Dornecy (Nièvre, France)

Résultat n°1
Séparation des biens : copie de la renonciation du 4 janvier 1777 à Dornecy d'Elisabeth Billacois veuve du capitaine d'infanterie Postallier.

Date

1777

Cote

18 B 10
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Renoncements à communauté
- Séparation des biens : copie de la renonciation du...
Résultat n°2
1781-1782

Date

1781-1782

Cote

3 E 6/433
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Minutes
- 1781-1782
Résultat n°3
Protection des personnes vulnérables : autorisation de vendre, lettres d'émancipation d'Elisabeth Bouche, nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille, requêtes et sentences (jugements).

Date

04/1774-09/1790

Cote

18 B 12
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : autorisation...
Résultat n°4
Registres des audiences.

Date

08/1776-03/1785

Cote

18 B 2
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres des audiences.
Résultat n°5
Vacances mobilières et immobilières. - Succession et partage de la famille Chapuis : sentence (1781). Succession Jacques Gueneau tonnelier à Dornecy : procès-verbal d'apposition, levée et reconnaissance de scellés (1782). Succession Charles Bonnotte tonnelier à Dornecy : procès-verbal de scellés, requête (1783). Succession Claude Leclerc de Beauregard bourgeois de Dornecy : dossier (1783). Succession Elisabeth Billacois veuve du capitaine Postallier à Dornecy : procès-verbaux des scellés, requête, renoncement de communauté devant notaire à Paris (1785). Succession de Me Jean Chalumeau notaire ducal à Dornecy : procès-verbal de scellés (1785).

Date

05/1781-07/1785

Cote

18 B 11
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières. - Succession et...
Résultat n°6
1772-1774

Date

1772-1774

Cote

3 E 6/430
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Minutes
- 1772-1774
Résultat n°7
Registre des audiences.

Date

21/05/1785-30/07/1788

Cote

18 B 3
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°8
Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations de serment, nominations d'experts, rapports (1776-1788), devis des ouvrages de construction d'un fourneau à tuiles et chaux et d'agrandissement d'une halle à Dornecy (1778).

Cote

18 B 7
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations...
Résultat n°9

24 medias
Dornecy : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1926
- Dornecy : recensement de 1926
Résultat n°10
Bannie. - Vendanges dans la ville et paroisse de Dornecy, ouverture des bans en présence de la communauté assemblée : dossier (1777-1786). Poids et mesures, contrôle : procès-verbal de police (juin 1784).

Date

10/1777-06/1784

Cote

18 B 15
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Police
- Police civile
- Bannie. - Vendanges dans la ville et paroisse de Dornecy,...
Résultat n°11
1725, 1727-1733

Date

1725, 1727-1733

Cote

3 E 6/427
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chappuis, Pierre
- Minutes
- 1725, 1727-1733
Résultat n°12
Divagations animales. - Dégradations des vignobles dans l'étendue du ressort par des chiens en liberté, autorisation de tuer les bêtes en liberté : sentence de police.

Date

11/08/1781

Cote

18 B 14
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Police
- Petite police
- Divagations animales. - Dégradations des vignobles...
Résultat n°13

11 medias
Dornecy : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Dornecy
- Dornecy : recensement de 1820
Résultat n°14
Affaire François Chapuis fermier à Dornecy et Louis Balivet huissier royal à Clamecy : déclaration hypothécaire délivrée par le greffe (1774). Délit forestier : dossier (1774). Succession de Bénigne Bidault femme Billard paroissienne de Dornecy : requête de ses héritiers Gougneau et Fouchard à Clamecy et Asnières (Hauts-de-Seine) (1779). Vente publique des bois du finage et justice de Dornecy sur requêtes du syndic des habitants : dossier (1779-1785). Autorisation du mariage Charpentier-Leger : dossier de justice (1785).

Date

01/1774-09/1785

Cote

18 B 5
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Contentieux
- Procédures civiles
- Causes identifiées
- Affaire François Chapuis fermier à Dornecy et Louis...
Résultat n°15

25 medias
Dornecy : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1921
- Dornecy : recensement de 1921
Résultat n°16

35 medias
Dornecy : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Dornecy
- Dornecy : recensement de 1896
Résultat n°17
Congés et défauts : sentences, sentence sur appointements à mettre.

Date

08/1777-09/1788

Cote

18 B 8
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : sentences, sentence sur appointements...
Résultat n°18

36 medias
Dornecy : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Dornecy
- Dornecy : recensement de 1901
Résultat n°19

38 medias
Dornecy : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Dornecy
- Dornecy : recensement de 1891
Résultat n°20

42 medias
Dornecy : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Dornecy
- Dornecy : recensement de 1881
Résultat n°21
Registres "des causes ordinaires de l'adjudicature et châtellenie de Dornecy" (26 avril-13 décembre 1778, 31 janvier-20 juin 1779, 29 août 1779-22 juin 1780, 12 novembre 1780-9 juin 1782, 9 juin 1782-2 mai 1784, 16 mai 1784-19 novembre 1786).

Date

26/04/1778-19/11/1786

Cote

18 B 4
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Audiences
- Audiences à part
- Registres "des causes ordinaires de l'adjudicature...
Résultat n°22

3 medias
Paroisse de Dornecy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160
- Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
- Paroisse de Dornecy : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°23
1703, 1715-1716, 1718-1723

Date

1703, 1715-1716, 1718-1723

Cote

3 E 6/426
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chappuis, Pierre
- Minutes
- 1703, 1715-1716, 1718-1723
Résultat n°24

18 medias
Dornecy : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 103
- Contexte : Recensements de population (1946)
- 1946
- Dornecy : recensement de 1946
Résultat n°25
Réception de François Bernard paroissien de Clamecy comme greffier de la châtellenie de Dornecy : requête auprès du juge.

