat n°3	1 media	Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin, Prêtre, Bachelier en théologie, Prieur de Nôtre-Dame des Bois de Secondigny, Intimé & Défendeurs. Contre Maître Louis Nées Missionnaire à Tonquin, prétendant droit au même bénéfice. Et encore contre les Directeurs des missions Etrangères, Appellants de deux sentences rendües en la Sénéchaussée de Poitiers, le quatorze mars 1730 & le deux janvier 1731	Cote NIV 10782	Date Vers 1735	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin,...
Résultat n°4	1 media	Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse d'Assard, Diocèse de Nevers, Appelant. Contre le Sieur Leroy, ecuyer, comme représentant le Sieur de Laduze, gros décimateur de la Paroisse de Laché, Intimé	Cote NIV 10653	Date 1763	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse...
Résultat n°5	1 media	Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry, Défendeur & Demandeur ; Contre le Sieur Josset, Notaire, au nom & comme Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urçai, Demandeur & Defendeur	Cote NIV 10681	Date 1778	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry,...
Résultat n°6	1 media	Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant. Au sujet des unions faites aux Dignités & autres Bénéfices de l'Église Royale & Cathédrale de Nevers. Du premier mars 1743	Cote NIV 10567	Date 1743	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant....
Résultat n°7	1 media	Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine, & Chapelain de la Chapelle de S. Vrain Dubouchet, Demandeur. Contre le Sieur Palliet, Prêtre du Diocèse de Paris, Défendeur	Cote NIV 10618	Date 1753	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine,...
Résultat n°8	1 media	Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres des biens appartenans à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint-Lazare de Jerusalem. Du 9 May 1673	Cote NIV 10600	Date 1673	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres...
Résultat n°9	1 media	Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt entre François-Joachim de Pierre de Bernis […] Prieur Commendataire de La Charité-sur-Loire […] demandeur et requérant que main-levée fût faite des arbres au-dessus de quarante ans, vendus dans les bois dépendant dudit Prieuré que le Demandeur prétend lui appartenir et les les Prieurs Claustral & Religieux dudit Prieuré de La Charité-sur-Loire […]	Cote NIV 10569	Date 1764	Lieu La Charité-sur-Loire (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt...
Résultat n°10	1 media	Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses, Prieuré & Religieuses de l'Abbaye royale de Moulons, Appellantes	Cote NIV 10655	Date 1766	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses,...
Résultat n°11	1 media	Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans. Contre les Religieux de Molesme, Intimés	Cote NIV 10628	Date 1758	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans....
Résultat n°12	1 media	Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses dérogatoires. Succession de Messire Nicolas Moquot, Doyen de l'Église Cathédrale de Nevers, qui mourut le neuf juin 1712	Cote NIV 10535	Date 1716	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens,...
Résultat n°13	1 media	Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, Apellant. Contre Me Ignace la Goutte Notaire & Procureur à Nevers & Consorts, Intimez	Cote NIV 10620	Date 1740	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église...
Résultat n°14	1 media	Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs les Officiers du Bailliage Royal du Nivernois & Siége Présidial de St-Pierre-le-Moûtier, & des Officiers municipaux de la Ville de Nevers concernant la régime général des biens des Jésuites de la Ville de Nevers	Cote NIV 10572	Date 1762	Lieu Nevers (Nièvre, France), Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs...
Résultat n°15	1 media	Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de Saint-Pierre-le-Moutier, & Syndic du Diocèse de Nevers ; Intimé. Contre Dom Poncet, Prieur de Chantenai, Appellant ; et contre Ignace Penicaut son fermier	Cote NIV 10661	Date 1766	Lieu Saint-Pierre-le-Moûtier (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de...
Résultat n°16	1 media	Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation de Sainte Marie de Nevers, intimées. Contre Maître Gaspard Bergedé, Bailly de la Ville de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot, la femme, fille et héritière de défunt Maistre François Goussot, appellans d'une sentence renduë en la pairie de Nevers, le 4 mars 1887	Cote NIV 6134	Date 1887	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation...
Résultat n°17	1 media	Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur de Cuy, héritier, à cause de la Dame son épouse, du Sieur de la Duze, Intimé. Contre le Sieur Albuisson, Curé d'Assard, Appelant	Cote NIV 10654	Date 1763	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur...
Résultat n°18	1 media	Lettres patentes du roi, en faveur du College de la Ville de Nevers. Données à Compiègne le 11 août 1763	Cote NIV 10573	Date 1763	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Lettres patentes du roi, en faveur du College de la...
Résultat n°19	1 media	Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les Doyen, Chanoines et Chapitre de son Eglise	Cote NIV 10516	Date 1662	Lieu Nevers (Nièvre, France)	Type de document factum
		Contexte : Factums Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les...
Résultat n°20	1 media	Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urset, Demandeur & Défendeur ; Contre le Sieur Bourdaloue, Curé de la même Paroisse, Défendeur & Tiers-Opposant	Cote NIV 10682	Date 1778	Lieu -	Type de document factum
		Contexte : Factums Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse...

Résultats de la recherche

Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse d'Urset, Intimé et Demandeur ; Contre les Sieurs & Demoiselle Josset, Héritiers de leur frère, Curé de la même Paroisse, Appellans & Défendeurs

Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse d'Assard, Diocèse de Nevers, Appelant. Contre le Sieur Leroy, ecuyer, comme représentant le Sieur de Laduze, gros décimateur de la Paroisse de Laché, Intimé

Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry, Défendeur & Demandeur ; Contre le Sieur Josset, Notaire, au nom & comme Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urçai, Demandeur & Defendeur

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant. Au sujet des unions faites aux Dignités & autres Bénéfices de l'Église Royale & Cathédrale de Nevers. Du premier mars 1743

Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine, & Chapelain de la Chapelle de S. Vrain Dubouchet, Demandeur. Contre le Sieur Palliet, Prêtre du Diocèse de Paris, Défendeur

Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres des biens appartenans à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint-Lazare de Jerusalem. Du 9 May 1673

Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses, Prieuré & Religieuses de l'Abbaye royale de Moulons, Appellantes

Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans. Contre les Religieux de Molesme, Intimés

Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses dérogatoires. Succession de Messire Nicolas Moquot, Doyen de l'Église Cathédrale de Nevers, qui mourut le neuf juin 1712

Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, Apellant. Contre Me Ignace la Goutte Notaire & Procureur à Nevers & Consorts, Intimez

Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs les Officiers du Bailliage Royal du Nivernois & Siége Présidial de St-Pierre-le-Moûtier, & des Officiers municipaux de la Ville de Nevers concernant la régime général des biens des Jésuites de la Ville de Nevers

Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de Saint-Pierre-le-Moutier, & Syndic du Diocèse de Nevers ; Intimé. Contre Dom Poncet, Prieur de Chantenai, Appellant ; et contre Ignace Penicaut son fermier

Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur de Cuy, héritier, à cause de la Dame son épouse, du Sieur de la Duze, Intimé. Contre le Sieur Albuisson, Curé d'Assard, Appelant

Lettres patentes du roi, en faveur du College de la Ville de Nevers. Données à Compiègne le 11 août 1763

Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les Doyen, Chanoines et Chapitre de son Eglise

Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urset, Demandeur & Défendeur ; Contre le Sieur Bourdaloue, Curé de la même Paroisse, Défendeur & Tiers-Opposant