Châtellenie de Dornecy

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Cote/Cotes extrêmes

18 B 1-18 B 15

Date

1772-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,48 ml

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

18 B 1-18 B 4

Cote/Cotes extrêmes

18 B 1-18 B 3

Registre des audiences.

Cote/Cotes extrêmes

18 B 3

Date

21/05/1785-30/07/1788

Caractéristiques physiques

Cahier papier.

Présentation du contenu

Ce registre est ouvert "pour servir à notre greffier à y inscrire les sentences d'audiences et d'hôtel, réquisitoires du procureur fiscal et ordonnances de police", ce qui revient à un registre classique des audiences ordinaires et extraordinaires et de police de la châtellenie.

Conditions d'accès

NC Mauvais état