Date

01/10/1773

Cote

18 B 13
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Délégation
- Charges et offices
- Réception de François Bernard paroissien de Clamecy...
Résultat n°26
Dornecy.

Date

2019

Cote

1934 W 4
- Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...
- Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
- Dornecy.
Producteur :

Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.
Résultat n°27
Registre des audiences.

Date

01/1772-08/1772

Cote

18 B 1
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre des audiences.
Résultat n°28
De Decize à Empury.

Date

1951-1999

Cote

176 J 46
- Contexte : Fonds Albert Jaillet
- Lieux.
- Communes.
- Dans la Nièvre.
- De Decize à Empury.
Résultat n°29

23 medias
Dornecy : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1936
- Dornecy : recensement de 1936
Résultat n°30
Production des autorités. - Assignation Dufour contre la veuve Baron, anticipation d'une place à fumier à Dornecy : interrogatoires.

Date

08/08/1780

Cote

18 B 6
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités. - Assignation Dufour contre...
Résultat n°31

30 medias
Dornecy : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1906
- Dornecy : recensement de 1906
Résultat n°32
1778-1780

Date

1778-1780

Cote

3 E 6/432
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Minutes
- 1778-1780
Résultat n°33
1734-1736, 1738-1742

Date

1734-1736, 1738-1742

Cote

3 E 6/428
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chappuis, Pierre
- Minutes
- 1734-1736, 1738-1742
Résultat n°34
1769-1771

Date

1769-1771

Cote

3 E 6/429
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Minutes
- 1769-1771
Résultat n°35
Répertoire

Date

1773-1782

Cote

3 E 6/429
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Répertoire
Résultat n°36
1775-1777

Date

1775-1777

Cote

3 E 6/431
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Minutes
- 1775-1777
Résultat n°37

42 medias
Dornecy : recensement de 1872

Date

1872

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Dornecy
- Dornecy : recensement de 1872
Résultat n°38

27 medias
Dornecy : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1911
- Dornecy : recensement de 1911
Résultat n°39
1783-1785

Date

1783-1785

Cote

3 E 6/434
- Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35
- Dornecy
- Chalumeau, Jean
- Minutes
- 1783-1785
Résultat n°40

24 medias
Dornecy : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 103/1
- Contexte : Recensements de population (1906-1936)
- 1931
- Dornecy : recensement de 1931
Résultat n°41
Information Nicolas Duffourd vigneron de Dornecy contre Antoine Breuillé son confrère pour voies de fait et mauvais traitements à Dornecy : dossier (1776). Coups et blessures à Dornecy par Marie Rathery femme du cabaretier Jouanin à l'encontre de Marie Corsier femme de François Chapuis leurs créanciers : dossier (1781). Violation du domicile de Marie Ragon veuve Leclerc de Beauregard bourgeoise à Dornecy : dossier (1784). Plainte de Morillon du Chessy bourgeois de Clamecy contre Rollin chirurgien à Varzy : dossier (1784). Information pour Jean Lionnet ou Lyonnet pour sa fille contre les enfants Dufour pour violences : dossier (1786). Information Marie Cambuzat domestique à Dornecy contre Claude Clémendot curé de la paroisse pour calomnies et diffamation : dossier (1786).

Date

04/1776-08/1786

Cote

18 B 9
- Contexte : Châtellenie de Dornecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées
- Information Nicolas Duffourd vigneron de Dornecy contre...

Résultats de la recherche

Séparation des biens : copie de la renonciation du 4 janvier 1777 à Dornecy d'Elisabeth Billacois veuve du capitaine d'infanterie Postallier.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

1781-1782

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Protection des personnes vulnérables : autorisation de vendre, lettres d'émancipation d'Elisabeth Bouche, nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille, requêtes et sentences (jugements).

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Registres des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

1772-1774

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Registre des audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations de serment, nominations d'experts, rapports (1776-1788), devis des ouvrages de construction d'un fourneau à tuiles et chaux et d'agrandissement d'une halle à Dornecy (1778).

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Dornecy : recensement de 1926

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1906-1936)

Bannie. - Vendanges dans la ville et paroisse de Dornecy, ouverture des bans en présence de la communauté assemblée : dossier (1777-1786). Poids et mesures, contrôle : procès-verbal de police (juin 1784).

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

1725, 1727-1733

Date

Cote

Contexte : Archives notariales - 3 E 1 à 3 E 35

Divagations animales. - Dégradations des vignobles dans l'étendue du ressort par des chiens en liberté, autorisation de tuer les bêtes en liberté : sentence de police.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Dornecy : recensement de 1820

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Dornecy : recensement de 1921

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1906-1936)

Dornecy : recensement de 1896

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Congés et défauts : sentences, sentence sur appointements à mettre.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Dornecy

Dornecy : recensement de 1901

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Dornecy : recensement de 1891

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Dornecy : recensement de 1881

Date

Cote

Contexte : Recensements de population (1798-1901)

Registres "des causes ordinaires de l'adjudicature et châtellenie de Dornecy" (26 avril-13 décembre 1778, 31 janvier-20 juin 1779, 29 août 1779-22 juin 1780, 12 novembre 1780-9 juin 1782, 9 juin 1782-2 mai 1784, 16 mai 1784-19 novembre 1786).

Date