18 B 1-18 B 15
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Les audiences consignées ne sont ni ordinaires, ni extraordinaires, ni de police, et ne traitent pas vraiment des actes de produit ou des défauts d'audiences. Elles sont totalement à part et sont peu courantes dans les fonds des greffes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Biographie ou Histoire
L'adjudicature portait sur la décision du juge de mettre un bien en vente. La "judicature" délimitait l'action judiciaire du juge. Elle s'exprimait au travers d'une procédure judiciaire clôturée par le prononcé du jugement. L'emploi du terme de "judicature" semble le mieux adapté pour désigner l'objet des registres de cet article, dans lesquels sont aussi portées des "adjudicatures".
Histoire de la conservation
Les six registres (de formats différents) ont été réunis puis cousus ensemble. Ces documents ont été abîmés par les flammes et l'humidité, deux des causes principales de disparition dans les fonds d'archives.
Présentation du contenu
Le terme employé par le juge en couverture et dans tout le registre varie entre "adjudicature" et "judicature". Préférons-lui le second, qui correspond mieux à l'ensemble du contenu.
Conditions d'accès
NC Mauvais état
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