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Résultat n°1
Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse d'Urset, Intimé et Demandeur ; Contre les Sieurs & Demoiselle Josset, Héritiers de leur frère, Curé de la même Paroisse, Appellans & Défendeurs

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Précis pour le Procureur Fabricien, de la Paroisse d'Urset, Intimé et Demandeur ; Contre les Sieurs & Demoiselle Josset, Héritiers de leur frère, Curé de la même Paroisse, Appellans & Défendeurs

Date

1775

Cote

NIV 10683

Résultat n°2
Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet, Eveque de Macon, Prieur Commandataire du Prieuré de Saint Etienne de Nevers, Ordre de Cluny, Intimé. Contre Magdeleine Dien, femme autorisée par la justice au refus de François Levesque Bourgeois de Nevers, son mary, appellante et demanderesse. Et contre Philibert Dien, Intervenant

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Mémoire pour Messire Michel de Cassagnet de Tilladet, Eveque de Macon, Prieur Commandataire du Prieuré de Saint Etienne de Nevers, Ordre de Cluny, Intimé. Contre Magdeleine Dien, femme autorisée par la justice au refus de François Levesque Bourgeois de Nevers, son mary, appellante et demanderesse. Et contre Philibert Dien, Intervenant

Date

1706

Cote

NIV 10612

Résultat n°3
Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin, Prêtre, Bachelier en théologie, Prieur de Nôtre-Dame des Bois de Secondigny, Intimé & Défendeurs. Contre Maître Louis Nées Missionnaire à Tonquin, prétendant droit au même bénéfice. Et encore contre les Directeurs des missions Etrangères, Appellants de deux sentences rendües en la Sénéchaussée de Poitiers, le quatorze mars 1730 & le deux janvier 1731

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Mémoire signifié, pour Maître Charles-René Bourgouin, Prêtre, Bachelier en théologie, Prieur de Nôtre-Dame des Bois de Secondigny, Intimé & Défendeurs. Contre Maître Louis Nées Missionnaire à Tonquin, prétendant droit au même bénéfice. Et encore contre les Directeurs des missions Etrangères, Appellants de deux sentences rendües en la Sénéchaussée de Poitiers, le quatorze mars 1730 & le deux janvier 1731

Date

Vers 1735

Cote

NIV 10782

Résultat n°4
Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse d'Assard, Diocèse de Nevers, Appelant. Contre le Sieur Leroy, ecuyer, comme représentant le Sieur de Laduze, gros décimateur de la Paroisse de Laché, Intimé

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Précis pour Me Pierre Albuisson, curé de la Paroisse d'Assard, Diocèse de Nevers, Appelant. Contre le Sieur Leroy, ecuyer, comme représentant le Sieur de Laduze, gros décimateur de la Paroisse de Laché, Intimé

Date

1763

Cote

NIV 10653

Résultat n°5
Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry, Défendeur & Demandeur ; Contre le Sieur Josset, Notaire, au nom & comme Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urçai, Demandeur & Defendeur

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Mémoire pour le Sieur Bourdaloue, Prieur-Curé d'Urçai-en-Berry, Défendeur & Demandeur ; Contre le Sieur Josset, Notaire, au nom & comme Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urçai, Demandeur & Defendeur

Date

1778

Cote

NIV 10681

Résultat n°6
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant. Au sujet des unions faites aux Dignités & autres Bénéfices de l'Église Royale & Cathédrale de Nevers. Du premier mars 1743

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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, sa Majesté y estant. Au sujet des unions faites aux Dignités & autres Bénéfices de l'Église Royale & Cathédrale de Nevers. Du premier mars 1743

Date

1743

Cote

NIV 10567

Résultat n°7
Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine, & Chapelain de la Chapelle de S. Vrain Dubouchet, Demandeur. Contre le Sieur Palliet, Prêtre du Diocèse de Paris, Défendeur

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Plaidoyer pour le Sieur Grosjean, prêtre, Curé de Neuffontaine, & Chapelain de la Chapelle de S. Vrain Dubouchet, Demandeur. Contre le Sieur Palliet, Prêtre du Diocèse de Paris, Défendeur

Date

1753

Cote

NIV 10618

Résultat n°8
Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres des biens appartenans à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint-Lazare de Jerusalem. Du 9 May 1673

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Arrest de la Chambre royale, pour compulser les titres des biens appartenans à l'Ordre de Notre-Dame du Mont-Carmel, & de Saint-Lazare de Jerusalem. Du 9 May 1673

Date

1673

Cote

NIV 10600

Résultat n°9
Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt entre François-Joachim de Pierre de Bernis […] Prieur Commendataire de La Charité-sur-Loire […] demandeur et requérant que main-levée fût faite des arbres au-dessus de quarante ans, vendus dans les bois dépendant dudit Prieuré que le Demandeur prétend lui appartenir et les les Prieurs Claustral & Religieux dudit Prieuré de La Charité-sur-Loire […]

