Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations de serment, nominations d'experts, rapports (1776-1788), devis des ouvrages de construction d'un fourneau à tuiles et chaux et d'agrandissement d'une halle à Dornecy (1778).

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Châtellenie de Dornecy

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Châtellenie de Dornecy

Cote/Cotes extrêmes

18 B 1-18 B 15

Date

1772-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,48 ml

Mots clés lieux

Dornecy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

18 B 5-18 B 9

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

18 B 6-18 B 8

Expertises

Cote/Cotes extrêmes

18 B 7

Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations de serment, nominations d'experts, rapports (1776-1788), devis des ouvrages de construction d'un fourneau à tuiles et chaux et d'agrandissement d'une halle à Dornecy (1778).

Cote/Cotes extrêmes

18 B 7

Caractéristiques physiques

Onze pièces papier.

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