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Arrest du Grand Conseil du vingt-trois Mai 1754. Arrêt entre François-Joachim de Pierre de Bernis […] Prieur Commendataire de La Charité-sur-Loire […] demandeur et requérant que main-levée fût faite des arbres au-dessus de quarante ans, vendus dans les bois dépendant dudit Prieuré que le Demandeur prétend lui appartenir et les les Prieurs Claustral & Religieux dudit Prieuré de La Charité-sur-Loire […]

Date

1764

Cote

NIV 10569

Résultat n°10
Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses, Prieuré & Religieuses de l'Abbaye royale de Moulons, Appellantes

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Mémoire pour le Sieur Cosneau, Intimé. Contre les Abbesses, Prieuré & Religieuses de l'Abbaye royale de Moulons, Appellantes

Date

1766

Cote

NIV 10655

Résultat n°11
Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans. Contre les Religieux de Molesme, Intimés

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Mémoire signifié pour les Habitans de Bagneux, Appellans. Contre les Religieux de Molesme, Intimés

Date

1758

Cote

NIV 10628

Résultat n°12
Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses dérogatoires. Succession de Messire Nicolas Moquot, Doyen de l'Église Cathédrale de Nevers, qui mourut le neuf juin 1712

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Arrest de la Cour de Parlement au sujet des testamens, codiciles, et clauses dérogatoires. Succession de Messire Nicolas Moquot, Doyen de l'Église Cathédrale de Nevers, qui mourut le neuf juin 1712

Date

1716

Cote

NIV 10535

Résultat n°13
Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, Apellant. Contre Me Ignace la Goutte Notaire & Procureur à Nevers & Consorts, Intimez

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Mémoire pour Maître Louis Taillandier Chanoine de l'Église Cathédrale de Nevers, Apellant. Contre Me Ignace la Goutte Notaire & Procureur à Nevers & Consorts, Intimez

Date

1740

Cote

NIV 10620

Résultat n°14
Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs les Officiers du Bailliage Royal du Nivernois & Siége Présidial de St-Pierre-le-Moûtier, & des Officiers municipaux de la Ville de Nevers concernant la régime général des biens des Jésuites de la Ville de Nevers

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Réquisitoires, délibérations et ordonnances de Messieurs les Officiers du Bailliage Royal du Nivernois & Siége Présidial de St-Pierre-le-Moûtier, & des Officiers municipaux de la Ville de Nevers concernant la régime général des biens des Jésuites de la Ville de Nevers

Date

1762

Cote

NIV 10572

Résultat n°15
Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de Saint-Pierre-le-Moutier, & Syndic du Diocèse de Nevers ; Intimé. Contre Dom Poncet, Prieur de Chantenai, Appellant ; et contre Ignace Penicaut son fermier

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Mémoire pour le Sieur Gondier, Doyen du Chapitre de Saint-Pierre-le-Moutier, & Syndic du Diocèse de Nevers ; Intimé. Contre Dom Poncet, Prieur de Chantenai, Appellant ; et contre Ignace Penicaut son fermier

Date

1766

Cote

NIV 10661

Résultat n°16
Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation de Sainte Marie de Nevers, intimées. Contre Maître Gaspard Bergedé, Bailly de la Ville de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot, la femme, fille et héritière de défunt Maistre François Goussot, appellans d'une sentence renduë en la pairie de Nevers, le 4 mars 1887

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Factum pour les Superieures et religieuses de la Visitation de Sainte Marie de Nevers, intimées. Contre Maître Gaspard Bergedé, Bailly de la Ville de Corbigny, et Damoiselle Marguerite Goussot, la femme, fille et héritière de défunt Maistre François Goussot, appellans d'une sentence renduë en la pairie de Nevers, le 4 mars 1887

Date

1887

Cote

NIV 6134

Résultat n°17
Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur de Cuy, héritier, à cause de la Dame son épouse, du Sieur de la Duze, Intimé. Contre le Sieur Albuisson, Curé d'Assard, Appelant

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Réponse pour Messire Pierre Le Roi, Chevalier, Seigneur de Cuy, héritier, à cause de la Dame son épouse, du Sieur de la Duze, Intimé. Contre le Sieur Albuisson, Curé d'Assard, Appelant

Date

1763

Cote

NIV 10654

Résultat n°18
Lettres patentes du roi, en faveur du College de la Ville de Nevers. Données à Compiègne le 11 août 1763

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Lettres patentes du roi, en faveur du College de la Ville de Nevers. Données à Compiègne le 11 août 1763

Date

1763

Cote

NIV 10573

Résultat n°19
Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les Doyen, Chanoines et Chapitre de son Eglise

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Sentence arbitrale, entre l'Eveque de Nevers et les Doyen, Chanoines et Chapitre de son Eglise

Date

1662

Cote

NIV 10516

Résultat n°20
Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urset, Demandeur & Défendeur ; Contre le Sieur Bourdaloue, Curé de la même Paroisse, Défendeur & Tiers-Opposant

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Mémoire pour le Procureur Fabricien de la Paroisse d'Urset, Demandeur & Défendeur ; Contre le Sieur Bourdaloue, Curé de la même Paroisse, Défendeur & Tiers-Opposant

Date

1778

Cote

NIV 10682